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Vertaling van "lose protection once " (Engels → Frans) :

While those companies could that they have to wait longer to produce phonograms in which the performers and phonogram producers' rights have expired, the works performed in a phonogram would not lose protection once the term of protection for the phonogram expires.

Alors que ces entreprises devraient attendre plus longtemps avant de produire des phonogrammes dont les droits des interprètes et des producteurs de phonogrammes ont expiré, les œuvres exécutées sur un phonogramme seraient toujours protégées une fois la durée de protection du phonogramme expirée.


While those companies could that they have to wait longer to produce phonograms in which the performers and phonogram producers' rights have expired, the works performed in a phonogram would not lose protection once the term of protection for the phonogram expires.

Alors que ces entreprises devraient attendre plus longtemps avant de produire des phonogrammes dont les droits des interprètes et des producteurs de phonogrammes ont expiré, les œuvres exécutées sur un phonogramme seraient toujours protégées une fois la durée de protection du phonogramme expirée.


Once copyright protection expires, they will also lose out on potential revenue when their early performances are sold on the Internet.

Une fois la période de protection des droits expirée, ils perdent également des recettes potentielles lorsque leurs premières exécutions sont vendues sur l’internet.


Once their performance fixed in a phonogram is no longer protected, around 7000 performers in any of the big Member States and a correspondingly smaller number in the smaller Member States will lose all of their income that derives from contractual royalties and statutory remuneration claims from broadcasting and public communication of their performances in bars and discotheques.

Dès lors que leur enregistrement gravé sur un phonogramme ne sera plus protégé, près de 7 000 interprètes dans les grands États membres, et un nombre proportionnellement inférieur dans les plus petits, ne percevront plus aucun revenu au titre des redevances contractuelles et droits à rémunération statutaire qui leur sont dus pour la diffusion et la communication au public de leur exécution dans les bars et discothèques.


Once their performance fixed in a phonogram is no longer protected, around 7000 performers in any of the big Member States and a correspondingly smaller number in the smaller Member States will lose all of their income that derives from contractual royalties and statutory remuneration claims from broadcasting and public communication of their performances in bars and discotheques.

Dès lors que leur enregistrement gravé sur un phonogramme ne sera plus protégé, près de 7 000 interprètes dans les grands États membres, et un nombre proportionnellement inférieur dans les plus petits, ne percevront plus aucun revenu au titre des redevances contractuelles et droits à rémunération statutaire qui leur sont dus pour la diffusion et la communication au public de leur exécution dans les bars et discothèques.


Once their performance fixed in a phonogram is no longer protected, around 7000 performers in any of the big Member States and a correspondingly smaller number in the smaller Member States will lose all of their income that derives from contractual royalties and statutory remuneration claims from broadcasting and public communication of their performances in bars and discotheques.

Dès lors que leur enregistrement gravé sur un phonogramme ne sera plus protégé, près de 7 000 interprètes dans les grands États membres, et un nombre proportionnellement inférieur dans les plus petits, ne percevront plus aucun revenu au titre des redevances contractuelles et droits à rémunération statutaire qui leur sont dus pour la diffusion et la communication au public de leur exécution dans les bars et discothèques.


Once copyright protection expires, they will also lose out on potential revenue when their early performances are sold on the Internet.

Une fois la période de protection des droits expirée, ils perdent également des recettes potentielles lorsque leurs premières exécutions sont vendues sur l’internet.


I. to pay heed to victims of terrorism in drawing up strategies designed to prevent and tackle the problem; to grant them protection and recognition while remembering that terrorists begin to lose once their victims speak out and society listens to them,

I. tenir tout particulièrement compte de l'expérience des victimes du terrorisme pour l'élaboration des stratégies de prévention et de lutte et donner la priorité aux actions de protection et de reconnaissance des victimes en gardant toujours présent à l'esprit que les terroristes commencent à perdre du terrain lorsque les victimes font connaître leur vérité et que la société les écoute;


Ouzo, an alcoholic drink historically produced exclusively in Greece, which is directly associated with Greek tradition and culture, risks losing its authenticity once its designation, production and distribution are no longer protected as required.

L’ouzo, boisson alcoolisée produite exclusivement et de tout temps en Grèce et intimement liée aux traditions et à la culture du peuple grec, est menacé de perdre son authenticité, dès lors que son appellation, sa production et sa commercialisation ne bénéficient pas d’une protection appropriée.


Once again, we are losing a piece of our planet’s cultural and ecological heritage, despite the many treaties and resolutions on human rights, on the protection of minorities, rights of indigenous peoples, etc., which have already been ratified.

Une nouvelle fois, une partie de l'héritage culturel et écologique de notre planète disparaît et ce, en dépit des nombreuses conventions et résolutions sur les droits de l'homme, la protection des minorités, les droits des populations indigènes, etc., qui ont déjà été approuvées à ce sujet.




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Date index: 2024-02-27
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