Traduction de «green paper published » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Green Paper on postal services | Green Paper on Posts
Livre Vert sur le secteur postal | Livre vert sur l'Europe postale

Commission Green Paper entitled: The role of the Union in the field of tourism | Green Paper - The Role of the Union in the Field of Tourism
Livre vert - Le rôle de l'Union en matière de tourisme | Livre Vert de la Commission intitulée: Le rôle de l'Union en matière de tourisme

Green Paper on Vertical Restraints | Green Paper on vertical restraints in EC competition policy
Livre vert - La politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur la politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur les restrictions verticales

green paper
papier jeune | papier non mûri | papier frais

Green Paper on Pay Equity
Livre vert sur l'équité salariale

Green Paper on Innovation
Livre vert sur l'innovation

Canadian Foreign Policy: comments on the green papers [ Canadian Foreign Policy ]
Canadian Foreign Policy: comments on the green papers [ Canadian Foreign Policy ]

green paper
avant-projet de loi

vehicle documents [ car licence | green insurance card | logbook | ship's register | ships' papers | vehicle papers ]
papier du véhicule [ carte grise | carte verte | document du véhicule | livret de bord | livret individuel de contrôle | papier de bord ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The White Paper follows on from the discussion stimulated by the Green Paper published by the Commission in November 1996.
Ce Livre blanc fait suite aux débats suscités par le Livre vert présenté par la Commission en novembre 1996.

The Commission staff working document “TEN-T Policy Review – Background Papers”[4] summarizes the results of the consultation on the Green Paper published in February 2009 and highlights its main conclusions.
Le document de travail de la Commission intitulé « TENT-T Policy Review– Background Papers» («Réexamen de la politique du RTE-T - Documents de référence»)[4]résume les résultats de la consultation sur le livre vert publié en février 2009 et en présente les principales conclusions.

A Green Paper published by the European Commission today aims to launch a structured discussion about how to make plastic products more sustainable throughout their life cycle and reduce the impact of plastic waste on the environment.
Un livre vert publié aujourd'hui par la Commission européenne vise à lancer une discussion structurée sur les possibilités d'améliorer la durabilité des produits plastiques tout au long de leur cycle de vie et de réduire l'incidence des déchets plastiques sur l'environnement.

Following a stakeholder consultation on the basis of a Green Paper published in March 2013, the communication reaffirms the importance of pursuing a low-carbon economy which ensures competitiveness and affordable energy for consumers, creates growth and jobs and increases security of energy supplies, while reducing energy import dependence.
Après consultation des parties prenantes sur le livre vert publié en mars 2013, la communication réaffirme l’importance de créer une économie à faible intensité de carbone, garante d’une énergie compétitive et abordable pour tous les consommateurs, créatrice de nouvelles opportunités de croissance et d’emploi, offrant une plus grande sécurité d’approvisionnement énergétique et réduisant la dépendance à l’égard des importations d’énergie.

The Green Paper published by the European Commission today structures the political debate in the EU on the rationale, pre-conditions and possible options of financing public debt through Stability Bonds.
Le livre vert publié ce jour par la Commission européenne permet de structurer le débat politique dans l'Union européenne sur l'intérêt de financer les dettes publiques au moyen d'obligations de stabilité, sur les conditions à remplir au préalable et sur les options envisageables dans ce domaine.

Following the Green Paper published in February 2009 on the future development of the trans-European transport network (TEN-T), this second consultation is aimed at refining the available policy options that have appeared in previous contributions from EU institutions and stakeholders.
Suite à la publication en février 2009 du livre vert sur le futur développement du réseau transeuropéen de transport (RTE-T), cette deuxième consultation vise à améliorer les options stratégiques disponibles qui sont ressorties des contributions des institutions de l’UE et des parties intéressées.

The Green Paper, published by the Commission in April 1995, both describes the Community's present level of involvement in the field of tourism and sets out various alternatives for future involvement.
Il a noté que cette question faisait actuellement l'objet d'un examen dans le cadre de la conférence intergouvernementale. Le livre vert, publié par la Commission en avril 1995, décrit le niveau de participation actuel de la Communauté dans le domaine du tourisme et présente différentes possibilités quant à sa participation future.

The EMI's approach coincides with that presented by the Commission in the green paper published last May.
L'approche de l'IME coincide avec celle présentée par la Commission dans son Livre vert rendu public en mai dernier.

The deadlines for comments on the two Green Papers published on these subjects (IP(93)1004 and 897 respectively) are 31 May 1994 and 30 April 1994 respectively.
Par ailleurs, les deux livres verts publiés sur ces sujets (IP(93)1004 et 897) prévoient des dates limites de dépôt pour tout commentaire respectivement les 31/05/1994 et 30/04/1994.