For metals or organohalogenated substances, these values must respect the emission rules originally established in line with Directive 2006/11/EC on the discharge of certain substances into the aquatic environment (and, since 2013, incorporated in Directive 2000/60/EC, the EU's Framework Water Directive).
Lorsqu'il s'agit de métaux ou de substances organo-halogénées, ces valeurs doivent également respecter les normes d'émission initialement fixées en accord avec la directive 2006/11/CE sur le rejet de certaines substances dans le milieu aquatique (et, depuis 2013, sont intégrées à la directive 2000/60/CE, la directive-cadre de l’UE sur l’eau).