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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Expenditure with outside parties
Expenditures with outside parties by type
External expenditures
External expenditures by type
Financial asset with outside parties
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Vertaling van "expenditures with outside parties by type " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
external expenditures by type [ expenditures with outside parties by type ]

dépenses externes par catégorie [ dépenses concernant les tiers par catégorie ]


external expenditures [ expenditure with outside parties ]

dépenses externes [ dépenses concernant les tiers ]


financial asset with outside parties

actif financier hors périmètre


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Was this matter raised as an issue with provincial representation and with outside parties?

Cette question a-t-elle été soulevée auprès des représentants des provinces et de tierces parties?


3. Up to a limit of 3 % of the budget of an ESF operational programme or the ESF part of a multi-fund operational programme, expenditure incurred outside the Union shall be eligible for a contribution from the ESF provided that it concerns the thematic objectives under Article 3(1)(a) or Article 3(1)(c) and provided that the relevant monitoring committee has given its agreement to the operation or types of operations conce ...[+++]

3. Dans une limite de 3 % du budget d'un programme opérationnel du FSE ou de la contribution du FSE à un programme opérationnel multi-fonds, les dépenses engagées en-dehors de l'Union au titre de ces opérations sont éligibles, et sous réserve qu'elles portent sur les objectifs thématiques visés à l'article 3, paragraphe 1, point a) ou c), sous réserve que le comité de suivi concerné ait donné son accord à l'opération ou aux types d'opérations concernés.


3. Up to a limit of 3 % of the budget of an ESF operational programme or the ESF part of a multi-fund operational programme, expenditure incurred outside the Union shall be eligible for a contribution from the ESF provided that it concerns the thematic objectives under Article 3(1)(a) or Article 3(1)(c) and provided that the relevant monitoring committee has given its agreement to the operation or types of operations conce ...[+++]

3. Dans une limite de 3 % du budget d'un programme opérationnel du FSE ou de la contribution du FSE à un programme opérationnel multi-fonds, les dépenses engagées en-dehors de l'Union au titre de ces opérations sont éligibles, et sous réserve qu'elles portent sur les objectifs thématiques visés à l'article 3, paragraphe 1, point a) ou c), sous réserve que le comité de suivi concerné ait donné son accord à l'opération ou aux types d'opérations concernés.


(Return tabled) Question No. 311 Hon. Mark Eyking: With regard to the renting of venues or properties for executive retreats or meetings outside of a government department, agency or Crown Corporation’s own offices (i.e., where an expense for rental of rooms is made to an outside party), from 2006 to December 1, 2011, for all government departments, agencies and Crown c ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 311 L'hon. Mark Eyking: En ce qui concerne la location par tous les ministères, organismes et sociétés d’État de lieux pour des réunions ou des périodes de réflexion en dehors de leurs bureaux (c.-à-d. quand des frais de location sont versés à une entité externe), de 2006 au 1er décembre 2011: a) combien a coûté en tout la location de ces lieux pour chaque ministère, organisme ou société d’État; b) pour chaque ministère, organisme et société d’État, combien de fois ces lieux ont-ils été loués; c) dans chaque cas, (i) quel est le nom du lieu, (ii) à quelle fin le lieu a-t-il été loué, (iii) combien de ...[+++]


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There was a mea culpa by the government, but I'm having trouble finding anything in the public accounts of Canada, which were published after the Auditor General's report, that would indicate this type of expenditure, done outside of parliamentary authority.

Le gouvernement a fait son mea culpa, mais j'ai du mal à trouver quoi que ce soit dans les Comptes publics du Canada, qui ont été publiés après le rapport du vérificateur général sur ce type de dépenses, effectuées sans l'approbation du Parlement.


The other information mentioned as missing in Table 22 (types of raw materials supplied and volumes of raw material purchased) and Table 23 (only indexed figures of pre-tax profit margin are provided and no separate figures for sales inside the EU and outside), was resubmitted by the Union company concerned in order to allow a good understanding of the information and the response was added to the file for inspection by interested parties.

Les autres informations signalées comme manquantes dans le tableau 22 (types de matières premières fournies et volumes de matières premières achetées) et le tableau 23 (seuls sont communiqués des chiffres sous forme d’indices concernant la marge bénéficiaire avant impôts, mais aucun chiffre distinct pour les ventes dans et hors de l’Union européenne) ont fait l’objet d’une nouvelle présentation par la société de l’Union concernée, afin de permettre une bonne compréhension des informations et la réponse a été versée au dossier pour une inspection par les parties intéressé ...[+++]


The same is true if the legislation of one party does not provide for the same type of levy or expenditure or does not contain the same type of rules or legal characterisation.

Il en est de même si le droit d’une partie ne prévoit pas le même type de prélèvement ou de dépenses ou ne contient pas la même réglementation ou qualification juridique.


The board at the Royal Canadian Mint is hiring two highly credible outside parties to re-examine the policy in order to determine whether Mr. Dingwall complied with it and whether parts of it should be changed.

Le conseil d'administration de la Monnaie royale engagera deux personnes externes jouissant d'une grande crédibilité pour réexaminer la politique, pour voir si M. Dingwall ne l'a pas respectée et aussi pour voir si certains de ses éléments devraient être changés.


The same is true if the legislation of one party does not provide for the same type of levy or expenditure or does not contain the same type of rules or legal characterisation.

Il en est de même si le droit d’une partie ne prévoit pas le même type de prélèvement ou de dépenses ou ne contient pas la même réglementation ou qualification juridique.


We need to look at it with respect to the charter of rights and freedoms because, as we know, there have been challenges to the expenditure limits on parties and on others, third parties in particular not participating in elections.

Nous devons étudier la question à la lumière de la Charte des droits et libertés parce que, comme nous le savons, les limites des dépenses imposées, surtout aux tiers qui ne présentent pas de candidats, ont été contestées devant les tribunaux.




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'expenditures with outside parties by type' ->

Date index: 2021-04-01
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