Vertaling van "instruction number cross reference list " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

instruction number cross reference list
liste des formulaires et imprimés, avec renvois

cross-reference dictionary [ cross-reference listing | XREF listing ]
liste de références croisées [ dictionnaire de références croisées ]

cross reference listing advice | CRLA [Abbr.]
avis de renvoi

cross-reference lists
listes des correspondances

cross-reference list
index des références

cross reference listing advice [ CRLA ]
avis de renvoi

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Therefore, the week number cross-referred to the date of salting and to the number of pieces recorded on the batch production slip makes it possible to check that the duration of the production process expressed in days has been respected.
Dès lors, le numéro de semaine croisé à la date de mise au sel et au nombre de pièces portés sur la fiche de fabrication du lot permet de contrôler le respect de la durée de fabrication exprimée en jours.

The following notation is followed where the instructions cross refer to cell(s) in Annex XI of Commission Implementing Regulation (EU) No 680/2014: {Annex XI SupRep; Template; Row; Column}.
La notation suivante est utilisée lorsque les instructions se réfèrent à des cellules de l'annexe XI du règlement d'exécution (UE) no 680/2014 de la Commission: {Annexe XI SupRep; Modèle; Ligne; Colonne}.

(4) A claimant who is not a self-employed person is not disentitled from receiving benefits in respect of pregnancy, the care of a child or children referred to in subsection 23(1) of the Act, the care or support of a family member referred to in subsection 23.1(2) of the Act or of a critically ill child or while attending a course or program of instruction or training referred to in paragraph 25(1)(a) of the Act for the sole reason that the claimant is outside Canada, unless their Social Insurance Number Card or the period of validity of their Social Insurance Number has expired.
(4) Le prestataire qui n’est pas un travailleur indépendant n’est pas inadmissible — sauf si la période de validité de son numéro d’assurance sociale est expirée ou si sa carte d’assurance sociale est échue — au bénéfice des prestations qui se rapportent à la grossesse, aux soins à donner à un ou plusieurs enfants visés au paragraphe 23(1) de la Loi ou aux soins ou au soutien à donner à un membre de la famille visé au paragraphe 23.1(2) de la Loi ou à un enfant gravement malade, ou encore à un cours ou à un programme d’instruction ou de formation visé à l’alinéa 25(1)a) de la Loi du seul fait qu’il se trouve à l’étranger.

There were literally hundreds of people missing from the list, and Elections Canada didn't seem to be able to go to the provincial list to cross-reference, or to the municipal list to cross-reference.
Il y avait littéralement des centaines de personnes qui manquaient sur la liste, et Élections Canada ne semblait pas en mesure de consulter la liste provinciale ou la liste municipale pour comparer les données.

To this effect and also with the purpose of enabling the sponsor to cross-refer to prior applications, an EU medicinal product number shall be issued for every medicinal product without a marketing authorisation and an EU active substances code shall be issued for each new active substance not previously authorised as part of a medicinal product in the Union.
À cet effet, et dans le but de permettre au promoteur de renvoyer à des demandes précédentes, un numéro UE de médicament est attribué à chaque médicament n'ayant pas reçu d'autorisation de mise sur le marché et un code UE de substance active est attribué à chaque nouvelle substance active n'ayant pas été autorisée auparavant en tant que composant d'un médicament au sein de l'Union.

The final amendment, number 16, grants authority to update all cross-references in the Rules Committee's report, including the appendices and the lists of exceptions, in light of the amendments proposed by the Committee of the Whole.
L'amendement 16, qui est aussi le dernier, accorde le pouvoir de mettre à jour tous les renvois dans le rapport du Comité du Règlement, y compris les annexes et les listes des dispositions contraires, à la lumière des amendements proposés par le comité plénier.

Emphasises that standards should be comprehensible, simple and easy to use so that they can be implemented better by users; considers it essential to reduce, where appropriate, the excessive number of cross-references between standards, and to address current difficulties in identifying the group of standards relevant to a given product or process; calls on the national and European standards bodies and trade associations to provide user-friendly guidelines for the use of standards, free online abstracts, better online access to consultation drafts and simple electronic search functions;
souligne que les normes devraient être compréhensibles, simples et faciles à utiliser, de manière à permettre aux utilisateurs de mieux les mettre en œuvre; estime qu'il est essentiel de réduire, le cas échéant, le nombre excessif de références croisées entre les normes et de se pencher sur les difficultés actuelles en identifiant le groupe de normes pertinentes pour un produit ou un processus donné; invite les organismes de normalisation nationaux et européens et les associations professionnelles à élaborer des lignes directrices faciles à l'emploi pour l'utilisation des normes, à fournir gratuitement des résumés en ligne, à faciliter l'accès en ligne aux projets de consultation et à proposer des fonctions de recherche électronique simples;

2. When information is incorporated by reference, a cross-reference list must be provided in order to enable investors to identify easily specific items of information.
2. Quand des informations sont incluses par référence, un tableau des correspondances doit être fourni, afin de permettre aux investisseurs de retrouver facilement des informations déterminées.

The club cross-references an existing list of names, but also makes a number of telephone calls.
Ce club a une liste de départ, mais il fait aussi des appels téléphoniques.

There are cross-references to other acts, but most of those cross-references are consequential amendments changing a word or changing a section number as a consequence.
Elle contient des renvois à d'autres lois, mais la plupart de ces renvois sont des modifications corrélatives qui modifient un mot ou le numéro d'un article.