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Traduction de «it would then probably » (Anglais → Français) :

The Member State would then set out what action it would take to implement the recommendation.

L’État membre énoncerait alors les mesures qu’il compte prendre pour mettre en œuvre la recommandation.


However, we also know that it would then probably be years before a new bill is introduced.

Cependant, nous savons également qu'il faudrait probablement encore des années avant qu'un nouveau projet de loi ne soit déposé.


We would then probably change the terms of our contracts with the independents and specify that if the price went below the New York price, we would have to break our contracts.

On devrait probablement alors changer les termes de nos contrats avec les indépendants et stipuler que si le prix devient inférieur à celui de New York, on devra interrompre nos contrats.


The 100th person would probably ask that the question be repeated, and would then probably agree that there should not be self-policing but an independent oversight of MPs' expenses.

La centième personne demanderait probablement qu'on répète la question, puis elle dirait que les députés ne devraient pas s'autosurveiller en ce qui concerne leurs dépenses et que c'est plutôt une entité indépendante qui devrait être chargée de cette tâche.


A full retrial would reduce the value of the first instance proceedings before the Community Patent Court and risk carrying the trial into the appeal instance before the Court of First Instance which would then risk that it would not be able to properly fulfil its function as an appeal instance, namely to concentrate on specific ...[+++]

Un nouveau procès réduirait la valeur des procédures en première instance devant le Tribunal du brevet communautaire et risquerait de porter le procès devant l'instance d'appel, à savoir le Tribunal de première instance. Celui-ci pourrait alors ne plus être en mesure de remplir correctement sa mission d'instance d'appel, qui consiste à se focaliser sur les questions spécifiques mises en relief par les parties pour qu'elles soient réexaminées à un niveau supérieur.


The EC Treaty would then also provide that this court, like the Court of First Instance (Articles 225 and 243 to 245 of the EC Treaty), would adopt its own rules of procedure and order provisional measures, and that its judgments would be enforceable in the Member States in the same way as decisions of the Court of Justice.

Le traité CE prévoirait également que, comme le tribunal de première instance (articles 225 et 243-245 du traité CE), cette juridiction adopte ses propres règles de procédure, ordonne des mesures provisoires et que ses jugements aient force exécutoire dans les Etats membres au même titre que les décisions de la Cour de justice.


If you for some reason took the assessment and wanted to put everybody at the bottom of the list on the top of the list, to change the principles of the priorities and the assessment, we would then probably have a difference of opinion.

Cela se fait depuis des années. Si, pour quelque raison, vous vouliez prendre une personne qui se trouve en fin de liste et la mettre au début, changer les principes des priorités et de l'évaluation, nous aurions probablement une divergence d'opinions.


Projects would be proposed by researchers on their own initiative, without thematic constraints, on subjects of their choice. Projects would then be selected, without any obligation for transnational collaboration, on the basis of their scientific excellence, as assessed by peer review. [15]

Proposés par les chercheurs à leur propre initiative, sans contrainte de thème, sur des sujets de leur choix, les projets seraient sélectionnés sans obligation de collaboration transnationale sur la seule base de la qualité scientifique (« excellence ») telle qu'elle est évaluée par la «peer review» [15].


In particular the proposal would provide for a "one-stop-shop" system whereby a trader could fulfil all his VAT obligations for EU-wide activities in the Member State in which he is established. This system would allow traders to use a single VAT number for all supplies made throughout the EU and to make VAT declarations to a single electronic portal that would then be submitted automatically to the different Member States to which the trader supplies goods or services.

La proposition prévoit notamment la mise en place d'un système de «guichet unique» grâce auquel les assujettis pourraient remplir toutes leurs obligations en matière de TVA uniquement dans l'État membre où ils sont établis, et ce pour la totalité des opérations qu'ils effectuent dans l'ensemble de l'UE. Ce système leur permettrait d'utiliser un seul numéro de TVA pour toutes les livraisons de biens et prestations de services réalisées dans l'UE, et de déposer leurs déclarations de TVA sur un portail électronique unique, par l'intermédiaire duquel ces dernières seraient automatiquement transmises aux différents États membres dans lesquels ...[+++]


We would then probably come to the Minister of Labour looking for some help from him to get our own longshore company set up to load those vessels.

Nous ferions alors probablement appel au ministre du Travail pour qu'il nous aide à créer notre propre société de débardage pour ces navires.




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'it would then probably' ->

Date index: 2024-06-11
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