With regard to dissemination of other results, including research data, the grant agreement may lay down the terms and conditions under which open access to such results shall be provided, in particular in ERC frontier research or in other appropriate areas.
En ce qui concerne la diffusion d'autres résultats, y compris des données de recherche, la convention de subvention peut fixer les modalités et conditions de fourniture d'un accès ouvert à ces résultats, en particulier pour les travaux de recherche exploratoire du CER et d'autres domaines qui s'y prêtent.