Vertaling van "equivalent characteristics for arrangement " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

equivalent characteristics for arrangement
caractéristiques de classement équivalentes

equivalent characteristics
caractères équivalents

characteristic for arrangement
caractéristique de classement

main characteristic for arrangement
caractéristique de classement primaire | facette primaire

Radio-frequency Channel Arrangements, Radio System Characteristics, Interconnection and Maintenance
Disposition des canaux radioélectriques, caractéristiques, interconnexion et maintenance des systèmes radio

Immigrants and the Canadian Housing Market: Living Arrangements, Housing Characteristics and Preferences
Les immigrants et le marché de l'habitation canadien: modalités de vie des occupants, caractéristiques et préférences en matière de logement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

characteristics for which the genetically modified plant or the genetically modified food and feed are different to the characteristics of its conventional counterpart and/or not equivalent to the reference varieties taking into account natural variation, which need further investigation.
les caractéristiques de la plante génétiquement modifiée ou de la denrée alimentaire ou l’aliment pour animaux génétiquement modifiés qui diffèrent de celles de leur équivalent non transgénique et/ou ne sont pas équivalentes à celles des variétés de référence, compte tenu de la variation naturelle, et qui requièrent dès lors un examen approfondi.

whether compositional characteristics of the genetically modified food and feed are, taking into account natural variation, different to the characteristics of its conventional counterpart and/or equivalent to the reference varieties, except for the introduced trait(s).
si les caractéristiques de la composition de la denrée alimentaire ou de l’aliment pour animaux génétiquement modifiés diffèrent de celles de l’équivalent non transgénique et/ou sont équivalentes à celles des variétés de référence, compte tenu de la variation naturelle et à l’exception du ou des caractères introduits.

whether agronomic and phenotypic characteristics of the genetically modified plant are, except for the introduced trait(s), different to the characteristics of its conventional counterpart and/or equivalent to the reference varieties, taking into account natural variation.
si les caractéristiques agronomiques et phénotypiques de la plante génétiquement modifiée diffèrent de celles de l’équivalent non transgénique et/ou sont équivalentes à celles des variétés de référence, à l’exception du ou des caractères introduits et compte tenu de la variation naturelle.

(b) require that the operator deliver, at his or her own cost, to the applicant grain that has the equivalent characteristics as the grain of the kind and class that was delivered and is of the highest grade for that grain in the same quantity as was delivered.
b) exiger que l’exploitant livre à ses frais au demandeur du grain qui a des caractéristiques équivalentes à celles du grain livré et appartient au grade le plus élevé pour ce type et cette classe de grain, et ce, dans la même quantité que le grain livré.

(8) CIWIN should avoid duplication and be heedful of the specific characteristics, expertise, arrangements and areas of competence of each of the existing sectoral rapid alert systems (RAS).
(8) Le CIWIN devrait éviter les doubles emplois et tenir compte des caractéristiques, de l’expertise, des modalités de fonctionnement et des domaines de compétence propres à chacun des systèmes d’alerte rapide (SAR) sectoriels existants.

The technical arrangements laid down in the regulatory technical standards referred to in paragraph 3 shall not apply to journalists who are subject to equivalent appropriate regulation in a Member State, including equivalent appropriate self-regulation, provided that such regulation achieves similar effects as those technical arrangements.
Les modalités techniques définies dans les normes techniques de réglementation visées au paragraphe 3 ne s’appliquent pas aux journalistes qui sont soumis à une réglementation équivalente appropriée dans un État membre, y compris une autorégulation équivalente appropriée, à condition que cette réglementation ait des effets semblables à ceux des modalités techniques.

The development and implementation of this program mean that some training equivalency can be arranged between these two institutions.
L'élaboration et l'implantation du programme permettra d'établir l'équivalence des formations entre les deux établissements.

1. Community goods arriving in Greece by sea are required to go through free ports, which deprives them of the benefit of the presumption that they are Community goods. 2. Land consignments of such goods under the T2 internal Community transit procedure or under cover of the TIR carnet are subjected to frontier formalities and checks which are incompatible with the single market. 3. Lorries unloaded from ships which have made a journey within the Community have to present a consignment note for the goods carried. Otherwise the customs authorities draw up a document which has all the characteristics of a customs declaration; this measure is contrary to the transitional VAT arrangements and the harmonized excise duty regime. 4. New Community vehicles intended for purchasers in Greece must be specifically declared: this is contrary to the Sixth VAT Directive. 5. When such new vehicles are definitively brought into Greece, a "customs handling charge" is made, which is a charge having an effect equivalent to customs duty on importation.
Ainsi, 1. les marchandises communautaires arrivant en Grèce par la voie maritime sont obligées de passer par des ports francs, ce qui leur fait perdre le bénéfice de la présomption de leur caractère communautaire ; les envois terrestres de telles marchandises sous transit communautaire interne T2 ou carnet TIR font l'objet de formalités et de contrôles à la frontière incompatibles avec le marché intérieur ; 3. les camions débarquant des navires ayant effectué un trajet communautaire doivent présenter une lettre de voiture pour les marchandises transportées à défaut de quoi l'autorité douanière établit un document présentant toutes les caractéristiques d'une déclaration en douane, cette mesure étant contraire au régime transitoire TVA et au régime harmonisé des accises ; 4. les véhicules communautaires neufs destinés à des acquéreurs en Grèce doivent faire l'objet d'une déclaration spécifique ce qui est contraire à la 6ème directive TVA; 5. lors de l'introduction définitive en Grèce de tels véhicules neufs, une "redevance pour travaux douaniers" est exigée, ce qui constitue une taxe d'effet équivalant à un droit de douane à l'importation.

In this case the labelling must mention the characteristics or properties modified (composition, nutritional value, intended use of the food, etc.) accompanied by an indication of the method by which that characteristic or property was obtained; - the presence in the product of material which is not present in an existing equivalent foodstuff, and which may have implications for the health of certain sections of the population, e.g. allergens; - the presence in the product of materials not present in the existing equivalent foodstuff, and which may give rise to ethical concerns (this refers to specific groups of people with well-defined dietary habits); - the presence of a genetically modified organism where it does not correspond solely to modification of its agricultural characteristics.
Dans ce cas, l'étiquetage doit porter la mention de ces caractéristiques ou propriétés modifiées (composition, valeur nutritive, usage auquel l'aliment est destiné...) accompagnées de l'indication de la méthode selon laquelle elles ont été obtenues ; - de la présence, dans le produit de matières qui ne sont pas présentes dans une denrée alimentaire équivalente existante et qui peuvent avoir des incidences sur la santé de certaines catégories de la population, par exemple des substances allergènes; - de la présence dans le produit de matières qui ne sont pas présentes dans le produit équivalent existant et qui peuvent susciter une réserve d'ordre éthique (on pense ici à certains groupes déterminés de la population ayant des pratiques alimentaires bien établies) ; - de la présence d'un organisme génétiquement modifié, sauf si cette présence correspond à la seule modification des caractéristiques agronomiques.