Traduction de «general guidelines once » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

broad guidelines of general application
larges principes directeurs d'application générale

general political guidelines
orientations politiques générales

General Guidelines for Cooperation
orientations générales de coopération

General Guidelines on Initial Reports
Directives générales concernant la forme et le contenu des rapports initiaux

Child safety and standards - General guidelines
La sécurité des enfants et les normes - Principes directeurs

Data Communications Guidelines for General Merchandise & Apparel
Data Communications Guidelines for General Merchandise & Apparel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The competent national regulatory authority shall monitor and supervise the application of reasonable use criteria, taking utmost account of the BEREC general guidelines once they are adopted, and shall ensure that unreasonable terms are not applied.
L’autorité réglementaire nationale compétente surveille et supervise l’application des critères d'utilisation raisonnable, en tenant le plus grand compte des lignes directrices générales de l'ORECE dès qu'elles ont été adoptées, et veille à prévenir l'application de conditions déraisonnables.

K. whereas the development and publication of an OECD Test Guideline (TG) generally takes a minimum of 3 years, as the relevant institutional bodies meet only once a year, and OECD TGs are not always implemented in the same manner by all OECD Member States,
K. considérant que l'élaboration et la publication d'une ligne directrice de l'OCDE concernant les essais prennent généralement au moins trois ans, dès lors que les organismes institutionnels compétents ne se réunissent qu'une fois par an et que ces orientations ne sont pas toujours appliquées de la même manière par tous les États membres de l'OCDE,

13. Notes the changes to the User's Guide and encourages further updates according to new developments in the Code – for example, on the elaborative guidelines for Criterion 8 once they are completed; calls for respect for human rights to be used as a general criterion;
13. prend acte des modifications apportées au guide de l'utilisateur et préconise d'autres mises à jour, en fonction de l'évolution du code – par exemple concernant les orientations relatives au huitième critère, lorsqu'elles seront disponibles; demande que le respect des droits de l'homme soit de manière générale retenu comme critère;

4. An exchange of views shall take place once a year on the basis of a presentation by the representative of the Commission of the general guidelines for the operations to be carried out in the year ahead, in the framework of a joint meeting of the committees pursuant to paragraph 1.
4. Il est procédé une fois par an à un échange de vues sur la base d'une présentation par le représentant de la Commission des orientations générales pour les actions à mener dans l'année à venir, dans le cadre d'une réunion conjointe des comités visés au paragraphe 1..

Once a year it will examine the planning for the following financial year or discuss general guidelines for operations under this Regulation to be undertaken in the year ahead.
Il procède une fois par an à l'examen de la programmation prévue pour l'exercice suivant ou à un échange de vues sur les orientations générales des actions à mener dans l'année à venir au titre du présent règlement.

The Committee referred to in Article 8 shall meet once a year to discuss general guidelines presented by the Commission representative for operations in the year ahead.
Il sera procédé une fois par an à un échange de vues sur la base d'une présentation par le représentant de la Commission des orientations générales pour les actions à mener dans l'année à venir, dans le cadre du comité visé à l'article 8.

An exchange of views shall take place once a year on the basis of a presentation by the representative of the Commission of the general guidelines for the operations to be carried out in the year ahead, in the framework of a joint meeting of the committees referred to in Article 8 (1).
Il sera procédé une fois par an à un échange de vues sur la base d'une présentation par le représentant de la Commission des orientations générales pour les actions à mener dans l'année à venir, dans le cadre d'une réunion conjointe des comités visés à l'article 8 paragraphe 1.

1. Once a year the Committee referred to in Article 17 shall discuss general guidelines presented by a representative of the Commission for humanitarian operations to be undertaken in the year ahead and examine the whole question of the coordination of Community and national humanitarian aid and any general or specific issues concerning Community aid in that field.
1. Il sera procédé une fois par an au sein du comité visé à l'article 17 à un échange de vues, sur la base d'une présentation par le représentant de la Commission, des orientations générales de l'action humanitaire à mener au cours de l'année à venir et à un examen de la problématique générale de la coordination des actions communautaires et nationales d'aide humanitaire, ainsi que de toute question générale ou spécifique relative à l'aide communautaire dans ce domaine.