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Vertaling van "had already pre-examined " (Engels → Frans) :

First, because the experience of the participants was evaluated at the stage of the award procedure, although that experience had already been examined at the pre-selection stage.

Premièrement, l’expérience des participants a été examinée lors de la phase de la procédure d’attribution, alors que cette expérience avait déjà été examinée lors de la phase de présélection.


The crash of the Air Satellite plane, which killed seven people on December 7 last year, only minutes after take off from the Baie-Comeau airport, and the crash in Gaspé, which took the lives of four people on April 13 last year, have brought back to the fore the issue of air transportation safety, an issue the Bloc Quebecois had already started examining.

L'écrasement de l'avion d'Air Satellite qui a coûté la vie à sept personnes, le 7 décembre dernier, quelques minutes seulement après son décollage de l'aéroport de Baie-Comeau, ainsi que celui de Gaspé, lors duquel quatre personnes périrent le 13 avril dernier, ravivent la réflexion sur la sécurité dans les transports aériens, laquelle réflexion avait déjà été commencée au Bloc québécois.


We had already pre-examined most of these titles under our existing program, so that anyone who was already receiving funding essentially had to fill out an extremely simplified application form, a two-page attestation form.

Nous avions déjà examiné la plupart de ces publications dans le cadre de nos programmes existants, alors quiconque touchait déjà un financement n'avait, essentiellement, qu'a remplir un formulaire de demande extrêmement simplifié, un formulaire d'attestation de deux pages.


Second, the ΕΜΑ, contrary to the implementing regulation, assessed and attributed scores to the experience of the tenderers, which had already been examined as a qualitative selection criterion, at the stage of the award procedure.

Deuxièmement, l’Agence a, en violation du règlement financier et de son règlement d’exécution, évalué et noté l’expérience des candidats, qu’elle avait déjà examinée en tant que critère de sélection qualitative, au cours de la phase de la procédure d’attribution.


This pre-consultation of the Commission was especially necessary in the present case since the Commission had already approved a restructuring plan in 1997, which had failed to restore the viability of HSY.

La précédente consultation avec la Commission était particulièrement nécessaire dans la présente affaire, étant donné que la Commission avait déjà validé un plan de restructuration en 1997 qui n’est pas arrivé à rétablir la viabilité de HSY.


It should be noted, however, that the majority of transfers correspond to "take back" cases[10], which, for the most part, do not correspond to new asylum applications for the destination Member States, since the applications were already registered in the asylum statistics and the examination of the application had already started.

Il convient toutefois de souligner que la majorité des transferts consistent dans des «reprises en charge»[10] qui, pour la plupart, ne correspondent pas à de nouvelles demandes d'asile dans les États membres de destination, étant donné que ces demandes étaient déjà enregistrées dans les statistiques relatives à l'asile et que leur examen avait déjà commencé.


The panel accepted Brazil's claims only on two aspects, which had already been examined by earlier panel decisions in other disputes occurring after the conclusion of the case on malleable fittings.

Le groupe spécial n'a retenu la demande du Brésil que sur deux aspects, qui avaient été examinés précédemment lors de décisions rendues par un groupe spécial OMC sur d'autres différends et survenues après la clôture du dossier se rapportant aux accessoires en fonte malléable.


As for aid for advertising used by certain AOCs, the French authorities have pointed out that the rules governing the parafiscal charges intended to finance the CIVDN were regularly notified and had already been examined and approved by the Commission.

Pour ce qui est des aides à la publi-promotion mises en place par certaines AOC, les autorités françaises ont signalé que le dispositif réglementaire relatif à la taxe parafiscale destinée au financement du CIVDN a fait l'objet de notifications régulières et avait déjà fait l'objet d'examen et approbation par la Commission.


Put on his guard, Stalin had already pre-empted and outmanoeuvred Lenin, having shrewdly seized power at the central committee, and his views predominated.

Sur ses gardes, Staline avait prévu et déjoué les tactiques de Lénine. Très perspicace, il avait réussi à s'emparer du pouvoir au comité central et à faire adopter son point de vue.


On insurance, FORTIS had sole control previously to the operation and the present operation does not change the situation which had already been examined in the previous decision.

Dans l'assurance, FORTIS détenait déjà un contrôle unique auparavant et l'opération présente ne modifie pas substantiellement la situation qui avait déjà été examinée dans la décision précédente.




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Date index: 2023-02-06
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