Traduction de «every subsequent year » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]
année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]

every three years there shall be a partial replacement of the Judges
un renouvellement partiel des juges a lieu tous les trois ans

Policy Outline for 1973 and Subsequent Years
Schéma de la politique pour 1973 et les années suivantes

profit in a subsequent year
bénéfice au titre d'un exercice ultérieur

Recalculation and Update of Corporation Income and/or Tax - 1988 and Subsequent Years
Nouveau calcul et mise à jour du revenu et(ou) de l'impôt des corporations-années d'imposition 1989 et subséquentes

Disability Deduction Guidelines for 1986 and Subsequent Years
Lignes directrices relatives à la déduction pour handicapés pour les années 1986 et suivantes

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission intends to update/add default values, if appropriate, every two years starting in 2010 and subsequently along with the required report that the Commission has to prepare in 2012 and every two years thereafter on the default values for future biofuels .
La Commission compte actualiser/ajouter des valeurs par défaut, le cas échéant, tous les deux ans à partir de 2010 et ensuite avec le rapport que la Commission est tenue de rédiger en 2012, puis tous les deux ans, au sujet des valeurs par défaut pour les futurs biocarburants .

94 (1) When a young person is committed to custody pursuant to a youth sentence under paragraph 42(2)(n), (o), (q) or (r) for a period exceeding one year, the provincial director of the province in which the young person is held in custody shall cause the young person to be brought before the youth justice court without delay at the end of one year from the date of the most recent youth sentence imposed in respect of the offence — and at the end of every subsequent year from that date — and the youth justice court shall review the youth sentence.
94 (1) Dans le cas où l’adolescent est, par suite d’une infraction, placé sous garde pour une période de plus d’un an en exécution d’une peine spécifique imposée en application des alinéas 42(2)n), o), q) ou r), le directeur provincial de la province où l’adolescent est placé doit, aux fins d’examen de la peine, faire amener l’adolescent devant le tribunal pour adolescents dès l’expiration d’un délai d’un an à compter de la date du prononcé de la dernière peine imposée relativement à l’infraction et à la fin de chaque année qui suit cette date.

(2) When a young person is committed to custody pursuant to youth sentences imposed under paragraph 42(2)(n), (o), (q) or (r) in respect of more than one offence for a total period exceeding one year, the provincial director of the province in which the young person is held in custody shall cause the young person to be brought before the youth justice court without delay at the end of one year from the date of the earliest youth sentence imposed — and at the end of every subsequent year from that date — and the youth justice court shall review the youth sentences.
(2) Dans le cas où l’adolescent est, par suite de plusieurs infractions, placé sous garde pour une période totale de plus d’un an en exécution de peines spécifiques imposées en application des alinéas 42(2)n), o), q) ou r), le directeur provincial de la province où l’adolescent est placé doit, aux fins d’examen des peines, faire amener l’adolescent devant le tribunal pour adolescents dès l’expiration d’un délai d’un an à compter de la date du prononcé de la première peine imposée relativement à ces infractions et à la fin de chaque année qui suit cette date.

We will be investing in the first year $60 million, in the second year $120 million and in the third year and every subsequent year $180 million.
Nous investirons 60 millions de dollars au cours de la première année, 120 millions de dollars au cours de la deuxième année et 180 millions de dollars au cours de la troisième année ainsi que chaque année par la suite.

The first National Energy Efficiency Action Plan and the subsequent reports due every 10 years thereafter shall include the assessment made, the measures and investments identified to utilise the energy efficiency potentials of gas and electricity infrastructure referred to in Article 15(2).
Le premier plan national d'action en matière d'efficacité énergétique et les rapports suivants, à remettre tous les dix ans, incluent l'évaluation effectuée ainsi que les mesures et les investissements recensés afin d'exploiter les potentiels d'efficacité énergétique des infrastructures de gaz et d'électricité visés à l'article 15, paragraphe 2.

The Commission shall make public a report on the performance of pharmacovigilance tasks by the Agency on 2 January 2014 at the latest and subsequently every 3 years thereafter.
La Commission rend public un rapport sur l’exécution des activités de pharmacovigilance par l’Agence le 2 janvier 2014 au plus tard, et tous les trois ans par la suite.

A review shall be carried out, on the first occasion within two years after the date of application referred to in Article 38(1), second subparagraph, and subsequently every three years.
Un réexamen est effectué, la première fois deux ans au plus tard après la date d'application figurant à l'article 38, paragraphe 1, deuxième alinéa, et ensuite tous les trois ans.