Vertaling van "land use would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

land use [ use of land | utilization of land | land utilization | agricultural land use ]
utilisation du sol [ utilisation d'un bien-fonds | utilisation de la terre | utilisation des terres | usage d'un bien-fonds | utilisation des sols | utilisation du territoire ]

land use map [ land-use map | map of land use ]
carte d'utilisation du sol [ carte d’utilisation des sols | carte sur l'utilisation des sols ]

land-use planning | land use planning | urban land use planning
aménagement foncier | aménagement du territoire urbain | aménagement urbain | planification de l'utilisation du sol

land use suitability assessment | land use suitability analysis | land suitability assessment | land suitability analysis
évaluation du potentiel d'utilisation du sol | analyse du potentiel d'utilisation du sol

Mediation as a Tool to Resolve Land-Use Disputes: How Kamloops Integrated Mediation into its Land Development Approval Process: Development Services Department, City of Kamloops, British Columbia [ Case Study: Mediation as a Tool to Resolve Land-Use Disputes ]
La médiation: un outil de résolution des conflits sur les utilisations des sols: comment Kamloops a intégré la médiation dans son processus d'approbation des projets d'aménagement foncier: Development Services Department, Ville de Kamloops (Colombie-Brita [ Étude de cas: la médiation: un outil de résolution des conflits sur les utilisations des sols ]

to use a cable in which the screening would be an aerated braid
utilisation d'un câble dont le blindage est une tresse aérée

land use planning | land use regulation
aménagement du territoire | planification régionale

comprehensive development area map | development plan | land-use map | land-use plan | local plan | municipal land use plan
plan d'occupation des sols | plan municipal d'occupation des sols | POS [Abbr.]

land occupancy | land use | land utilization | occupation of land | use of land
occupation du sol | utilisation des terres | utilisation du sol

land use policy
politique d'occupation des sols

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This may be the case, for example, where the biofuel production equals the amount of additional production achieved through investments in improved productivity above levels which would have otherwise been achieved, in the absence of such productivity-promoting schemes, or where biofuel production takes place on land where direct land-use change occurred without significant negative impacts on pre-existing ecosystem services delivered by that land, including protection of carbon stocks and biodiversity.
Cela peut, par exemple, être le cas lorsque la production de biocarburants équivaut à la production supplémentaire obtenue grâce à des investissements dans une amélioration de la productivité allant au-delà des niveaux qui auraient normalement été atteints en l'absence de tels systèmes destinés à favoriser la productivité, ou lorsque le biocarburant est produit sur des terres où des changements directs dans l'affectation des sols se sont produits sans que cela ait eu un impact négatif significatif sur les fonctions écosystémiques préexistantes de ces terres, y compris la protection des stocks de carbone et de la biodiversité.

But this discussion is forgetting the more inclusive, community-level reality, and questions around lack of resources, capacity for land-use planning, resourcing for land surveying, collective versus individual rights, and how commercial land changes would come to protect and not harm the environment.
Néanmoins, on oublie dans cette discussion la réalité plus générale et plus commune et les questions concernant le manque de ressources, la capacité de planification de l'utilisation des terres, les ressources nécessaires pour l'arpentage des terres, les droits collectifs par opposition aux droits particuliers et la façon dont l'utilisation commerciale des terres pourrait protéger l'environnement au lieu de lui nuire.

Proposed paragraph 12(1)(a) deals with other lands that are not federal property, but the NCC would still have a right of approval and the design and the land use would be for federal use.
L'alinéa 12(1)a) concerne d'autres terrains qui ne sont pas la propriété du gouvernement fédéral, mais la CCN jouirait tout de même d'un droit d'approbation et la conception et l'utilisation du terrain seraient à l'usage du gouvernement fédéral.

For example, it had not yet established a process to remove restrictions on use called “encumbrances” from 13 parcels of Inuvialuit land that would transfer control and use of the land to the Inuvialuit.
Par exemple, le ministère n'a pas encore instauré de processus pour supprimer les charges ou restrictions à l'utilisation, qui s'appliquent à 13 parcelles de terres des Inuvialuit.

The link with land use would be an essential component.
Le lien avec l'aménagement du territoire devrait être une composante essentielle.

However, the annual accounts at least from 1994 onwards refer to the potential increase in the value of the land that would result from a change in the land-use plan.
Cependant, les comptes annuels font allusion, depuis 1994 au moins, à l'augmentation possible de la valeur en cas de modification du PGAU.

Negative effects due to land abandonment should normally not be an issue under this option, since with the continued granting of decoupled payments, the cross-compliance obligation of keeping land in "good agricultural and environmental condition" would apply, even where land is not used at all.
Les effets négatifs liés à l'abandon des terres ne devraient en principe pas poser de problèmes dans le cadre de cette option, puisque avec l'octroi de paiements découplés, l'obligation au titre de l'écoconditionnalité de maintien des terres dans des "conditions agronomiques et environnementales satisfaisantes" serait applicable, même en cas de non-utilisation des terres.

(8) According to the valuation of 16 March 1998 requested by the social security authorities, the value of land and buildings would be EUR 1528776 if the land-use plan did not change and EUR 3207820 if the land-use plan did change.
(8) Selon l'estimation du 13 mars 1998, également demandée par la sécurité sociale, la valeur des terrains et des bâtiments s'élèverait à 1528776 euros si le PGAU n'était pas modifié et à 3207820 euros dans le cas contraire.

Mr. Vician: As the provision of the bill describes, and I would have to defer to legislative counsel to get to the specifics of that, as it is not my expertise, it is our understanding, the way it's written here, that the Mackenzie Valley Resource Management Act, which is a comprehensive act that applies both to thresholds and requirement for proponents to meet a certain test, plus the due process that's necessary to advance any kind of application for water use or land use, would come under that process.
M. Vician : Un conseiller législatif pourrait certes vous en dire plus long, car ce n'est pas mon domaine d'expertise, mais suivant notre interprétation du libellé, le processus ferait intervenir la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie, un texte détaillé qui établit à la fois les seuils à respecter et les exigences à remplir par les proposants, en plus de dicter la marche à suivre pour le cheminement de toute forme de demande d'utilisation des eaux ou des terres.

It is true that in the letters patent the minister would prescribe any limits on the use of that federal land, and would have the ability to undertake amendments to the letters patent if he felt there was an inappropriate use.
Il est vrai que dans les lettres patentes le ministre prescrira toute limitation visant l'utilisation des immeubles en question et qu'il pourra modifier les lettres patentes s'il estime qu'on en a fait un usage abusif.