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Must fit exception
Must match exception
Must urinate at once with urge

Traduction de «exception must once » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Must urinate at once with urge

incontinence urinaire impérieuse


must match exception

exception de l' obligation de correspondance


Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA ...[+++]

Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présente ...[+++]


must fit exception

exception de l' obligation d'adaptation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
That being said, this is another application of this institutional framework which must, once more, remain the exception.

Cela étant, il s’agit d’une autre application de ce cadre institutionnel, qui doit, encore une fois, rester exceptionnelle.


Persons faced with an exceptionally long or extremely difficult journey to the nearest consulate (sometimes applicants must, for example, first travel to another country for which a visa is also required in order thereafter to be able to apply for a visa to the Schengen area) should be offered the opportunity of making this trip only once.

Les personnes qui doivent effectuer un trajet exceptionnellement long ou particulièrement difficile pour se rendre à la représentation la plus proche (il faut parfois se rendre dans un autre pays, pour lequel il faut aussi un visa, afin de pouvoir faire une demande de visa Schengen) doivent avoir la possibilité de n'effectuer ce déplacement qu'une seule fois.


That is why I should like to spell out once again that we must not throw out the baby with the bathwater, but that we must strike a good balance instead; I should once again like to impress on Mr Clark, who is apparently oblivious to how these rules work, that there is such a thing as the principle of subsidiarity, that it is the rules of the working country that apply in labour law, that Member States have complete autonomy in this and that this Posting of Workers Directive is only intended as an exception to this r ...[+++]

C’est la raison pour laquelle je voudrais réaffirmer à nouveau que nous ne devons pas jeter le bébé avec l’eau du bain, mais bien trouver un juste équilibre; je voudrais bien faire comprendre à M. Clark, qui ignore apparemment comment fonctionnent ces règles, qu’il existe un principe de subsidiarité, que ce sont les règles du pays où s’exerce l’activité qui s’appliquent en matière de droit du travail, que les États membres disposent d’une totale autonomie à cet égard et que cette directive sur le détachement de travailleurs vise uniquement à créer une exception à cette r ...[+++]


That is why I should like to spell out once again that we must not throw out the baby with the bathwater, but that we must strike a good balance instead; I should once again like to impress on Mr Clark, who is apparently oblivious to how these rules work, that there is such a thing as the principle of subsidiarity, that it is the rules of the working country that apply in labour law, that Member States have complete autonomy in this and that this Posting of Workers Directive is only intended as an exception to this r ...[+++]

C’est la raison pour laquelle je voudrais réaffirmer à nouveau que nous ne devons pas jeter le bébé avec l’eau du bain, mais bien trouver un juste équilibre; je voudrais bien faire comprendre à M. Clark, qui ignore apparemment comment fonctionnent ces règles, qu’il existe un principe de subsidiarité, que ce sont les règles du pays où s’exerce l’activité qui s’appliquent en matière de droit du travail, que les États membres disposent d’une totale autonomie à cet égard et que cette directive sur le détachement de travailleurs vise uniquement à créer une exception à cette r ...[+++]


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These unpaid claims must be published once it's determined that there are no exceptions to that rule; the ones that do not meet the exception must be published as contributions.

Ces créances impayées doivent être publiées une fois qu'il est déterminé qu'il ne s'agit pas d'une exception à la règle; les créances qui ne sont pas considérées comme des exceptions doivent être publiées comme s'il s'agissait de contributions.


Component parts not visible once incorporated into complex products, designs dictated by function of the product - for example certain parts of a shaver which must have a certain shape in order to work - and "must-fit" parts of complex products, for example electrical or other interconnections (with the exception of connections in modular systems such as lego) will not be protected under the Community Design.

Les pièces non visibles une fois qu'elles ont été incorporées dans des produits complexes, les dessins ou modèles conditionnés par la finalité du produit - par exemple, certaines parties d'un rasoir qui doivent avoir une certaine forme pour fonctionner - et les composantes à intégrer ("must-fit" parts) pour assurer le fonctionnement d'un produit complexe, par exemple les interconnections électriques ou autres (à l'exception des connections dans les systèmes modulaires comme les legos), ne seront pas protégés par le système de dessins ou modèles communautaires.


I will communicate this problem – and you will probably do so as well – to the Conference of Presidents and to Parliament’s Bureau, because it may occur once as an exceptional case, but when it happens more than once we must tackle the problem and find a solution to it.

Je renverrai cette question - comme vous le ferez probablement - à la Conférence des présidents et au Bureau du Parlement, car cela peut se produire exceptionnellement à une reprise, mais lorsque cela arrive plusieurs fois, il faut s’attaquer au problème et lui trouver une solution.


'2. each farm must undergo two health inspections annually in accordance with point B.2, except farms without broodstock which must be inspected once per year.

«2) Chaque exploitation doit faire l'objet d'une visite de contrôle sanitaire, conforme au point B.2, deux fois par an sauf dans le cas des exploitations sans géniteurs pour lesquelles la fréquence est réduite à une fois par an.


Although the successive schemes which have operated since 1965 have cost governments more than ECU 75 billion, the Commission nevertheless takes the view that an exception must once again be made to the ban on state aid laid down in the ECSC Treaty: measures must be taken under Article 95 of the Treaty in order to allow Member States to assist the industry, subject to certain conditions.

Bien que les régimes successifs aient, depuis 1965, coûté plus de 75 milliards d'ECU à la collectivité, la Commission a estimé qu'il était né- cessaire de déroger à nouveau à l'interdiction énoncée dans le Traité CECA en autorisant, par le biais de l'article 95 du Traité, et sous cer- taines conditions, l'octroi par les Etats membres d'aides à l'industrie houillère communautaire.


Whereas these measures make it possible to waive all quantitative restriction at the external frontiers of the Community ; whereas this procedure may, however, in exceptional cases, be found to be ineffective ; whereas, in such cases, in order not to leave the Community market defenceless against disturbances liable to arise therefrom once previously existing obstacles to imports have been abolished, the Community must be empowered to tak ...[+++]

considérant que l'ensemble de ces mesures permet de renoncer à l'application de toute restriction quantitative aux frontières extérieures de la Communauté ; que ce mécanisme peut toutefois être exceptionnellement mis en défaut ; que, afin de ne pas laisser, dans de tels cas, le marché communautaire sans défense contre les perturbations risquant d'en résulter, alors que les obstacles à l'importation existant antérieurement auront été supprimés, il convient de permettre à la Communauté de prendre rapidement toutes mesures nécessaires; ...[+++]




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Date index: 2021-01-06
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