Vertaling van "exclude other forms " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

to exclude access to direct central bank credit and other forms of monetary financing
exclure l'accès au crédit direct de la banque centrale et à d'autres formes de financement monétaire

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Other enthesopathies of lower limb, excluding foot
Autres enthésopathies du membre inférieur, sauf le pied

Salary administration policy - Law Group - Department of Justice and other excluded legal officers
Politique sur l'administration des traitements - Groupe du droit du ministère de la Justice et autres conseillers juridiques exclus

Maximum size for maps, aeronautical charts and other geographic products (excluding nautical charts)
Format maximum des cartes, cartes aéronautiques et autres produits géographiques (à l'exclusion des cartes marines)

foreign material excluding other cereal grains
matières étrangères sauf les autres grains céréaliers

EU High Level Group on combating racism, xenophobia and other forms of intolerance | High Level Group on combating racism, xenophobia and other forms of intolerance
groupe à haut niveau de l'UE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et d'autres formes d'intolérance

long-term securities other than shares, excluding financial derivatives
titres à long terme autres qu'actions et produits financiers dérivés

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

sugar (saccharose) and other forms of sugar
sucre (saccharose) et autres sucres

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(c) ‘loss’ means economic loss and non-economic loss in the form of pain and suffering, excluding other forms of non-economic loss such as impairment of the quality of life and loss of enjoyment;
«préjudice»: le préjudice économique et le préjudice non économique tel que la douleur et la souffrance, qui exclut d'autres formes de dommage non économique comme la détérioration de la qualité de vie et la privation de jouissance;

(fg) 'loss' means economic loss and non-economic loss in the form of pain and suffering, excluding other forms of non-economic loss such as impairment of quality of life and loss of enjoyment; (See amendment for point c)
«préjudice»: le préjudice économique et le préjudice non économique, tel que la douleur et la souffrance, qui exclut d'autres formes de dommage non économique comme la détérioration de la qualité de vie et la privation de jouissance;

water from wells and intended for exclusive industrial use (excluding water form wells for domestic use, irrigation and any other non-industrial use), in m
eau provenant de puits et destinée exclusivement à un usage industriel (à l'exclusion de l'eau de puits destinée à un usage domestique, à l'irrigation et à tout autre usage non industriel), en m

water from aqueduct and intended for exclusive industrial use (excluding water form aqueduct for domestic use, irrigation and any other non-industrial use) in m
eau acheminée par aqueduc et destinée exclusivement à un usage industriel (à l'exclusion de l'eau acheminée par aqueduc destinée à un usage domestique, à l'irrigation et à tout autre usage non industriel), en m

The rapporteur wishes to remedy this omission and the resulting imbalance by incorporating into the text new provisions intended to remind the Member States on the one hand of the need for them to uphold the EU Charter of Fundamental Rights and to meet their obligations as regards freedom of speech and freedom of association, and on the other hand of the fact that penalties must be proportionate ‘having regard to the legitimate aims pursued and the necessity thereof in a democratic society’ and exclude ‘any form of arbitrariness or of discriminatory or racist treatment’.
La rapporteure souhaite pallier cette omission et le déséquilibre qui en résulte en introduisant dans le corps du texte de nouvelles dispositions visant à rappeler aux Etats membres, d'une part la nécessité de respecter la charte des droits fondamentaux de l'UE et leurs obligations en matière de liberté d’expression et de liberté d’association, et d'autre part le fait que les incriminations doivent être proportionnelles "eu égard aux buts légitimes poursuivis et à leur nécessité dans une société démocratique", et exclure "toute forme d’arbitraire, de traitement discriminatoire ou raciste".

- prepare, on the basis of the reports on national contributions to the implementation of the common objectives, a progress report for submission to the Council in order to encourage mutual exchange of information and good practice concerning those two priorities, after consultation of the European Youth Forum, while not excluding other forms of consultation, and propose, if appropriate, amendments to the common objectives for participation and information,
- d'établir, sur la base des rapports sur les contributions nationales à la mise en oeuvre des objectifs communs, un rapport d'avancement à l'attention du Conseil afin de favoriser l'échange mutuel d'informations et de bonnes pratiques concernant ces deux priorités, après avoir consulté le Forum européen de la jeunesse sans exclure d'autres formes de consultation, et de proposer, le cas échéant, des modifications des objectifs communs relatifs à la participation et à l'information.

The difficulty encountered not only by the Commission but also by the Council in making broader concessions in this field with regard to Parliament’s role seems to be based on the same reasoning as applies to the reform of comitology. Given that the current Treaty does not encompass delegated legislative acts, any measure other than the basic act itself falls under the heading of execution and must therefore be the sole preserve of the Commission. That excludes any form of binding intervention by Parliament.
La difficulté de la part de la Commission, mais aussi du Conseil, d'aller plus loin dans ce domaine en ce qui concerne le rôle du Parlement, semble fondée sur le même raisonnement qu'en matière de réforme de la comitologie: Etant donné que le Traité à l'heure actuelle ne connaît pas l'instrument de l'acte législatif délégué, toute mesure autre que l'acte de base même relève du domaine de l'exécution et doit donc être réservée à la Commission, ce qui exclue toute forme d'intervention contraignante du Parlement.

However, she wishes to see fisheries relations with Greenland to be governed by the same set of principles and rules that apply to most of the other fisheries agreements of the Community, excluding any form of discrimination both for Member States and for third countries involved.
Toutefois, elle aimerait que les relations établies avec le Groenland dans le domaine de la pêche soient assises sur le même socle de principes et de règles en vigueur pour la plupart des autres accords de pêche de la Communauté, en excluant toute forme de discrimination tant envers les États membres que les pays tiers concernés.

18. TAKE NOTE OF THE COMMISSIONS INTENTIONS, AS OUTLINED IN THE WHITE PAPER, AND INVITE THE COMMISSION no later than the end of the first implementation exercise for the application of the four thematic priorities, to prepare an evaluation report in association with the Member States on the framework for cooperation which will then, after consulting the European Youth Forum, without excluding other forms of consultation, be transmitted to the Council for consideration.
18. PRENNENT ACTE DES INTENTIONS DE LA COMMISSION, EXPOSÉES DANS LE LIVRE BLANC, ET INVITENT LA COMMISSION à élaborer, au plus tard pour la fin du premier exercice de la mise en oeuvre des quatre priorités thématiques et en association avec les États membres, un rapport d'évaluation sur le cadre de coopération qui sera ensuite transmis au Conseil pour examen, après consultation du Forum européen de la jeunesse, sans exclure d'autres formes de consultation.

- to present to the Council drafts for common objectives after consulting the European Youth Forum, without excluding other forms of consultation at European level.
- à présenter au Conseil des projets d'objectifs communs, après avoir consulté le Forum européen de la jeunesse, sans exclure d'autres formes de consultation au niveau européen.