Traduction de «exclude the vessels » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle
tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

consumer price index excluding the eight most volatile components [ CPIX8 | CPI excluding the eight most volatile components ]
IPC sans les huits composantes les plus volatiles

material parts of the vessel | vessel material components | physical parts of the vessel | ship material components
parties physiques d'un navire

analyse the condition of a vessel | assess ship status | assess the status of vessels | assess vessel status
évaluer l'état de navires

Committee for the adaptation to technical progress of legislation to remove technical barriers to trade in pressure vessels | Committee for the adaptation to technical progress of the directives on the elimination of technical barriers to trade in pressure vessels
Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des appareils à pression | Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des appareils à pression

control vessel steering mechanisms | maintain the steering mechanisms of vessels | maintain vessel steering mechanisms | maintain vessel's steering mechanisms
entretenir les mécanismes de gouverne de navires

Regulation excluding the establishments subject to section 90 of the Act respecting labour standards
Règlement sur l'exclusion des établissements visés à l'article 90 de la Loi sur les normes du travail

Regulations Excluding Certain Government Ships from the Application of the Canada Shipping Act
Règlement soustrayant certains navires d'État de l'application de la Loi sur la marine marchande du Canada

characteristics of the slug impacting the vessel head
caractéristiques de la masse de fluide projetée contre le couvercle de la cuve

withdraw a vessel from the service of the charterers
retirer un navire du service des affréteurs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission has therefore asked Greece to review which vessels are eligible under its system and exclude fishing vessels, port tugboats, as well as yachts rented out to tourists without a crew from the preferential regime.
La Commission a donc demandé à la Grèce de réexaminer quels navires sont éligibles au titre de son système et d'exclure du régime préférentiel les bateaux de pêche, les remorqueurs portuaires, ainsi que les bateaux de plaisance loués sans équipage aux touristes.

3. The Commission shall send the information referred to in paragraphs 1 and 2 to the ICCAT Secretariat so that these vessels can be entered in the ICCAT record of catching vessels authorised to fish actively for bluefin tuna or in the ICCAT record of all other fishing vessels (catching vessels excluded) authorised to operate for bluefin tuna.
3. La Commission envoie l'information visée aux paragraphes 1 et 2 au secrétariat de la CICTA afin que ces navires soient inscrits dans le registre de la CICTA des navires de capture autorisés à pêcher activement le thon rouge ou dans le registre de la CICTA de tous les autres navires de pêche (à l'exclusion des navires de capture) autorisés à pêcher le thon rouge.

a list of all other fishing vessels (catching vessels excluded) flying its flag authorised to operate for bluefin tuna in the eastern Atlantic and Mediterranean.
une liste de tous les autres navires de pêche (à l'exclusion des navires de capture) battant son pavillon autorisés à pêcher le thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée.

This fact does not exclude the United Kingdom vessels from participating in Search and Rescue operations, in the Mediterranean, in coordination by Triton and Poseidon.
Cela n'empêche pas les navires britanniques de participer aux opérations de recherche et de sauvetage en Méditerranée, en coordination avec les opérations Triton et Poséidon.

(i.2) excluding from the application of any provision of this Act or the regulations a military vessel, a naval auxiliary vessel or a vessel that is owned or operated by a state while it is being used only on government non-commercial service;
i.2) soustraire à l’application de toute disposition de la présente loi ou des règlements tout bâtiment de guerre, tout bâtiment de guerre auxiliaire ou tout bâtiment appartenant à un État ou exploité par un État et utilisé exclusivement à des fins d’intérêt public et non commerciales;

For example, the amended definition of “fishing vessel” could include any vessel used in transshipping fish or marine plants, but it would exclude vessels equipped to transship that are not involved in supporting fishing activity at sea, such as vessels transporting general merchandise.
Ainsi, la nouvelle définition de « bateau de pêche » pourrait englober tous les bateaux utilisés pour le transbordement de poisson ou de plantes marines tout en excluant ceux qui sont équipés pour le transbordement, mais ne servent pas à la pêche en mer, comme ceux qui transportent des marchandises.

Clause 7 amends the definition of a “ship” in section 36(1) to exclude a vessel propelled manually by paddles or oars and also adds section 36(3) to clarify that in the event of an inconsistency between the Athens Convention relating to the Carriage of Passengers and their Luggage by Sea, 1974 as amended by the Protocol of 1990 (set out in Schedule 2 to the Act), and the sections contained in Part 4 of the Act, those sections prevail.
L’article 7 du projet de loi modifie la définition de « navire » donnée au paragraphe 36(1) de la LRM afin d’exclure les bâtiments propulsés manuellement à l’aide de pagaies ou d’avirons et ajoute le paragraphe 36(3) afin de préciser qu’en cas d’incompatibilité entre la Convention d’Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages, modifiée par le Protocole de 1990 (reproduite à l’annexe 2 de la LRM), et les articles de la partie 4 de la LRM, ce sont ces derniers qui l’emportent.

8. Except for effort deployed by fishing vessels that are excluded from the application of a fishing effort regime, all fishing effort deployed by Community fishing vessels when carrying on board or, where appropriate, using a fishing gear or gears subject to a fishing effort regime or operating in a fishery subject to a fishing effort regime in a geographical area subject to that fishing effort regime shall be counted against the maximum allowable fishing effort related to such geographical area and to such fishing gear or such fishery available to the flag Member State.
8. À l’exception de l’effort de pêche déployé par les navires de pêche qui sont exclus de l’application de ce régime de gestion de l’effort de pêche, tout l’effort de pêche déployé par des navires de pêche communautaires qui détiennent à leur bord ou, le cas échéant, utilisent un ou plusieurs engins de pêche faisant l’objet d’un régime de gestion de l’effort de pêche ou opèrent dans une pêcherie faisant l’objet d’un tel régime dans une zone géographique relevant de ce régime est imputé sur l’effort de pêche maximal autorisé dont dispose l’État membre du pavillon pour cette zone géographique et cet engin de pêche ou cette pêcherie.

2. The Council may, acting on a Commission proposal and on the basis of the information provided by Member States and the advice of STECF referred to in paragraph 3, exclude certain groups of vessels from the application of the effort regime provided that:
2. Le Conseil peut, sur proposition de la Commission et sur la base des informations fournies par les États membres et de l'avis du CSTEP visé au paragraphe 3, exclure certains groupes de navires de l'application du régime de gestion de l'effort de pêche, à condition que:

[Text] Question No. 64 Mr. Bill Casey: With regard to the number of foreign nationals, if any, working on Canadian navy vessels on the East Coast of Canada: (a) how many are currently engaged in repairing, upgrading or refitting of Canadian navy vessels on the East Coast of Canada; (b) on which vessels, or class of vessels are these workers assigned; (c) what are the countries of origin of said workers; (d) excluding BAE Systems, what other foreign-owned corporations have employees engaged in the repairing, upgrading or refitting of Canadian navy vessels on the East Coast of Canada?
[Texte] Question n 64 M. Bill Casey: En ce qui concerne le nombre de ressortissants étrangers, s'il en est, travaillant sur des navires de la marine canadienne sur la Côte est du Canada: a) combien sont actuellement affectés à la réparation, la rénovation ou le carénage des navires de la marine canadienne sur la Côte est du Canada; b) sur quels navires ou catégories de navires sont-ils affectés; c) quels sont leurs pays d’origine; d) à l’exclusion de BAE Systems, quelles autres sociétés étrangères comptent parmi leurs effectifs des employés affectés à la réparation, la rénovation ou le carénage de navires de la marine canadienne sur la Côte est du Canada?