Vertaling van "its remuneration could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

feed-in remuneration at cost | remuneration for input of electricity [ CRF ]
rétribution du courant injecté à prix coûtant | rétribution à prix coûtant du courant injecté [ RPC ]

Federal Act of 18 March 1988 on Remuneration and Infrastructure of Members of the Swiss Councils and on the Contributions to the Parliamentary Groups | Parliamentary Resources Act [ ParlRA ]
Loi fédérale du 18 mars 1988 sur les moyens alloués aux membres de l'Assemblée fédérale et sur les contributions allouées aux groupes | Loi sur les moyens alloués aux parlementaires [ LMAP ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In addition, this remuneration could in practice be reduced to take account of the tax paid to the state as revenue collector (recitals 103 and 106).
En plus, cette rémunération pouvait de facto être diminuée pour tenir compte de l'impôt payé à l'État percepteur (considérants 103 et 106).

Title III of the contract provided for a remuneration of the state comprising two elements: (i) a remuneration on the capital contributions at a fixed rate of 3 %; and (ii) an additional remuneration equal to 40 % of EDF's net income, whereby the combined amount of the two elements could not, however, exceed 6 % of the amount of the capital contributions.
Or, le titre III du contrat prévoyait une rémunération de l'État résultant de deux éléments: i) une rémunération des dotations en capital à un taux fixe de 3 % et ii) une rémunération complémentaire égale à 40 % du résultat net comptable d'EDF, le montant combiné des deux éléments ne pouvant toutefois être supérieur à 6 % du montant des dotations en capital.

The Commission has concerns that these plans to remunerate electricity capacity could, in the case of the country-wide capacity mechanism, favour certain companies over their competitors and hinder the entry of new players, and in the case of the gas-fired power plant in Brittany, support only one type of technology or solution.
La Commission craint que ces projets visant à rémunérer la capacité de production d'électricité puissent, dans le cas du mécanisme de capacité à l'échelle nationale, favoriser certaines entreprises par rapport à leurs concurrents et empêcher l'arrivée de nouveaux acteurs sur le marché et, dans le cas de la centrale au gaz située en Bretagne, soutenir un seul type de technologie ou une seule solution.

For instance, remuneration could just be salary, and they'll lump it in as remuneration.
Par exemple, la rémunération pourrait être uniquement le salaire.

Mr. Chair, with respect, without a reference to entities in this section, the schedule of remuneration could exclude remuneration received from band-owned businesses and other enterprises which, according to the public sector accounting board standards, are to be consolidated by the first nation.
Monsieur le président, sauf votre respect, sans une référence aux entités dans cet article, l'annexe des rémunérations pourrait exclure des rémunérations reçues des entreprises appartenant à une bande ou d'autres entreprises qui, selon les normes du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public, doivent être consolidées par la Première nation.

Although the fund manager is paid fixed and performance-related fees that are commensurate with the services provided, the combination of the fund manager’s investment together with its remuneration could create exposure to variability of returns from the activities of the fund that is of such significance that it indicates that the fund manager is a principal.
Bien que le gestionnaire du fonds touche une commission fixe et une commission de performance qui sont en rapport avec les services fournis, la combinaison de sa participation et de sa rémunération pourrait créer une exposition à la variabilité des rendements générés par les activités du fonds d’une importance suffisante pour indiquer qu’il agit pour son propre compte.

The Court further held that such provisions could not be justified by the need to ensure appropriate remuneration for the rightholders, given that this could be calculated by taking into account the actual and potential audience both in the Member State of broadcast and in any other Member State in which the broadcasts were received.
La Cour a en outre affirmé que ces dispositions ne pouvaient se justifier par la nécessité de garantir une rémunération appropriée des titulaires de droits, étant donné que celle-ci pouvait être calculée en tenant compte de l'audience effective et potentielle, à la fois dans l'État membre d'émission et dans tout autre État membre de réception.

This could be achieved through disclosure of the total AIFM remuneration data split into fixed and variable components, a statement that these data relate to the entire AIFM, and not to the AIF, the number of AIFs and UCITS funds managed by the AIFM and the total assets under management of such AIFs and UCITS with an overview of the remuneration policy and a reference to where the full remuneration policy of the AIFM is available at the request of investors.
Il est possible pour cela de communiquer des données relatives à la rémunération totale du gestionnaire ventilées entre composante fixe et composante variable, de déclarer que ces données concernent la totalité du gestionnaire et non le FIA, d’indiquer le nombre de FIA et de fonds d’OPCVM gérés par le gestionnaire et le total des actifs gérés de ces FIA et OPCVM, et de fournir une description des lignes générales de la politique de rémunération, en précisant où les investisseurs peuvent consulter la politique de rémunération complète du gestionnaire.

Even though the contested decision was based on the unreasonable nature of the remuneration rates proposed by Microsoft and not on the refusal to allow access to the interoperability information, the Commission’s acceptance, in the light of the pending case, that Microsoft could apply, for a certain period, a practice that might entail the preservation of a situation which the 2004 decision was intended to bring to an end, could be taken into account in determining the gravity of the conduct found to be unlawful and, therefore, the amount of the periodic penalty payment.
En effet, même si la décision attaquée était motivée par le caractère déraisonnable des taux de rémunération proposés par Microsoft et non par le refus d’accorder l’accès aux informations relatives à l’interopérabilité, le fait que la Commission avait accepté, au vu de la litispendance, que Microsoft applique, pendant une certaine période, une pratique pouvant entraîner le maintien d’une situation que la décision de 2004 avait pour objet de supprimer, pourrait être pris en compte dans le cadre de la détermination de la gravité du comportement sanctionné et, dès lors, du montant de l’astreinte.

whereas disclosure of the policy on directors’ remuneration in a clear and easily understandable way should in principle benefit the process of taking decisions on remuneration policy, in particular by shareholders; such disclosure could include detailed disclosure in the annual accounts or in the remuneration report of the total remuneration and other benefits granted to individual directors,
considérant que la divulgation de la politique de rémunération des administrateurs de façon claire et compréhensible devrait en principe bénéficier à la procédure de prise de décisions concernant la politique de rémunération, notamment par les actionnaires; considérant que cette divulgation pourrait apparaître de manière détaillée dans les comptes annuels ou dans le rapport de rémunération de la rémunération totale et des autres avantages accordés aux différents administrateurs,