Vertaling van "individual projects " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

individual projects
projets spécifiques

individual project
aménagement indépendant

individual project
projet particulier

individual project work
étude individuelle de projet

individual project grant
octroi à titre individuel

individual project submission
présentation de projets particuliers [ présentations particulières de projets d'investissement ]

promotion of individual projects
soutien à des projets isolés

conduct project management activities for bridge construction projects | manage bridge development projects | manage bridge construction projects | undertake project management for bridge development projects
gérer des projets de construction de ponts

individual benefits provision | individual provident measure | voluntary insurance scheme | 3rd pillar
prévoyance individuelle | troisième pilier | 3e pilier

individually allocated call number | individually allocated number
numéro d'appel attribué individuellement | numéro attribué individuellement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

To ensure consistency, the implementation of all PESCO projects will be based on the common set of governance rules for projects, including, inter alia, rules on the role of observers if appropriate, to be adopted pursuant to Article 4(2)(f) of Decision (CFSP) 2017/2315, and which the participating Member States taking part in an individual project could adapt as necessary for that project.
Dans un souci de cohérence, la mise en œuvre de l'ensemble des projets CSP sera basée sur un ensemble commun de règles de gouvernance pour des projets, y compris, entre autres, des règles sur le rôle des observateurs le cas échéant, à adopter au titre de l'article 4, paragraphe 2, point f), de la décision (PESC) 2017/2315, et que les États membres participants qui prennent part à un projet donné pourraient adapter en tant que de besoin à ce projet.

Such instruments could either be backed by Member States' specific payment lines for the individual project, or through additional guarantees/paid-in capital, either at the level of the individual project, or at the level of the umbrella structure.
Ces titres de créance pourraient être financés par des lignes de paiement des États membres spécifiquement destinées au projet en cause, ou par des garanties additionnelles ou du capital libéré additionnel, soit au niveau du projet spécifique, soit au niveau de la structure faîtière.

In Germany, for example, where an infrastructure project is prepared in different stages, the individual project sections are only to be defined as independent partial projects if each of the partial projects 'forms a meaningful unit in its own right'. This follows rulings in the German administrative court.
En Allemagne, par exemple, lorsqu'un projet d'infrastructure se prépare en plusieurs étapes, les diverses sections d'un projet ne peuvent être définies comme des projets partiels indépendants que si chacun de ces projets partiels « constitue une unité ayant un sens en soi », une disposition qui suit la jurisprudence des tribunaux administratifs allemands.

4.3.13 Austria has evolved an approach to cumulation of effects in which there is a requirement for the competent authority to carry out a case-by-case examination for cumulative effects where (despite non-fulfilment by an individual project of the criteria in Annex I of the national EIA legislation), projects are in the vicinity of other projects of the same type (e.g. two open-cast mines or several car parks), and when together these projects reach the relevant threshold value or fulfil the criteria of Annex I of the legislation.
4.3.13 L'Autriche a mis au point une approche du cumul d'incidences selon laquelle l'autorité compétente est tenue de procéder à un examen cas par cas des incidences cumulatives lorsque, bien que les projets pris isolément ne répondent pas aux critères de l'annexe I de la législation nationale sur l'EIE, ils sont voisins d'autres projets du même type (par exemple, deux mines à ciel ouvert ou plusieurs parcs à automobiles) et que, pris ensemble, ils atteignent le seuil ad hoc ou remplissent les critères de l'annexe I de la législation.

...y and decision-making on individual projects; in projects where the organization was part of a consortium, the agency agreed, on a non-objection basis, to the transfer or assignment of the lead implementation role to other well-established members or partners, who were jointly and severally liable; for projects where the organization was solely responsible for delivery or implementation, the agency took steps to ensure that all financial and performance guarantees were enforceable, in case of need; as part of its efforts to continue operations and remain a going concern, the organization presented a comprehensive business plan and financial projections that were developed with legal and financial third party advisors, a plan was subsequently validated by independent auditors as part of the due diligence process to attract additional capital; In order to manage fiduciary risks and support the organization’s proposed recovery plan, CIDA was called upon and co-operated with established provincial, institutional and private investors, financial advisors, auditors and commercial lenders at various stages through a financial and capital restructuring; as a necessary part of this exercise, the organization sought and obtained lawful protection from the courts, including a proposal to existing creditors, the vast majority of which voted in favour of the terms and conditions of the settlement offered; and the organization subsequently restructured its capital and, with the support of new investors and shareholders, resumed commercial operations. CIDA continues to monitor progress closely and manage fiduciary risks carefully. ...
...faire le point régulièrement sur la situation financière et les mesures de redressement, mais aussi de faciliter la transmission de renseignements sur les progrès opérationnels dans l’ensemble de l’agence et la prise de décisions à propos des divers projets; dans le cas des projets réalisés par un consortium dont l’organisation faisait partie, l’agence a accepté, par un processus de non objection, que le rôle de responsable principal de la mise en œuvre soit confié plutôt à d’autres membres ou partenaires bien établis, qui étaient responsables conjointement et individuellement; dans le cas des projets dont la mise en œuvre relevait uniquement de la responsabilité de l’organisation, l’agence a pris des mesures pour s’assurer que toutes les garanties financières ou liées au rendement seraient exigibles en cas de besoin; parmi les mesures qu’elle a prises pour pouvoir poursuivre ses activités et demeurer en exploitation, l’organisation a présenté un plan d’affaires exhaustif et des projections financières émanant de conseillers indépendants, spécialisés dans les questions juridiques et financières — le plan a par la suite été validé par des vérificateurs indépendants, dans le cadre d’un processus de diligence raisonnable ayant pour but d’attirer d’autres capitaux; pour gérer les risques fiduciaires et appuyer le plan de redressement proposé par l’organisation, on a fait appel à l’ACDI, qui a collaboré avec des investisseurs provinciaux, institutionnels et privés, des conseillers financiers, des vérificateurs et des sociétés de crédit commercial bien établis, et ce, à divers stades au cours de restructuration financière du capital; cette opération exigeait de l’organisation qu’elle sollicite la protection des tribunaux, qu’elle a obtenue — dans ce contexte, une proposition a été soumise aux créanciers, dont la plupart ont voté en faveur des conditions du règlement proposé; enfin, l’organisation a ensuite restructuré son capital et, grâce au soutien de nouveaux investisseurs et de nouvelles parties prenantes, elle a repris ses activités commerciales — l’ACDI continue de suivre de près les progrès enregistrés et de gérer les risques fiduciaires de manière rigoureuse. ...

Individual projects that are well under way that will be hurt or killed include a next- generation project using municipal landfill waste and agricultural residues in Quebec, $100 million; a similar but larger one in Western Canada, $150 million; an expansion of an existing facility in southwestern Ontario, $200 million; three new projects being developed in Ontario, all with significant farmer involvement, $400 million; a significant biodiesel project on the Prairies, $100 million; a major biodiesel project in Quebec, $50 million; the world's first commercial cellulose ethanol plant on the Prairies using agricultural residues, $300 million; a cellulose ethanol project in B.C. using pine beetle wood and forestry waste, $100 million; a large farmer-owned ethanol project in Saskatchewan, $100 million; and a major ethanol project in the Maritimes, $100 million.
Au nombre des projets bien implantés qui seront touchés ou abandonnés, il y a un projet d'utilisation des déchets des sites d'enfouissement municipaux et des résidus agricoles au Québec, d'une valeur de 100 millions de dollars; un projet semblable, mais à plus grande échelle, dans l'Ouest du Canada, au montant de 150 millions de dollars; l'agrandissement d'une usine dans le Sud-Ouest de l'Ontario, un projet de 200 millions de dollars; trois nouveaux projets en Ontario, comportant une participation importante des agriculteurs, d'une valeur de 400 millions de dollars; un grand projet de développement de biocarburants dans les provinces des Prairies, de l'ordre de 100 millions de dollars; un important projet de développement de biocarburants au Québec, d'une valeur de 50 millions de dollars; la première usine mondiale de production d'éthanol cellulosique fabriqué à partir de résidus agricoles, dans les Prairies, un projet de 300 millions de dollars; un projet de production d'éthanol cellulosique à partir de résidus ligneux ainsi que du bois des arbres tués par le dendroctone du pin en Colombie- Britannique, un projet de 100 millions de dollars; une grande usine de production d'éthanol appartenant à des agriculteurs, en Saskatchewan, 100 millions de dollars, puis un vaste projet de 100 millions de dollars pour la production d'éthanol dans les Maritimes.

3. For the purposes of this Regulation, and except where otherwise specified, "project" means any individual project, stage of a project or group of projects falling within Article 1(3) of Regulation (EC) No 1164/94, or any measure falling within Article 3(2) of that Regulation which is the subject of a decision taken under Article 10(6) thereof (hereinafter referred to as a granting Decision).
3. Aux fins du présent règlement, et sauf mention contraire, on entend par "projet" tout projet individuel, stade de projet ou groupe de projets visé à l'article 1er, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 1164/94, ainsi que toute action visée à l'article 3, paragraphe 2, dudit règlement, qui fait l'objet d'une décision au titre de son article 10, paragraphe 6, ci-après dénommée "décision d'octroi".

The project itself is actually 18 individual projects, but we tend to treat it like one big one when we speak about it, but it is 18 individual projects that Public Works and Government Services is managing.
Lorsque nous en parlons, nous avons tendance à en traiter comme s'il ne s'agissait que d'un seul vaste projet, mais il englobe en vérité 18 projets distincts que gère Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Hon. Jane Stewart (Minister of Human Resources Development, Lib.): Mr. Speaker, again and again we have talked about individual projects in the House, and we will continue to talk about individual projects so that this House appreciates and understands the investments we are making.
L'hon. Jane Stewart (ministre du Développement des ressources humaines, Lib.): Monsieur le Président, nous avons parlé à maintes reprises de projets individuels à la Chambre, et nous continuerons d'en parler pour que la Chambre comprenne les investissements que nous faisons.

In contrast to the situation under the Structural Funds, where individual projects are normally selected at national or even regional level, the Cohesion Fund operates in a "project- based" fashion with each project being adopted individually.
Contrairement à ce qui se passe dans les Fonds structurels où les projets individuels sont normalement selectionnés au niveau national, voire régional, le Fonds de cohésion fonctionne selon une logique "projet par projet". Chaque projet est adopté individuellement.