Traduction de «further clearance » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

expect further clearance time | EFCT [Abbr.]
heure prévue d'autorisation complémentaire

further clearance
autorisation subséquente

expected further clearance time
heure prévue d'autorisation subséquente

Expect further clearance at...
Autorisation subséquente prévue à...

expect further clearance [ EFC ]
prévoyez une autorisation complémentaire [ EFC ]

expected further clearance time | EFC
heure prévue d'autorisation subséquente | EFC

1994 Oslo Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | CLRTAP Sulphur Protocol | Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution on Further Reduction of Sulphur Emissions
Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre | protocole d'Oslo de 1994 relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.
Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.

further education (1) | advanced training (2) | progressive training (3) | supplementary training (4) | further training (5)
formation complémentaire | postformation | perfectionnement de l'instruction

repetition of the identification of the beneficial owner | further identification of the beneficial owner | further identification of the beneficiary
renouvellement de l'identification de l'ayant droit économique | renouvellement de la vérification de l'identité de l'ayant droit économique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

When coordination as in (2) has not been achieved or is not anticipated, the aircraft shall be cleared only to that point where coordination is reasonably assured; prior to reaching such point, or at such point, the aircraft shall receive further clearance, holding instructions being issued as appropriate.
Lorsque la coordination prévue au point 2) n’a pu être accomplie ou n’est pas prévue, l’aéronef ne reçoit l’autorisation que jusqu’au point où la coordination est raisonnablement garantie; avant que l’aéronef n’atteigne ce point ou lorsqu’il l’atteint, sa clairance est renouvelée, des instructions d’attente étant émises selon le cas.

From the experience gained from the first financial clearance of accounts the Commission proposed several amendments to the "model of certification report" and provided further guidance in respect of the audit work to be done to meet generally accepted audit standards in the framework of the certification of accounts.
Se basant sur l'expérience acquise lors du premier apurement des comptes, la Commission a proposé plusieurs modifications au « modèle de rapport de certification » et a complété les lignes directrices concernant les travaux d'audit à effectuer en vue de répondre aux normes d'audit généralement acceptées dans le cadre de la certification des comptes.

Security clearance of staff working on defence programmes in different Member States imposes further problems.
L'habilitation de sécurité du personnel travaillant sur des programmes de défense dans différents États membres pose d'autres problèmes.

(a) maintain a listening watch on the appropriate frequency for control messages or further clearance and acknowledge receipt of any such messages, if possible, by any means available;
a) maintenir l’écoute sur la fréquence appropriée afin de recevoir l’autorisation nécessaire ou d’autres messages du service de contrôle, et en accuser réception par tout moyen possible;

Further, in terms of justice for the victims, it is important to point out that although the national clearance rate for homicides in Canada is 84%, according to the NWAC statistics, almost half of the homicides involving aboriginal women and girls remain unsolved.
De plus, en ce qui concerne la justice pour les victimes, il est important de noter que, même si le taux d'homicides résolus est de 84 % au Canada, selon les données de l'Association des femmes autochtones du Canada, près de la moitié des homicides dont les victimes sont des femmes ou des filles autochtones ne sont toujours pas résolus.

In order to avoid any premature, or temporary, reimbursement of the amounts in question, they should not be recognised in this Decision and they should be further examined under the conformity clearance procedure pursuant to Article 31 of Regulation (EC) No 1290/2005.
Afin d’éviter un remboursement prématuré ou temporaire des montants en cause, il y a lieu de ne pas les reconnaître par la présente décision et de les examiner ultérieurement selon la procédure d’apurement de conformité au titre de l’article 31 du règlement (CE) no 1290/2005.

The Commission concluded under that investigation that there had been no material changes in the market that would justify denying a further clearance and did not raise serious doubts, with the effect that the PO Stena Line joint venture was deemed exempted until 7 March 2007.
La Commission a conclu au terme de son enquête qu'aucun modification substantielle n'était intervenue sur le marché qui justifierait un refus du renouvellement de l'autorisation et elle n'a pas soulevé de doutes sérieux; l'entreprise commune PO Stena Line était donc réputée exemptée jusqu'au 7 mars 2007 .

Further support is needed to arrive at a unified European rights clearance approach.
D'autres moyens sont nécessaires pour favoriser l'émergence d'une approche européenne unifiée en matière d'autorisation des droits.

The Commission has adopted a Decision under which the rules relating to participation in EMOs (Machine-Tool Exhibitions) are granted clearance for a further ten years.
La Commission a adopté une décision par laquelle elle autorise, pour une nouvelle période de dix ans, les règles de participation aux EMO (Expositions de la machine-outil).

5. Except for humanitarian situations, research projects in the APL field and activities undertaken either for the direct benefit of vulnerable communities or for obtaining access for relief operations, the Council considers that funds for mine clearance interventions should be allocated to beneficiary countries whose authorities: - cease further use of APL, - take steps to cease the trade, manufacture and stockpiling of APL, - undertake to support the proposed mine clearance interventions. and where there exists a minimal level of security and a commitment to the achievement of social and political stability.
5. A l'exception des situations d'urgence humanitaire, des projets de recherche dans le domaine des mines antipersonnel et des activités entreprises soit dans l'intérêt direct des communautés vulnérables soit pour permettre à des opérations de secours d'arriver à destination, le Conseil estime que les fonds destinés aux actions de déminage devraient être attribués à des pays dont les autorités : - cessent d'utiliser des mines antipersonnel, - prennent des mesures pour mettre un terme au commerce, à la fabrication et au stockage des mines antipersonnel, - s'engagent à appuyer les actions de déminage envisagées, et lorsque les pays en question offrent un degré minimum de sécurité et s'engagent à réaliser la stabilité sociale et politique.