Traduction de «known as annex » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

fishing gears not known | gears not known | NK [Abbr.]
engins de pêche inconnus | NK [Abbr.]

known virus | known computer virus | existing virus | reported computer virus | seen virus
virus connu | virus informatique connu | virus existant | virus recensé

known aircraft [ known traffic ]
aéronef signalé [ aéronef connu ]

known virus [ known computer virus | seen virus | reported virus | reported computer virus ]
virus connu [ virus informatique connu | virus recensé | virus signalé | virus informatique signalé ]

To know and be known: Report of the Task Force on Government Information [ To know and be known ]
Communiquer : Rapport du Groupe de travail sur l'information gouvernementale [ Communiquer ]

Annex I party | Party included in Annex I
Partie visée à l'annexe I

annex | annexe | extension/projection
arriere-corps | avant-corps | saillie

known precision sampling
échantillonnage à marge d'erreur connue

known technological options
solutions technologiques connues

threshold value for protection against known hazards
valeur limite concernant la nocivité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

For this reason, a Union financial contribution should be made available for pests listed in Section I of Part A of Annex I and Section I of Part A of Annex II to Directive 2000/29/EC under the heading ‘Harmful organisms not known to occur in any part of the Union and relevant for the entire Union’.
Aussi une contribution financière de l’Union devrait-elle être rendue disponible pour les organismes nuisibles recensés dans l’annexe I, partie A, chapitre I, et dans l’annexe II, partie A, chapitre I, de la directive 2000/29/CE sous l’intitulé «Organismes nuisibles inconnus dans l’Union et importants pour toute l’Union».

pests listed in Section I of Part A of Annex I and Section I of Part A of Annex II to Directive 2000/29/EC as not known to occur in the Union territory.
organismes nuisibles énumérés à l’annexe I, partie A, chapitre I, et à l’annexe II, partie A, chapitre I, de la directive 2000/29/CE comme étant inconnus ou inexistants sur le territoire de l’Union,

2. Annexes I, II, III and V shall also include, where available, information necessary to identify the persons or entities concerned, as provided by the UN Security Council or by the Sanctions Committee with regard to Annex I. With regard to persons, such information may include names, including aliases, date and place of birth, nationality, passport and ID card numbers, gender, address, if known, and function or profession.
2. Les annexes I, II, III et V contiennent aussi, si elles sont disponibles, les informations nécessaires à l'identification des personnes ou entités concernées, qui sont fournies par le Conseil de sécurité des Nations unies ou par le Comité des sanctions en ce qui concerne l'annexe I. Pour ce qui est des personnes, ces informations peuvent comprendre les nom et prénoms, y compris les pseudonymes, la date et le lieu de naissance, la nationalité, les numéros du passeport et de la carte d'identité, le sexe, l'adresse, si elle est connue, et la fonction ou la profession.

Mr. Scott Brison: It's also known as annex B.
M. Scott Brison: C'est également connu sous le nom d'annexe B.

2. Annexes I, II and III shall also include, where available, information necessary to identify the persons or entities concerned, as provided by the UN Security Council or by the Sanctions Committee with regard to Annex I. With regard to persons, such information may include names, including aliases, date and place of birth, nationality, passport and ID card numbers, gender, address, if known, and function or profession.
2. Les annexes I, II et III contiennent aussi, si elles sont disponibles, les informations nécessaires à l'identification des personnes ou entités concernées qui sont fournies par le Conseil de sécurité des Nations unies ou par le Comité des sanctions en ce qui concerne l'annexe I. Pour ce qui est des personnes, ces informations peuvent comprendre le nom et les prénoms, y compris les pseudonymes, la date et le lieu de naissance, la nationalité, les numéros du passeport et de la carte d'identité, le sexe, l'adresse, si elle est connue, la fonction ou la profession.

(v) an indication, if applicable, of whether the product containing the substance was manufactured on or before the coming into force for Canada of a provision of the Stockholm Convention prohibiting, under Annex A, or restricting, under Annex B, the production or use of that substance, as well as the date of manufacture of the product, if known.
(v) une indication précisant, le cas échéant, si le produit qui contient la substance a été fabriqué au plus tard à l’entrée en vigueur pour le Canada d’une disposition de la Convention interdisant, aux termes de l’annexe A, ou restreignant, aux termes de l’annexe B, la production ou l’utilisation de la substance, ainsi que la date de fabrication du produit, si elle est connue.

Six substances of very high concern have today been moved from the candidate list to the authorisation list, known as Annex XIV, under the EU's REACH regulation (Regulation No 1907/2006 for Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals).
Six substances extrêmement préoccupantes ont été transférées de la liste des substances candidates à la liste des substances soumises à autorisation, qui constitue l’annexe XIV du règlement REACH de l’UE (règlement n°1907/2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances).

Under the terms of that Kyoto Protocol, 38 industrialized countries, known as annex 1 countries, committed to cutting their emissions of greenhouse gases, between 2008-12, to levels that were at least 5% below 1990 levels.
Aux termes de ce Protocole de Kyoto, 38 pays industrialisés, les pays de l'Annexe 1, se sont engagés à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, entre 2008 et 2012, à des niveaux inférieurs d'au moins 5 p. 100 à ceux de 1990.

Block 12 (See Annex II, Part 1, point 16): Give the name or names by which the material is commonly known or the commercial name and the names of its major constituents (in terms of quantity and/or hazard) and their relative concentrations (expressed as a percentage), if known.
Case 12 (voir annexe II, partie 1, point 16): Donner le ou les noms sous lesquels les matières sont communément appelées ou le nom commercial ou les noms de leurs principaux composants (en termes de quantité et/ou de dangerosité) et leurs concentrations relatives (exprimées en pourcentage), si elles sont connues.

The UNFCCC divides countries into two main groups: As of 7 February 2005, there are 189 Parties to the Convention, out of which 36 industrialised countries are listed in the Convention’s Annex I, and the remaining 153 are known as non-Annex I countries.
La CCNUCC divise les pays en deux grands groupes: au 7 février 2005, 189 pays étaient parties à la convention; 36 d'entre eux sont des pays industrialisés qui sont inclus dans l'annexe I de la convention.