Vertaling van "income has only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

logical channels for incoming calls only
canaux logiques pour appels entrants seulement

incoming call only
appel d'arrivée seulement

Record of Incoming French-only Correspondence
Registre du courrier d'arrivée rédigé en français uniquement

incoming only terminal
spécialisation en arrivée seulement

sign income tax return | validate income tax returns, certify income tax returns, authenticate income tax returns | sign income tax returns | sign tax returns
signer des déclarations de revenus

incomes policy
politique des revenus

incoming electrical supplies processing | receiving incoming electrical supplies | incoming electrical supplies receiving | process incoming electrical supplies
traiter le matériel électrique reçu

incoming electronics supplies receiving | processing incoming electronics supplies | incoming electronics supplies processing | process incoming electronics supplies
traiter le matériel électronique reçu

Calculation your Deduction to Offset RRSP or RRIF Income if an Excess amount from an RPP has been transferred to an RRSP or a RRIF
Calcul de votre déduction compensatoire pour un revenu provenant d'un REER ou d'un PEER si un montant excédentaire d'un RPA a été transféré à un REER ou à un FERR

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission did not propose any change in the ceiling on resources to be determined at EU level, which remains at 1.24% of gross national income, but only an increase in the resources used within that ceiling.
La Commission n'a proposé aucune modification du plafond des ressources déterminé au niveau communautaire - celui demeurant fixé à 1,27% du revenu national brut - mais simplement une augmentation des ressources utilisées à l'intérieur de ce même plafond.

Eligibility for such payments shall be determined by an income loss, taking into account only income derived from agriculture, which exceeds 30 % of average gross income or the equivalent in net income terms (excluding any payments from the same or similar schemes) in the preceding three-year period or a three-year average based on the preceding five-year period, excluding the highest and the lowest entry.
Le droit de bénéficier de versements à ce titre sera subordonné à une perte de revenu, déterminée uniquement au regard des revenus provenant de l'agriculture, qui excède 30 % du revenu brut moyen ou l'équivalent en termes de revenu net (non compris les versements effectués dans le cadre des mêmes programmes ou de programmes similaires) pour les trois années précédentes ou d'une moyenne triennale fondée sur les cinq années précédentes et excluant la valeur la plus forte et la valeur la plus faible.

11. Considers that as a follow-up to the 2008 Recommendation on Adequate Income, the Commission should launch a proposal for a framework directive on an adequate minimum income, with the aim of implementing the right of everyone to sufficient resources to lead a life of dignity; points out that a minimum income can only be regarded as adequate if it lifts people out of poverty, and that it should therefore provide income support of at least 60 % of the national median equivalised income;
11. estime que, dans le prolongement de la recommandation de 2008 sur un revenu adéquat, la Commission devrait présenter une proposition de directive-cadre sur un revenu minimum adéquat, en vue de concrétiser le droit de toute personne à disposer de ressources suffisantes pour mener une vie digne; fait observer qu'un revenu minimum ne peut être jugé adéquat que s'il permet de sortir de la pauvreté et qu'il devrait dès lors comporter un soutien au revenu au moins égal à 60 % du revenu national médian égalisé;

Where the household income of families is taken into account in the means test, but individual family members are in conflict with each other or do not have equal access to the family income, only the income of the person applying for legal aid should be used.
Si le revenu du ménage est pris en considération dans l’examen du critère des ressources mais que les membres de la famille sont en conflit les uns avec les autres et ne bénéficient pas d’un accès égal aux revenus familiaux, il conviendrait de ne tenir compte que du seul revenu de la personne qui demande l’aide juridictionnelle.

46. Notes that minimum income will only achieve its objective in combating poverty if it is tax-free and recommends to consider attaching the level of the minimum income to the fluctuations in utility charges;
46. note que le revenu minimum ne réalisera son objectif de lutte contre la pauvreté que s'il est exempt de taxes et recommande de considérer la possibilité de lier le niveau du revenu minimum aux fluctuations des frais liés aux services collectifs;

13. Stresses that the income situation of EU farmers must be respected; points out that with the rising costs of feed, energy, fertiliser and other inputs and with increasingly costly compliance standards, farmers need to see their revenue rise considerably if they are to continue to be able to meet the demand for food; points out that farm income has only increased slightly and that farmers in certain Member States have actually seen their incomes fall;
13. insiste sur le fait que la situation des revenus des agriculteurs européens doit être prise en compte; attire l'attention sur le fait que, compte tenu de la hausse des coûts des aliments pour animaux, de l'énergie, des engrais et d'autres intrants, d'une part, et de l'obligation de respecter différentes normes impliquant toujours plus de frais, d'autre part, les revenus des agriculteurs doivent augmenter considérablement si l'on veut qu'ils puissent continuer à satisfaire la demande en produits alimentaires; souligne que les revenus agricoles n'ont que peu augmenté et que les agriculteurs de certains États membres ont même vu leurs revenus diminuer;

I would ask, in particular, how we will fight for social inclusion and employment growth, given that enlargement in 2004 will see the accession of 10 new countries whose average per capita income is only about 40% of the Community average.
Je m’interroge en particulier sur la façon dont nous pourrons lutter pour l’insertion sociale et la croissance de l’emploi, sachant que l’élargissement de 2004 signifiera l’adhésion de 10 nouveaux États dont le revenu moyen par habitant équivaut à 40% seulement de la moyenne communautaire.

However, Member States shall have the option of including income mentioned under (d) in the definition of interest only to the extent that such income corresponds to gains directly or indirectly deriving from interest payments within the meaning of (a) and (b).
Toutefois, les États membres peuvent n'inclure des revenus visés au point d) dans la définition de l'intérêt que dans la proportion où ces revenus correspondent à des revenus qui, directement ou indirectement, proviennent de paiements d'intérêts au sens des points a) et b).

The universally applied system of incremental taxation on the basis of income is only justified when the income in question is relatively stable from one year to the next. In other words, the system penalises artists on irregular incomes. They should enjoy more flexible tax arrangements, which spread their income over several fiscal years, as is already the case in Germany, France, the UK, Denmark, Greece, Luxembourg and the Netherlands.
Le système appliqué partout, selon que l'impôt est progressif et ce par rapport au revenu, ne se justifie que pour un revenu relativement stable d'une année à l'autre et pénalise donc les artistes qui ont des revenus irréguliers: il faudrait par conséquant aménager pour eux un mode d'imposition plus souple, en procédant à un étalement des revenus sur plusieurs exercices comme c'est déjà le cas en Allemagne, en France, au Royaume Uni, au Danemark, en Grèce, au Luxembourg et aux Pays Bas.

The latest survey evidence [47] in the Community shows that significant proportions of residential users are now opting for mobile telephone service only (in place of fixed line service) and that, if anything, lower income households are as likely or more likely to have mobile only subscriptions as are higher income households.
La plus récente enquête menée dans la Communauté [47] montre qu'un nombre important d'usagers privés optent désormais pour le téléphone mobile uniquement (à la place d'une ligne fixe) et que les ménages à faibles revenus sont aussi sinon plus susceptibles d'avoir uniquement un abonnement mobile que les ménages à revenus plus élevés.