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Vertaling van "have become commonplace since " (Engels → Frans) :

* e-Health will have become commonplace for health professionals, patients and citizens; and e-Health will be adequately resourced within healthcare budgets, and contribute to boosting wider objectives, such as competitiveness, jobs and cohesion.

* la santé en ligne sera devenue une pratique courante pour les professionnels de la santé, les patients et les citoyens; elle sera dotée de ressources adéquates dans les budgets réservés à la santé, et elle servira des objectifs plus vastes, tels que la compétitivité, l'emploi et la cohésion sociale.


2. The reductions and exclusions shall not apply with regard to those parts of the aid application which the beneficiary informs the competent authority in writing are incorrect or have become incorrect since it was lodged, provided that the competent authority has not already informed the beneficiary of its intention to carry out an on-the-spot check or of any irregularity in the application.

2. Les réductions et exclusions ne s'appliquent pas en ce qui concerne les parties de la demande d'aide que le bénéficiaire a signalées par écrit à l'autorité compétente comme étant incorrectes ou l'étant devenues depuis l'introduction de la demande, à condition que le bénéficiaire n'ait pas été prévenu que l'autorité compétente entendait effectuer un contrôle sur place, et n'ait pas été informé par l'autorité compétente des irrégularités constatées dans sa demande.


It also contains numerous provisions on transposition that all have become outdated since the beginning of the 90's.

Elle contient en outre de nombreuses dispositions sur la transposition, qui sont toutes devenues obsolètes au début des années 90.


For example, certain Asian martial arts, such as judo, karate and taekwondo, have become commonplace since soldiers stationed in Asia discovered them.

Par exemple, certains des arts martiaux asiatiques, comme le judo, le karaté ou le taekwondo, sont aujourd'hui monnaie courante après avoir été découverts par les militaires basés en Asie.


At the same time, the practice of submitting lengthy written questions has become commonplace, particularly since the implementation of the recommendation of the 1985 report of the Special Committee on the Reform of the House, the McGrath committee, to limit members to a maximum of four written questions on the order paper at any given time.

Au même moment, la pratique de déposer de longues questions écrites est devenue courante, particulièrement depuis la mise en oeuvre de la recommandation, formulée dans le rapport de 1985 du Comité spécial sur la réforme de la Chambre, le comité McGrath, consistant à limiter à quatre le nombre de questions écrites qu'un député peut inscrire au Feuilleton en même temps.


We are also familiar with the community mailboxes that have become commonplace in Canada. Finally, there is the mail delivery at local post offices.

Enfin, il y a la distribution du courrier aux bureaux de poste locaux.


Since the appellant then maintained that the representations claimed have design features which are not merely commonplace or functional attributes, the Court of First Instance, after having carried out, in paragraphs 44 to 51 of the judgment under appeal, an examination of each of the individual features in turn, considered, in paragraph 52 of that judgment, the overall impression produced by the appearance of the pouches concerned and concluded that those representations were devoid of any distinctive character.

11 La requérante ayant également allégué que les représentations revendiquées possèdent des éléments de design qui ne se limitent pas à des caractéristiques usuelles ou fonctionnelles, le Tribunal, après avoir procédé, aux points 44 à 51 de l’arrêt attaqué, à un examen successif des différents éléments de présentation utilisés, a examiné, au point 52 du même arrêt, l’impression d’ensemble produite par l’apparence des sachets en cause et conclu au défaut de caractère distinctif desdites représentations.


However, Norway, Iceland and Liechtenstein have also become involved since the entry into force (on 1 August 2000) of EEA Joint Committee Decision No 36/2000, amending Protocol 31 to the EEA Agreement, on co-operation in specific fields outside the four freedoms..

Toutefois, la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein participent également à cette initiative depuis l'entrée en vigueur (le 1er août 2000) de la décision du Comité mixte de l'EEE nº 36/2000 modifiant le protocole 31 de l'accord EEE concernant la coopération dans des secteurs particuliers en dehors des quatre libertés.


Massacres and mutilations have become commonplace.

Les massacres et mutilations sont devenus une pratique courante.


(1520) As was the case for all taxation decisions that have been made since the evening of October 25, since the last election, and in particular since February 22 or 23, when the Liberal government tabled its first budget, these two words have become commonplace within the Liberal Party.

du Canada sont sensibles à deux mots seulement: «lobby» et «amis» (1520) Toutes les décisions sur le plan fiscal qui ont été prises depuis le 25 octobre au soir, c'est-à-dire depuis la dernière élection, et en particulier depuis le 22 ou le 23 février, lors du dépôt du premier budget du gouvernement libéral, depuis ce temps, ces deux mots ont acquis une certaine notoriété du côté du Parti libéral.




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Date index: 2024-02-02
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