Vertaling van "loss arising from " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

capital loss arising from unused scientific research tax credit
perte en capital attribuable au crédit d'impôt pour la recherche scientifique inutilisé

capital loss arising from unused share purchase tax credit
perte en capital attribuable au crédit d'impôt à l'achat d'actions inutilisé

claim for alleged loss [ claim arising from alleged loss ]
réclamation pour perte présumée [ réclamation découlant de la présumée perte ]

risk arising from force majeure | risk arising from an act of God | risks arising from circumstances beyond control
risques dérivant du cas de force majeure

risks arising from force majeure | risks arising from an Act of God | risks arising from circumstances beyond control
risques dérivant du cas de force majeure

flood:arising from remote storm | of cataclysmic nature arising from melting snow | resulting directly from storm |
inondation:cataclysmique, due à la fonte des neiges | provoquée par un orage éloigné | résultant directement d'un orage |

rights arising from sharing of the fruits of the matrimonial partnership | rights arising from the sharing of acquired matrimonial assets
régime de la communauté d'acquêts | régime de la communauté réduite aux acquêts

Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies little from day to day, is unresponsive to circumstances and may be accompanied by so-called somatic symptoms, such as loss of interest and pleasurable feelings, waking in the morning several hours before the usual time, depression worst in the morning, marked psychomotor retardation, agitation, loss of appetite, weight loss, and loss of libido. Depending upon the number and severity of the symptoms, a depressive episode may be specified as mild, moderate or severe. | single episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression
Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujours une diminution de l'estime de soi et de la confiance en soi et, fréquemment, des idées de culpabilité ou de dévalorisation, même dans les formes légères. L'humeur dépressive ne varie guère d'un jour à l'autre ou selon les circonstances, et peut s'accompagner de symptômes dits somatiques , par exemple d'une perte d'intérêt ou de plaisir, d'un réveil matinal précoce, plusieurs heures avant l'heure habituelle, d'une aggravation matinale de la dépression, d'un ralentissement psychomoteur important, d'une agitation, d'une perte d'appétit, d'une perte de poids et d'une perte de la libido. Le nombre et la sévérité des symptômes permettent de déterminer trois degrés de sévérité d'un épisode dépressif: léger, moyen et sévère. | épisodes isolés de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive

Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares, occurring against the persisting background of a sense of numbness and emotional blunting, detachment from other people, unresponsiveness to surroundings, anhedonia, and avoidance of activities and situations reminiscent of the trauma. There is usually a state of autonomic hyperarousal with hypervigilance, an enhanced startle reaction, and insomnia. Anxiety and depression are commonly associated with the above symptoms and signs, and suicidal ideation is not infrequent. The onset follows the trauma with a latency period that may range from a few weeks to months. The course is fluctuating but recovery can be expected in the majority of cases. In a small proportion of cases the condition may follow a chronic course over many years, with eventual transition to an enduring personality change (F62.0). | Traumatic neurosis
Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence répétée de l'événement traumatique, dans des souvenirs envahissants ( flashbacks ), des rêves ou des cauchemars; ils surviennent dans un contexte durable d'anesthésie psychique et d'émoussement émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d'insensibilité à l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités ou des situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme. Les symptômes précédents s'accompagnent habituellement d'un hyperéveil neuro-végétatif, avec hypervigilance, état de qui-vive et insomnie, associés fréquemment à une anxiété, une dépression, ou une idéation suicidaire. La période séparant la survenue du traumatisme et celle du trouble peut varier de quelques semaines à quelques mois. L'évolution est fluctuante, mais se fait vers la guérison dans la plupart des cas. Dans certains cas, le trouble peut présenter une évolution chronique, durer de nombreuses années, et entraîner une modification durable de la personnalité (F62.0). | Névrose traumatique

assets arising from drug trafficking
valeur patrimoniale provenant du trafic de drogue

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(d) where paragraph (a) applies, any gain or loss arising from the disposition is deemed not to be a gain or loss from designated insurance property of the insurer in the year, and
d) en cas d’application de l’alinéa a), le gain ou la perte éventuel découlant de la disposition est réputé ne pas être un gain ou une perte provenant d’un bien d’assurance désigné de l’assureur pour l’année;

(e) where paragraph (b) applies, any gain or loss arising from the disposition is deemed to be a gain or loss from designated insurance property of the insurer in the year.
e) en cas d’application de l’alinéa b), le gain ou la perte éventuel découlant de la disposition est réputé être un gain ou une perte provenant d’un bien d’assurance désigné de l’assureur pour l’année.

(i) shall, if it finds that a third party caused or contributed to the acts or omissions referred to in subsection 14(1) or the loss arising from those acts or omissions, award compensation against the Crown only to the extent that the Crown is at fault for the loss.
i) dans le cas où il estime qu’un tiers est, en tout ou en partie, à l’origine des faits ou pertes mentionnés au paragraphe 14(1), n’accorde une indemnité à la charge de Sa Majesté que dans la mesure où ces pertes sont attribuables à la faute de celle-ci.

(a) losses that are incidental to a marine adventure or an adventure analogous to a marine adventure, including losses arising from a land or air peril incidental to such an adventure if they are provided for in the contract or by usage of the trade; or
a) des pertes liées aux opérations maritimes ou aux opérations analogues, notamment celles résultant d’un péril terrestre ou aérien lié à ces opérations si elles sont prévues soit par le contrat soit par les usages du commerce;

In the context of the matching adjustment to the relevant risk-free interest rate term structure provided for pursuant to this Directive, the requirement that the portfolio of insurance or reinsurance obligations to which the matching adjustment is applied and the assigned portfolio of assets are identified, organised and managed separately from other activities of the undertakings and that those assets cannot be used to cover losses arising from other activities of the undertakings should be understood in an economic sense.
Dans le contexte de l'ajustement égalisateur appliqué à la courbe des taux d'intérêt sans risque pertinents élaborée conformément à la présente directive, le besoin d'identifier, d'organiser et de gérer le portefeuille d'engagements d'assurance ou de réassurance auquel l'ajustement égalisateur est appliqué et le portefeuille assigné d'actifs, séparément des autres activités des entreprises, et le besoin que ces actifs ne puissent pas être utilisés pour couvrir les pertes résultant d'autres activités des entreprises, devraient s'entendre au sens économique.

Losses arising from theft or other identifiable losses shall not be included in the calculation of tolerance limits provided for in paragraphs 1 and 2.
Les quantités manquantes par suite de vols ou d’autres pertes résultant de causes identifiables n’entrent pas dans le calcul des limites de tolérance visées aux paragraphes 1 et 2.

Since a loss arising from an exposure to a credit institution or an investment firm can be as severe as a loss from any other exposure, such exposures should be treated and reported in the same manner as any other exposures.
Étant donné qu’une perte résultant d’une exposition sur un établissement de crédit ou sur une entreprise d’investissement peut être aussi lourde qu’une perte liée à n’importe quelle autre exposition, ces expositions devraient être traitées et communiquées comme toutes les autres expositions.

the operational risk: the risk of loss arising from inadequate or failed internal processes, personnel or systems, or from external events.
du risque opérationnel: le risque de pertes résultant de procédures internes, de membres du personnel ou de systèmes inadéquats ou défaillants ou d’événements extérieurs.

Without prejudice to the obligations arising directly out of Article 70(1)(b) of the basic Regulation, the Member State and the Community shall share any losses arising from amounts below the threshold that cannot be recovered in accordance with the co-financing rate applicable to the operation concerned.
Sans préjudice des obligations découlant directement de l’article 70, paragraphe 1, point b), du règlement de base, l’État membre et la Communauté partagent les pertes éventuelles découlant des montants inférieurs à ce seuil qui ne peuvent être recouvrés, conformément au taux de cofinancement applicable à l’opération concernée.