Traduction de «following a review » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

interim review report | report on a review of interim financial information | report on a review of interim financial statements | review report on interim financial information | review report on interim financial statements
rapport sur l'examen des états financiers intermédiaires | rapport sur l'examen limité des états financiers intermédiaires | rapport sur l'examen limité des comptes intermédiaires | rapport d'examen intermédiaire | rapport de mission d'examen intermédiaire

follow-up review
examen de suivi [ contrôle complémentaire ]

Follow-up Review of the 1995-1996 Social Assistance Database
Examen de suivi de la base de données sur l'aide sociale de 1995-1996

conduct a review [ initiate a review | undertake a review ]
lancer un processus d'examen [ entreprendre un examen | mener un examen ]

application for the review of a case | application for a review | application for a retrial
demande de révision | demande en révision

from a corner | following a corner
sur corner

scope of the review | scope of a review
étendue de l'examen | étendue de l'examen limité | étendue des travaux d'examen limité | étendue des travaux

decree issued following a preliminary examination | preliminary examination decree
décision rendue à la suite de l'examen préliminaire de l'initiative

follow a wheel | take shelter
coller à la roue | être dans la roue | s'accrocher à la roue | prendre la roue

follow-up conference | review conference
Conférence de Belgrade sur les suites de la Conférence d'Helsinki | conférence de bilan

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It is also appropriate, following the review of the fees and charges, in line with Article 22(1) of Regulation (EC) No 340/2008, in the light of the applicable average annual inflation rate of 3,1 % for April 2012 published by Eurostat, to adapt the standard fees and charges in line with that rate.
À la suite du réexamen des redevances et des droits, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (CE) no 340/2008, à la lumière du taux d’inflation annuel moyen de 3,1 % applicable pour avril 2012 tel que publié par Eurostat, il y a également lieu d’adapter le montant des redevances et droits intégraux en fonction de ce taux.

Following a review presented in his 2012-13 annual report, he reached the following conclusion—which was very troubling considering his position: “After in-depth and lengthy review, I was unable to reach a definitive conclusion about compliance or non-compliance with the law”.
À la suite d'un examen qu'il a exposé dans son rapport annuel 2012-2013, il tirait cette conclusion vraiment particulièrement troublante, vu la position qu'il occupait: « Après un examen minutieux et approfondi, je n'ai pas pu parvenir à une conclusion définitive sur la conformité ou non à la loi».

(2) At least once during the seven days following the review under subsection (1), and at least once during each 30-day period following each previous review, the Immigration Division must review the reasons for the continued detention.
(2) Par la suite, il y a un nouveau contrôle de ces motifs au moins une fois dans les sept jours suivant le premier contrôle, puis au moins tous les trente jours suivant le contrôle précédent.

(5) If the Board decides not to grant parole following a review under subsection (1) or section 122 or if a review is not made by virtue of subsection (2), the Board shall conduct another review within two years after the later of the day on which the review took place or was scheduled to take place and thereafter within two years after that day until
(5) En cas de refus de libération conditionnelle dans le cadre de l’examen visé au paragraphe (1) ou à l’article 122 ou encore en l’absence de tout examen pour les raisons exposées au paragraphe (2), la Commission procède au réexamen dans les deux ans qui suivent la date de la tenue de l’examen, ou la date fixée pour cet examen, selon la plus éloignée de ces dates, et ainsi de suite, au cours de chaque période de deux ans, jusqu’au premier en date des événements suivants :

(3) If a review of reasons for continued detention follows the review referred to in subsection (1), that review shall be made under the Immigration and Refugee Protection Act.
(3) Dans le cas où un contrôle des motifs justifiant le maintien en détention suit le contrôle visé au paragraphe (1), le contrôle est effectué sous le régime de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés.

3. The Member State shall ensure that appropriate follow-up is given to any comments of the Commission following the review meeting and shall refer to that follow-up in the implementation report of the following financial year or, as appropriate, years.
3. Les États membres donnent dûment suite à tout commentaire émis par la Commission après la réunion d'examen et y font référence dans le rapport d'exécution de l'exercice suivant ou, le cas échéant, des exercices suivants.

Following that review, the Commission shall send a report to the European Parliament and to the Council by 31 December 2012, addressing, in particular, the scope of that Directive, including whether the scope should be extended by reviewing Article 3, and the application of that Directive to non-regulated entities, in particular special purpose vehicles.
À la suite de cette révision et au plus tard le 31 décembre 2012, la Commission transmet un rapport au Parlement européen et au Conseil portant, en particulier, sur le champ d’application de ladite directive, y compris la question de l’extension éventuelle de son champ d’application par une révision de l’article 3, et sur l’application de ladite directive aux entités non réglementées, notamment les véhicules de titrisation.

recovered, recycled and reclaimed halon stored for critical uses in facilities authorised or operated by the competent authority to satisfy critical uses listed in Annex VII until 31 December 2009, and products and equipment containing halon to satisfy critical uses listed in Annex VII. Following a review undertaken by 1 January 2005 by the Commission of exports of such recovered, recycled and reclaimed halon for critical uses the Commission may prohibit such exports earlier than 31 December 2009.
de halons récupérés, recyclés et régénérés, stockés en vue de répondre à des utilisations critiques dans des installations agréées ou exploitées par l’autorité compétente en vue des utilisations critiques énumérées à l’annexe VII jusqu’au 31 décembre 2009, ainsi que de produits et d’équipements contenant des halons en vue de répondre aux utilisations critiques énumérées à l’annexe VII. À la suite du réexamen des exportations de ces halons récupérés, recyclés et régénérés à des fins d’utilisations critiques effectué par la Commission pour le 1er janvier 2005, la Commission peut interdire ces exportations avant le 31 décembre 2009.

4. Within a period of three months following the review, the review team shall draw up, by consensus, a report which may contain recommendations.
4. Dans les trois mois suivant l’évaluation, l’équipe d’évaluateurs établit, par consensus, un rapport pouvant contenir des recommandations.