Vertaling van "expire date " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

date of expiry | expiration date | expiry date
date d'expiration

date of expiry | expiration date | expiry date
date de fin de validité

expiration date | expiry date | maturity date
date d'échéance | échéance

deadline [ due date | expiry date | target date | expiration date ]
date limite [ échéance | date d'échéance | date d'expiration | date butoir ]

expiration date [ retention date | purge date ]
date de péremption [ date de fin de validité | date d'expiration | date limite ]

expiry date [ expiration date ]
date de fin de validité [ date d'expiration ]

expiry date (1) | expiration date (2)
date d'échéance (1) | échéance (2) | date d'expiration (3)

expiration date | expiry date
date d'échéance | date d'expiration | échéance

expiration date
date d'échéance

key date/decisive date/critical date
jour déterminant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The expiration date of a product analogous to a bacterial vaccine shall be not later than 18 months after the date of manufacture or the date of issue, but for dried tuberculin and tuberculin containing at least 50 per cent glycerin the expiration date shall be not later than five years after the date of manufacture or the date of issue, and for all other tuberculins not more than 12 months after the date of manufacture or the date of issue.
La date limite d’utilisation d’un produit analogue à un vaccin bactérien ne doit pas dépasser 18 mois après la date de fabrication ou la date de sortie, mais dans le cas de la tuberculine desséchée et de la tuberculine contenant au moins 50 pour cent de glycérine, la date limite d’utilisation ne doit pas dépasser cinq ans après la date de fabrication ou la date de sortie, et dans le cas de toutes les autres tuberculines, elle ne doit pas dépasser 12 mois après la date de fabrication ou la date de sortie.

64. The expiration date of a collective agreement or arbitral award continued under section 62 is the date that would have been the expiration date of the collective agreement or arbitral award under the Public Sector Compensation Act had this Act not been enacted.
64. La date d’expiration de la convention collective ou de la décision arbitrale continuée en vertu de l’article 62 est celle prévue par la Loi sur la rémunération du secteur public pour cette convention ou cette décision abstraction faite de la présente loi.

(2) Notwithstanding any indication to the contrary that may be contained in a collective agreement or arbitral award continued under section 62 or mentioned in section 63, the expiration date of any agreements of the National Joint Council of the Public Service that are incorporated by reference is the expiration date of the collective agreement or arbitral award.
(2) Malgré toute disposition à l’effet contraire prévue dans la convention collective ou dans la décision arbitrale continuées en vertu de l’article 62 ou visées à l’article 63, la date d’expiration des accords conclus par le Conseil national mixte de la fonction publique et incorporés par renvoi est réputée être la date d’expiration de cette convention ou décision.

where the buyer has the unconditional right to buy the underlying asset at a predetermined price at the expiration date or at any time before the expiration date, and where the seller has the obligation to fulfil the buyer's demand (‘simple call options or warrants’);
lorsque l'acheteur a le droit inconditionnel d'acheter l'actif sous-jacent à un prix prédéterminé à la date d'expiration ou à tout moment avant la date d'expiration, et lorsque le vendeur a l'obligation de satisfaire à la demande de l'acheteur («options ou warrants d'achat simple»);

expiration date and/or manufacturing date for class I,
date d’expiration et/ou date de fabrication pour la classe I,

the way how the device production is controlled (expiration date or manufacturing date, lot or batch number, serialisation number);
la manière dont la production du dispositif est contrôlée (date d’expiration ou date de fabrication, numéro de lot, numéro de série);

Because if I'm clear on the research that I've received, the U.S. law data elements require: name; date of birth; gender; a redress number so that they can redress it; passport number; passport country of issuance; the expiration date on the passport; foreign airport code, so place or origin; port of first arrival; airline carrier code; flight number; date of departure; time of departure; date of arrival; scheduled time of arrival; reservation control number; record sequence number; record type; passenger update indicator; and travel reference number.
Si j'ai bien compris l'analyse qui m'a été donnée, les éléments d'information que la loi américaine exige sont: le nom, la date de naissance, le sexe, un numéro de recours afin que l'on puisse contester, le numéro de passeport, le pays émetteur du passeport, la date d'expiration du passeport, le code de l'aéroport étranger, donc le lieu de départ, l'aéroport de première arrivée, le code du transporteur aérien, le numéro de vol, la date de départ, l'heure du départ, la date d'arrivée, l'heure prévue d'arrivée, le numéro de contrôle de réservation, le numéro d'ordre du dossier, le type de dossier, l'indicateur de mise à jour du passager et le numéro de référence du voyage.

2. In accordance with the rules set out under the fisheries agreement concerned, Community vessels authorised to engage in fishing activities under that agreement may, at the expiration date of the fishing authorisations, continue to fish under the agreement for a maximum period of six months after the expiration date, provided that scientific advice allows for this.
2. Conformément aux règles énoncées dans l'accord de pêche concerné, les navires communautaires autorisés à exercer des activités de pêche au titre dudit accord peuvent, à la date d'expiration des autorisations de pêche, continuer à pêcher en vertu dudit accord pendant six mois au maximum après la date d'expiration, à condition qu'un avis scientifique le permette.

The LTSO does not take effect until the expiration date of the warrant of committal (169) When the LTSO expires, it is still possible to lay an information every year under section 810.2 of the Code to ensure that the offender remains subject to conditions (170)
L’OSLD ne prendra effet qu’à la date d’expiration du mandat d’incarcération(169). À l’expiration de l’OSLD, il sera possible de présenter annuellement une dénonciation en vertu de l’article 810.2 du Code afin que le délinquant demeure assujetti à des conditions(170).

(b) a list of products for which an eco-label has been awarded, the names of the relevant manufacturers or importers and the expiration dates of the labels.
b) une liste des produits auxquels un label écologique a été attribué, le nom des fabricants ou importateurs ainsi que la date d'expiration des labels; cette publication est faite au moins une fois par an;