Vertaling van "existing traditional copper-based " (Engels → Frans) :

Recalls that the TRIPS provisions which call for some form of protection for plant varieties do not force developing countries to adopt the UPOV regime; stresses that those provisions do, however, enable countries to develop sui generis systems which are better adapted to the characteristics of each country’s agricultural production and to traditional farmer-based seed systems, while LDCs that are parties to the WTO are exempted from compliance with the TRIPS provisions concerned; emphasises that sui generis systems must be supportive of and must not counter the objectives and obligations existing under the CBD, the Nagoya Protocol and ITPGRFA.
rappelle que les dispositions de l'accord sur les ADPIC, qui préconise une certaine forme de protection des variétés végétales, n'obligent pas les pays en développement à adopter le régime de la convention UPOV; souligne cependant qu'elles permettent aux pays d'élaborer des systèmes sui generis mieux adaptés aux caractéristiques de leur production agricole et aux systèmes traditionnels de semences paysannes, et que les pays les moins avancés membres de l'OMC sont exemptés du respect des dispositions concernées de l'accord sur les ADPIC; souligne que ces systèmes sui generis doivent venir en appui des objectifs et des obligations de la convention sur la diversité biologique, du protocole de Nagoya et du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture, et non les contrecarrer.

This proposal forms part of a package, which also includes a proposal for a proposal for a Council Regulation concerning the arrangements for making available to the EU budget the own resource based on the financial transaction tax[5] as well as an amended recast of the existing Council Regulation on making available the traditional own resources and the GNI-based own resource[6].
La présente proposition fait partie d'un ensemble comprenant également une proposition de règlement du Conseil relatif aux modalités et à la procédure de mise à disposition du budget de l'Union européenne de la ressource propre fondée sur la taxe sur les transactions financières[5], ainsi qu'une refonte modifiée du règlement du Conseil existant relatif aux modalités et à la procédure de mise à disposition des ressources propres traditionnelles et de la ressource propre fondée sur le RNB[6].

As mentioned in paragraphs 66 and 67, although NGA networks are qualitatively far more advanced than existing traditional copper-based broadband networks, in assessing the compatibility of State aid for the deployment of a NGA network with the State aid rules, the Commission will also look into the effects of such aid on existing broadband networks given the degree of substitution that at present appears to exist with regard to broadband services offered over broadband and NGA networks alike.
Comme indiqué aux points (66) et (67), bien que les réseaux NGA soient qualitativement bien plus avancés que les réseaux classiques à haut débit en cuivre existants, pour apprécier la compatibilité d'une aide d'État en faveur du déploiement d'un réseau NGA avec les règles relatives aux aides d'État, la Commission vérifiera également les effets d'une telle aide sur les réseaux à haut débit existants étant donné le degré de substitution qui semble actuellement exister entre les services haut débit offerts à la fois par le biais des réseaux à haut débit et des réseaux NGA.

In this respect, requiring the SMP operator to provide legacy copper-based wholesale inputs over existing systems on an EoI basis is less likely to create sufficient net benefits to pass a proportionality test due to the higher costs of redesigning existing provisioning and operational support systems to make them EoI compliant.
À cet égard, l’obligation imposée à l’opérateur PSM de fournir, sur une base EoI, des intrants de gros, basés sur le réseau historique en cuivre, sur les systèmes existants est moins susceptible de procurer des avantages nets suffisants pour satisfaire au critère de proportionnalité en raison des coûts plus élevés de reconfiguration des systèmes existants de fourniture et de soutien opérationnel nécessaires afin de les rendre conformes à l’EoI.

Fibre networks complement or replace traditional copper-based fixed access networks that can offer only limited bandwidth.
Ces réseaux viennent compléter ou remplacer les réseaux classiques d'accès fixes en cuivre qui ne peuvent offrir qu'une largeur de bande limitée.

These NGA networks are mainly fibre-based or advanced upgraded cable networks that are intended to replace in whole or to a large extent the existing copper-based broadband networks or current cable networks.
Ces réseaux NGA sont essentiellement des réseaux à fibre optique ou des réseaux câblés avancés qui sont appelés à remplacer tous les réseaux haut débit cuivre et les réseaux câblés actuels, ou tout au moins une grande partie d'entre eux.

In 1924 the Government of Canada forcefully imposed the Indian Act and band council structure on that community, in spite of opposition from existing traditional community-based governments.
En 1924, le gouvernement canadien avait obligé cette communauté autochtone à accepter la Loi sur les Indiens ainsi qu'une structure du conseil de bande, et cela malgré l'opposition des gouvernements traditionnels populaires déjà constitués.

Based on existing tradition and precedent, I believe my right to claim the office of the Leader of the Official Opposition in the Senate has been denied me.
Compte tenu de la tradition et des précédents, j'estime que j'ai été privé de mon droit de prétendre au titre de chef de l'opposition officielle au Sénat.

Creating a form of self-government whose structure takes into account existing traditions, concretely recognizing ancestral territories, developing new skills, taking stock of the natural resources that will help generate wealth, promoting " identity-based" conservation measures through the normal and minimum institutions that allow a community to control its destiny, maintaining bridges based on cooperation and sharing, these are all reasons for us to be reassured.
Créer des gouvernements autonomes dont la structure tient compte de la tradition, reconnaître concrètement les territoires ancestraux, concevoir des compétences nouvelles, inventorier des ressources naturelles qui permettront de créer de la richesse, promouvoir des mesures de préservation «identitaires» à travers les institutions normales et minimales qui permettent à une collectivité d'agir sur son destin, maintenir des ponts où la collaboration et le partage seront privilégiés, voilà qui devrait tous nous rassurer.

A large proportion of this would be for investment in fibre networks to complement or replace the traditional copper-based wire networks that can offer only limited internet speeds.
Il s'agirait, dans une large mesure, d'investissements dans les réseaux en fibre optique destinés à compléter ou remplacer les réseaux traditionnels en fil de cuivre qui ne peuvent offrir qu'un débit limité.