Vertaling van "exhausted does " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

In accordance with Article 5 of Protocol No 22 on the position of Denmark, annexed to the Treaty on European Union and to the Treaty on the Functioning of the European Union, Denmark does not participate in the elaboration and the implementation of decisions and actions of the Union which have defence implications. [Denmark does not participate in the implementation of this Decision and therefore does not participate in the financing of this mission (operation)].
Conformément à l'article 5 du protocole n° 22 sur la position du Danemark annexé au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, le Danemark ne participe pas à l'élaboration et à la mise en œuvre des décisions et actions de l'Union qui ont des implications en matière de défense. [Le Danemark ne participe pas à la mise en œuvre de la présente décision et ne contribue donc pas au financement de la présente mission (opération)].

doe hare | doe-hare
hase

How does your company measure up? a performance improvement check-list [ How does your company measure up? ]
Votre entreprise est-elle à la hauteur? une technique de vérification de ses progrès [ Votre entreprise est-elle à la hauteur? ]

love does much but money does everything
amour fait beaucoup mais argent fait tout

Does Trade Promotion Dovetail with Trade Policy? An Integrative View [ Does Trade Promotion Dovetail with Trade Policy? ]
Est-ce que la promotion du commerce international concorde avec la politique commerciale? Tentative de symbiose [ Est-ce que la promotion du commerce international concorde avec la politique commerciale? ]

exhaust fan | exhaust blower | exhauster | induced draught fan | suction fan
ventilateur aspirant | aspirateur | ventilateur d'extraction

main exhaust flow | primary exhaust flow | main exhaust stream
flux primaire d'éjection

exhaust gas temperature | exhaust gas temperature (turbine engines)
température des gaz d'ejection

exhaust off-take | exhaust port
prise de fumée

exhaust gas recirculation | exhaust gas recirculation system | EGR system
recyclage des gaz d'échappement [ RGE ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In addition, the Regulation provides for exhaustion of stocks for foods placed on the market or labelled before 13 December 2014 (N.B. this does not include exhaustion of stocks of labels).
En outre, le règlement autorise la commercialisation des denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant le 13 décembre 2014 jusqu'à épuisement des stocks (il est à noter que les stocks d'étiquettes ne bénéficient pas de cette disposition).

When it is said that despite the exclusion clauses such as these ones which deny the right to appeal, that does not prevent nor does it exclude overall the higher courts' power of review over the lower courts, the fact remains that the individual who has to deal with this situation finds himself in circumstances that are quite different from those of an individual who has exhausted the normal appeal process further to a decision.
Lorsque l'on dit que malgré le fait qu'il y ait des clauses exclusives comme celles-là qui refusent le droit d'en appeler, cela n'empêche pas et cela n'exclu pas de façon globale le pouvoir de surveillance des tribunaux supérieurs sur les tribunaux inférieurs. Il n'en demeure pas moins que l'individu qui est face à cette situation, se retrouve dans une condition tout à fait différente que celui qui épuise le processus normal d'appel suite à une décision.

As well, if all these avenues that the government is pursuing are exhausted, does the Leader of the Government in the Senate have any idea what options we are left with to prevent this water from being diverted, because North Dakota is refusing to honour these treaties?
En outre, si toutes les avenues que le gouvernement explore sont épuisées, est-ce que le leader du gouvernement au Sénat a une idée des options qui nous restent pour empêcher la dérivation de ces eaux, parce que le Dakota du Nord refuse de respecter ces traités?

May I point out that the Commission does not hesitate to pursue infringement proceedings, but only, as the Latin expression goes, as an ultimum remedium; in other words, only when all the avenues and possibilities of settling matters in an amicable way have been exhausted does the Commission take that step.
Permettez-moi de signaler que la Commission n'hésite pas à entamer des procédures en manquement, mais uniquement, comme le veut l'expression latine, en tant qu'ultimum remedium ; en d'autres termes, la Commission ne prend cette mesure que lorsque tous les recours et toutes les possibilités en vue d'aboutir un règlement à l'amiable ont été épuisés.

May I point out that the Commission does not hesitate to pursue infringement proceedings, but only, as the Latin expression goes, as an ultimum remedium ; in other words, only when all the avenues and possibilities of settling matters in an amicable way have been exhausted does the Commission take that step.
Permettez-moi de signaler que la Commission n'hésite pas à entamer des procédures en manquement, mais uniquement, comme le veut l'expression latine, en tant qu'ultimum remedium ; en d'autres termes, la Commission ne prend cette mesure que lorsque tous les recours et toutes les possibilités en vue d'aboutir un règlement à l'amiable ont été épuisés.

What is needed, as pointed out by the EP on several occasions – the last time in the Kindermanns report: A5-0092/2002 – is harmonisation of the system for measuring tonnage and power, and compliance with all measures by everybody on an equal footing; effective sanctions against those who fail to comply, exhaustive monitoring by the Commission, the establishment of a proper comprehensive European Fleet Register with a rigorous and transparent system of entry and exit so that, under no circumstances, do newly built vessels entail increases in capacity, by withdrawing corresponding capacity and exhaustive checks on withdrawal from the fleet register and to ensure that the modernisation of our fishing fleet – which has an average age of 20 years – does not entail a real increase in capacity.
Il est en l'occurrence nécessaire, comme l'a indiqué en maintes occasions le PE, et dernièrement dans le rapport Kindermann (A5‑0092/2002), d'harmoniser le système de mesure de la capacité et de la puissance des navires, de faire respecter par tous et de façon égale toutes les mesures, d'instaurer des sanctions efficaces pour ceux qui ne s'y conforment pas, un contrôle exhaustif de la Commission, d'établir un véritable fichier européen de la flotte qui soit complet, assorti d'un système rigoureux et transparent d'entrées et de sorties, afin que de nouvelles constructions n'entraînent sous aucun prétexte des augmentations de capacités, grâce au retrait de la capacité correspondante et à un contrôle exhaustif des sorties du fichier de la flotte et afin que la modernisation de nos bateaux de pêche, dont l'âge moyen est de 20 ans, n'entraîne pas non plus une augmentation réelle de la capacité.

Does the Commission consider it appropriate to grant derogations from the rules already adopted on exhaust gases so that gas-fuelled light vehicles may continue to be sold after 2006, or does it take the view that new rules should be introduced that are adapted so that gas-fuelled cars have no greater difficulty than petrol-fuelled cars in satisfying the exhaust gas requirements (whilst of course not emitting greater quantities of the regulated substances than petrol-fuelled cars, e.g. along the lines of a principle similar to the EEV levels for heavy vehicles)?
La Commission estime-t-elle approprié de prévoir des dérogations aux normes déj? arrêtées pour les gaz d'échappement afin que la vente de véhicules légers au gaz puisse se poursuivre après 2006, ou bien estime-t-elle qu'il convient d’introduire, pour les véhicules au gaz, de nouvelles dispositions visant ? ce que le respect des normes d’émission ne soit pas rendu plus difficile que pour les véhicules ? essence (tout en excluant évidemment un niveau d’émission de substances réglementées supérieur ? celui prévu pour les véhicules ? essence, par exemple, selon un principe similaire ? celui qui régit les niveaux EEV (véhicule écologique amélioré) fixés pour les véhicules lourds)?

Does the Commission consider it appropriate to grant derogations from the rules already adopted on exhaust gases so that gas-fuelled light vehicles may continue to be sold after 2006, or does it take the view that new rules should be introduced that are adapted so that gas-fuelled cars have no greater difficulty than petrol-fuelled cars in satisfying the exhaust gas requirements (whilst of course not emitting greater quantities of the regulated substances than petrol-fuelled cars, e.g. along the lines of a principle similar to the EEV levels for heavy vehicles)?
La Commission estime-t-elle approprié de prévoir des dérogations aux normes déjà arrêtées pour les gaz d'échappement afin que la vente de véhicules légers au gaz puisse se poursuivre après 2006, ou bien estime-t-elle qu'il convient d’introduire, pour les véhicules au gaz, de nouvelles dispositions visant à ce que le respect des normes d’émission ne soit pas rendu plus difficile que pour les véhicules à essence (tout en excluant évidemment un niveau d’émission de substances réglementées supérieur à celui prévu pour les véhicules à essence, par exemple, selon un principe similaire à celui qui régit les niveaux EEV (véhicule écologique amélioré) fixés pour les véhicules lourds)?

The Commission, having analysed the current situation on the international market, does not at this stage intend to present a proposal to change the present regime from Community exhaustion to international exhaustion of trademark rights.
Après une analyse de la situation actuelle sur le marché international, la Commission n'entend pas, à ce stade, présenter une proposition visant au passage du principe actuel de l'épuisement communautaire des droits de marque au principe de l'épuisement international.

The aforementioned Presidency note takes stock of the actions taken since March 2012. It does not contain an exhaustive list of all EU solidarity measures nor does it cover bilateral activities carried out by member states.
La note de la présidence susmentionnée dresse le bilan des mesures prises depuis mars 2012. Elle ne présente pas une liste exhaustive de toutes les mesures de solidarité de l'UE et ne porte pas sur les activités bilatérales menées par les États membres.