Traduction de «exclude-source » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

exclude source [ exclude-source ]
exclusion du demandeur [ exclusion de l'appelant ]

exclude source lamp
voyant exclusion du demandeur

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle
tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

Boil of face (excluding eye)
furoncle du visage (sauf les yeux)

sediment excluder | silt excluder
dispositif pour l'élimination de sédiments

Classification and Excluded Groups Division [ Executive and Excluded Groups Division ]
Division de la classification et des groupes exclus [ Division du groupe de la direction et des groupes exclus ]

Open wound of foot, excluding toe(s)
plaie ouverte d'un pied, à l'exclusion des orteils

COVID-19 excluded
COVID-19 exclue

article excluded from transport
objet exclus du transport

excluded property
biens exclus

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3.1 (1) For the purpose of subsection (2), “national average rate of tax” means, in respect of a revenue source for a fiscal year, the rate equal to the quotient obtained by dividing the aggregate of the federal income tax reduction for the revenue source for the fiscal year for all provinces, excluding the territories, by the revenue base for the revenue source for the fiscal year for all provinces, excluding the territories.
3.1 (1) Pour l’application du paragraphe (2), à l’égard d’une source de revenu pour un exercice, « taux d’imposition national moyen » s’entend du taux correspondant au quotient obtenu par division du dégrèvement, pour cet exercice, d’impôt fédéral sur le revenu à l’égard de cette source de revenu pour toutes les provinces, à l’exclusion des territoires, par le montant correspondant à l’assiette à l’égard de cette source de revenu pour toutes les provinces, à l’exclusion des territoires, pour cet exercice.

(a) per capita national yield of the federal income tax reduction for a revenue source for a fiscal year is determined by dividing the product of the national average rate of tax for the revenue source for the fiscal year and the aggregate revenue base of all provinces, excluding the territories, for the revenue source for the fiscal year by the population of all provinces, excluding the territories, for the fiscal year; and
a) à l’égard d’une source de revenu pour un exercice, le rendement national par habitant du dégrèvement d’impôt fédéral sur le revenu est déterminé par division du produit du taux d’imposition national moyen pour cette source de revenu pour cet exercice et du total des assiettes pour toutes les provinces, à l’exclusion des territoires, pour cette source de revenu pour cet exercice par la population de toutes les provinces, à l’exclusion des territoires, pour cet exercice;

(a) Subject to the provisions of subparagraph (b), there shall be excluded from the basis upon which German tax is imposed, any item of income from sources within Canada and any item of capital situated within Canada, which according to the foregoing Articles of this Agreement may be taxed, or shall be taxable only, in Canada; in the determination of its rate of tax applicable to any item of income or capital not so excluded, the Federal Republic of Germany will, however, take into account the items of income and capital, which according to the foregoing Articles may be taxed in Canada.
a) Sous réserve des dispositions de l’alinéa b), sont exclus de la base de l’imposition allemande les revenus provenant du Canada et les éléments de la fortune situés au Canada qui, en conformité avec les articles précédents du présent Accord, sont imposables au Canada ou ne sont imposables qu’au Canada; toutefois, lors de la détermination du taux de ses impôts applicable aux revenus ou aux éléments de la fortune qui ne sont pas exclus, la République fédérale d’Allemagne tiendra compte des revenus et des éléments de la fortune qui, en conformité avec les articles précédents, sont imposables au Canada.

‘energy from renewable energy sources’ means energy produced by plants using only renewable energy sources, as well as the share in terms of calorific value of energy produced from renewable energy sources in hybrid plants which also use conventional energy sources. It includes renewable electricity used for filling storage systems, but excludes electricity produced as a result of storage systems;
109. «énergie produite à partir de sources renouvelables»: l'énergie produite par des installations utilisant exclusivement des sources d'énergie renouvelables, ainsi que la part, en termes de valeur calorifique, d'énergie produite à partir de sources d'énergie renouvelables dans les installations hybrides utilisant également des sources d'énergie classiques, ce qui inclut l'électricité renouvelable utilisée pour remplir les systèmes de stockage, mais exclut l'électricité produite à partir de ces systèmes;

‘energy from renewable energy sources’ means energy produced by plants using only renewable energy sources, as well as the share in terms of calorific value of energy produced from renewable energy sources in hybrid plants — which also use conventional energy sources; it includes renewable electricity used for filling storage systems, but excludes electricity produced as a result of storage systems;
«énergie produite à partir de sources renouvelables»: l'énergie produite par des installations utilisant exclusivement des sources d'énergie renouvelables, ainsi que la part, en termes calorifiques, d'énergie produite à partir de sources d'énergie renouvelables dans les installations hybrides utilisant également des sources d'énergie classiques; elle inclut l'électricité renouvelable utilisée pour remplir les systèmes de stockage, mais elle exclut l'électricité produite à partir de ces systèmes;

It is interesting to note that hops account for about 0.3% of beer production costs, taxes excluded (source: HOPS USA, June 2003).
Il est intéressant de noter que le houblon intervient pour environ 0,3 % dans le coût de production de la bière, taxes non comprises (source HOPS USA juin 2003).

Member States may exclude sources from the scope of this Directive once their activity has fallen below the exemption levels specified in Directive 96/29/Euratom.
Les États membres peuvent exclure du champ d'application de la présente directive les sources dont l'activité est descendue sous les niveaux d'exemption visés dans la directive 96/29/Euratom.

(c) "electricity produced from renewable energy sources" shall mean electricity produced by plants using only renewable energy sources, as well as the proportion of electricity produced from renewable energy sources in hybrid plants also using conventional energy sources and including renewable electricity used for filling storage systems, and excluding electricity produced as a result of storage systems;
c) "électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables": l'électricité produite par des installations utilisant exclusivement des sources d'énergie renouvelables, ainsi que la part d'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables dans des installations hybrides utilisant les sources d'énergie classiques, y compris l'électricité renouvelable utilisée pour remplir les systèmes de stockage, et à l'exclusion de l'électricité produite à partir de ces systèmes;

- ALTENER PROGRAMME The indicative objective of this programme, which is set to run for five years from 1 January 1993, is to achieve a reduction in carbon dioxide emissions of 180 million tonnes in 2005 through the development of renewable energy sources according to the following plan: - increasing the contribution of renewable energy resources to the coverage of total energy demand from nearly 4% in 1991 to 8% in 2005 (to achieve this objective, the production of renewable energy sources should rise from nearly 43 Mtoe in 1991 to approximately 109 Mtoe in 2005); - trebling the production of electricity from renewable energy sources, excluding large hydro-electric power stations (to achieve this objective, the capacity and electricity production of all power stations - excluding large hydro-electric power stations - using renewable energy sources should rise from 8GW to 25TWh in 1991 to 27GW and 80TWh (in 2005); - securing for biofuels a market share of 5% of total fuel consumption by motor vehicles (the production in 2005 of 11 Mtoe of biofuels is considered necessary in order to achieve this objective).
- PROGRAMME ALTENER L'objectif indicatif de ce programme, prévu pour une durée de cinq ans à partir du 1er janvier 1993, est de réduire de 180 millions de tonnes les émissions de dioxyde de carbone en 2005 par le développement des énergies renouvelables selon le schéma suivant : - augmentation de la contribution des énergies renouvelables à la couverture de la demande totale d'énergie de près de 4% en 1991 à 8% en 2005 (pour réaliser cet objectif, la production d'énergies renouvelables devrait passer de près de 43Mtep en 1991 à environ 109 Mtep en 2005); - multiplication par trois de la production électrique à partir des énergies renouvelables, grandes centrales hydroélectriques exclues (pour réaliser cet objectif, la capacité et la production électrique de toutes les centrales - grandes centrales hydroélectriques exceptées - faisant appel aux énergies renouvelables, devraient passer de 8 GW et 25 TWh en 1991 à 27 GW et 80 Twh en 2005) ; - obtention pour les biocarburants d'une part de marché de 5% de la consommation totale des véhicules à moteur (pour la réalisation de cet objectif, la production en 2005 de 11 Mtep de biocarburants est estimée nécessaire).

By adopting the decision proposed by the Commission, the Council would be adopting, for the first time ever, quantitative objectives for the Community for the year 2005 in the field of renewable energy sources: - an increase in renewable energy sources' contribution to the coverage of total energy demand from 4% in 1991 to 8% in 2005, - a trebling of electricity production from renewable energy sources (excluding large hydroelectric power stations), - a market share for biofuels of 5% of total fuel consumption by motor vehicles.
Par la décision que la Commission lui propose, le Conseil devrait arrêter pour la première fois dans la Communauté des objectifs chiffrés à l'an 2005 dans le domaine des énergies renouvelables: - une augmentation de la contribution des énergies renouvelables à la couverture de la demande totale d'énergie de 4% en 1991 à 8% en 2005, - un triplement de la production électrique à partir des énergies renouvelables (sans les grandes centrales hydro-électriques), - une part de marché de 5% des biocarburants sur la consommation totale des véhicules à moteur.