Vertaling van "exceptional costs because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

aid to cover exceptional costs
aide à la couverture de charges exceptionnelles

exceptional education-related cost [ exceptional education related cost | exceptional education cost ]
frais d'études exceptionnels [ frais d'éducation exceptionnels | frais exceptionnels liés à l'éducation | frais exceptionnels liés aux études ]

order that the parties bear their own costs where the circumstances are exceptional
décider que chaque partie supporte ses propres dépens pour des motifs exceptionnels

where the circumstances are exceptional(order)that costs be shared
répartir les dépens pour des motifs exceptionnels

DETEC Ordinance of 3 December 2008 on Exceptions to Network Access and to Allowable Network Costs in the Cross-Border Transmission Network [ NetCEO ]
Ordonnance du DETEC du 3 décembre 2008 sur les dérogations concernant l'accès au réseau et les coûts de réseau imputables au niveau du réseau de transport transfrontalier [ Odac ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

No, there are no special or exceptional costs because he is in Ottawa versus Charlottetown.
Non, il n'y a pas de coût spécial ni exceptionnel parce qu'il est à Ottawa plutôt qu'à Charlottetown.

With the airways I also want to bring to the attention of your officials that in Atlantic Canada, with the exception of one airport, we are seeing some very serious problems in terms of their administrative costs and their operational costs because they've lost about 40% of their landing fees.
J'aimerais également attirer l'attention de vos collaborateurs sur le fait que dans la région de l'Atlantique, à l'exception d'un aéroport, après avoir perdu 40 p. 100 des taxes d'atterrissage, les aéroports ont de graves problèmes avec leurs coûts administratifs et leurs coûts de fonctionnement.

Collusion can also exceptionally be facilitated by licensing agreements that lead to a high degree of commonality of costs, because undertakings that have similar costs are more likely to have similar views on the terms of coordination (73).
Des accords de licence entraînant une similarité poussée des coûts peuvent aussi faciliter exceptionnellement la collusion, car des entreprises qui ont des coûts similaires sont plus susceptibles d’avoir une perception identique des modalités de la coordination à mettre en place (73).

That amount may be increased by other costs incurred by the beneficiary due to the natural disaster or the exceptional occurrence and it must be reduced by any costs not incurred because of the natural disaster or the exceptional occurrence which would otherwise have been incurred by the beneficiary.
D'autres coûts supportés par le bénéficiaire en raison de la calamité naturelle ou de l’événement extraordinaire peuvent être ajoutés à ce montant dont il faut toutefois déduire les coûts non imputables à la catastrophe naturelle ou à l’événement extraordinaire qui auraient autrement été supportés par le bénéficiaire.

That idea, as hon. members know, has been rejected by Quebec and all the other provinces, except Ontario, because it is a costly and inefficient idea that interferes in provincial jurisdictions.
Cette idée, comme on le sait, est rejetée par le Québec et par toutes les autres provinces, sauf l'Ontario, parce que c'est une idée coûteuse et inefficace qui atteint les compétences des provinces.

Spain considers that the measures do not confer any advantage on the coalmining undertakings, because they are intended to cover the exceptional costs of the restructuring process.
L’Espagne considère que les mesures ne confèrent aucun avantage aux entreprises minières charbonnières car elles sont destinées à couvrir les frais exceptionnels liés aux processus de restructuration.

Collusion can also exceptionally be facilitated by licensing agreements that lead to a high degree of commonality of costs, because undertakings that have similar costs are more likely to have similar views on the terms of coordination(55).
Des accords de licence entraînant une similarité poussée des coûts peuvent aussi faciliter exceptionnellement la collusion, car des entreprises qui ont des coûts similaires sont plus susceptibles d'avoir des opinions identiques sur les modalités de la coordination à mettre en place(55).

Despite these efforts, and because of the drop in receipts per passenger-kilometre and the associated inadequacy of the cost-cutting exercise, the company's operating result (before financing costs and exceptional losses) remained heavily negative in 1992 and 1993, the accumulated operating deficit reaching Pta 28,9 billion over those two years, i.e. 3,3 % of turnover.
En dépit de ces mesures et en raison de la baisse de la recette unitaire ainsi que de l'insuffisance corrélative de la réduction des coûts, le résultat d'exploitation de l'entreprise (avant frais financiers et pertes exceptionnelles) est resté largement négatif en 1992 et 1993. Le déficit d'exploitation cumulé a ainsi atteint 28,9 milliards de pesetas espagnoles au cours de ces deux années, soit 3,3 % du chiffre d'affaires.

It should do that because it is now in the sixth year of its mandate and it has yet to pass one piece of environmental legislation, except for the MMT bill, which cost Canadian taxpayers $16.5 million because it did not ban that substance under the CEPA.
Il devrait le faire, car il en est actuellement à la sixième année de son mandat, et il n'a toujours pas adopté un seul projet de loi en matière environnementale, à l'exception du projet de loi sur le MMT, qui a coûté 16,5 millions de dollars aux contribuables canadiens parce qu'il n'a pas interdit cette substance aux termes de la LCPE.

The Chairman: Some specific costing too, because, to give an example, in the case of wind, you have pointed out there is no emission cleanup cost, or in the case of pure hydro, there is no cleanup cost except cleaning up after the construction is over.
Le président : Et de certains coûts bien précis, aussi, parce que, pour vous donner un exemple, dans le cas de l'énergie éolienne, vous nous avez signalé qu'à cet égard il n'y avait aucun coût rattaché à l'assainissement en raison de l'absence d'émissions, ou encore, dans le cas de l'hydroélectricité pure, il n'y a aucun coût de nettoyage, sauf ceux qui sont rattachés au nettoyage après la construction.