Traduction de «ipr could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

intellectual property right | IPR | intellectual right | IR | intellectual property | IP
droit de propriété intellectuelle | DPI | droit intellectuel | DI | propriété intellectuelle | PI

import penetration ratio | IPR
taux de pénétration des importations | TPI | taux de pénétration des importations sur le marché intérieur

International Confederation for Plastic and Reconstructive Surgery [ IPRS | International Confederation of Plastic Surgery | International Society of Plastic Surgeons ]
Confédération internationale pour la chirurgie plastique et reconstructive [ International Society of Plastic Surgeons ]

Deputy Chief of Staff - Intelligence, Plans and Requirements [ DCOD IPR ]
Sous-chef d'état-major - Renseignement, plans et besoins [ SCEM RPB ]

IPR Joint Customs/Business Working Group
Groupe de travail mixte douane/entreprises sur les DPI

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A majority of IT stakeholders on the other hand, especially in the software industry and among its users, are of the opinion that a more satisfactory level of interoperability can be achieved using IPR policies which could be perceived to differ from a (F)RAND approach.
D’un autre côté, une majorité d’acteurs des TI, notamment dans l’industrie des logiciels et parmi ses utilisateurs, estiment qu’il est possible d’atteindre un niveau d’interopérabilité plus satisfaisant en appliquant des politiques de DPI qui pourraient être perçues comme s’écartant d’une approche (F)RAND.

Standards, Intellectual Property Rights (IPR), and procurement practices could also be made more supportive of innovative industries.
Les normes, les droits de propriété intellectuelle (DPI) et les pratiques en matière de marchés publics pourraient davantage appuyer les industries innovantes.

In this context, a practical and cost-effective solution could be envisaged in the form of an EU IPR electronic information system bringing together the existing tools for customs to exchange risk information with the possibility for customs to access via hyperlinks the various specific Intellectual property databases (such as the Office for Harmonisation in the Internal Market – OHIM).
Dans ce contexte, une solution pratique et d’un bon rapport coût-efficacité pourrait être envisagée sous la forme d’un système communautaire d’information électronique sur les DPI associant les outils existants qui permettent aux douanes d’échanger des informations sur le risque et la possibilité pour les douanes d’accéder par des hyperliens aux diverses bases de données spécifiques concernant la propriété intellectuelle (telles que l’Office communautaire des marques).

A growing disregard of IPRs could reduce their intended benefits.
Une indifférence croissante à l’égard des DPI pourrait réduire les avantages qu’ils sont censés apporter.

Infringements of intellectual property rights (IPR) could discourage investments in innovation (9).
Le non-respect des droits de propriété intellectuelle pourrait décourager les investissements dans l’innovation (9);

Infringements of intellectual property rights (IPR) could discourage investments in innovation
Le non-respect des droits de propriété intellectuelle pourrait décourager les investissements dans l’innovation

Complementary to measures, remedies and sanctions provided for by the law, voluntary collaborative approaches could strengthen in a very pragmatic way the fight against counterfeiting and piracy such as the EU Observatory on Infringements of IPRs[46].
En complément des mesures, recours et sanctions prévus par la législation, des approches volontaires et collaboratives, telles que celle qui a donné naissance à l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle[46], pourraient renforcer de manière très pragmatique la lutte contre la contrefaçon et le piratage.

However, by virtue of its IPR, a participant holding IPR essential for implementing the standard, could, in the specific context of standard-setting, also acquire control over the use of a standard.
Toutefois, une entreprise participante détenant des DPI essentiels aux fins de la mise en œuvre d'une norme pourrait, dans le contexte spécifique de la normalisation, acquérir également, en vertu de ses DPI, le contrôle de l'utilisation de cette même norme.

Situation: A private standard-setting organisation active in standardisation in the ICT (information and communication technology) sector has an IPR policy which neither requires nor encourages disclosures of IPR which could be essential for the future standard.
Situation: Un organisme de normalisation privé actif dans le secteur des TIC (technologies de l'information et de la communication) applique une politique en matière de DPI qui n'impose pas ni encourage la divulgation de DPI qui pourraient être essentiels à la norme future.

In order to improve the protection of IPR for the textile and clothing sector, initiatives could be taken to raise the awareness of the importance of IPR for the textiles and clothing sector.
Afin d'améliorer la protection des DPI dans le secteur du textile et de l'habillement, des initiatives pourraient être prises pour mieux faire comprendre l'importance des DPI pour ce secteur.