Traduction de «market basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

market basis
sur la base du marché

money market basis
calcul en fonction de l'exercice monétaire

services supplied on a market or a non-market basis
services fournis sur une base marchande ou sur une base non marchande

on a moving-average market basis
selon la méthode de la moyenne mobile des valeurs marchandes

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework
référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

cash basis of accounting | cash-based accounting | cash accounting | cash basis | cash flow accounting | cash flow basis of accounting | cash method of accounting | cash receipts and disbursements basis of accounting | CFA | strict cash basis of accounting
comptabilité de trésorerie | comptabilité de trésorerie stricte | méthode de la comptabilité de trésorerie | méthode de la comptabilité de caisse | comptabilité des encaissements et décaissements | comptabilité de caisse

tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter
assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition

basis for assessment of taxes | basis of assessment | basis of taxation | tax base | tax basis
assiette de l'impôt | assiette d'un impôt | assiette imposable

assessment basis for VAT | basis for assessing VAT | basis of assessment of VAT | VAT assessment basis | VAT base
assiette de la TVA | assiette TVA

describe the molecular basis of a disease to a patient | explain the metabolic basis of a disease to a patient | explain molecular basis of diseases to patients | explain the molecular basis of a disease to patients
expliquer la base moléculaire d’une maladie au patient

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The member for Regina—Qu'Appelle certainly espoused his party's ideology with respect to the banking industry and this particular piece of legislation to the point that I almost thought that he would suggest that the nationalization of the banking industry would probably be better for Canadians than having it on an open market basis in the free market system that we now have.
Le député de Regina—Qu'Appelle embrasse très certainement l'idéologie de son parti en ce qui a trait à l'industrie bancaire et à cette mesure législative particulière, et j'en étais même presque venu à croire qu'il serait d'avis que la nationalisation de l'industrie des banques pourrait être préférable pour les Canadiens au système de marché libre que nous connaissons actuellement.

It is possible to hold more foreign equity on a market basis than on a book basis, and that happens in our plan because the asset mix is based on market, not on cost.
Il est possible de détenir davantage d'actions étrangères si l'on tient compte de leur valeur marchande que si l'on se base sur leur valeur comptable et c'est ce qui se passe dans notre cas étant donné que la répartition de notre actif se fonde sur la valeur marchande et non pas sur le coût.

We will do it across the country and on a market by market basis, showing you what sorts of shares the U.S. stations get in those markets versus the Canadian.
Nous les établirons pour l'ensemble du pays et aussi marché par marché, pour vous montrer quelle part de marché les stations américaines arrachent aux stations canadiennes.

4. Where paragraph 3 requires the reporting of instruments on a mark-to-market basis, NCBs may exempt FVCs from reporting these instruments on a mark-to-market basis where the costs entailed by the FVC would be unreasonably high.
4. Lorsque le paragraphe 3 requiert de déclarer les instruments au cours du marché, les BCN peuvent exempter les véhicules de titrisation de leur obligation de déclarer ces instruments au cours du marché lorsque cela entraînerait pour ceux-ci des frais déraisonnablement élevés.

First it has been argued that the term misapplication implies that SOLVIT centres cannot deal with cases where national rules run counter to Union law (so called ‘structural cases’), and second that SOLVIT can only act where the Union legislation in question has an internal market basis.
Il a été allégué, premièrement, que l’expression «mauvaise application» laisse entendre que les centres SOLVIT ne peuvent pas traiter les cas dans lesquels les règles nationales ne respectent pas le droit de l’Union («cas structurels») et, deuxièmement, que SOLVIT ne peut intervenir que si la législation de l’Union en cause se rapporte au marché intérieur.

No technology is preferred; all energy sources can compete on a market basis with no specific support measures.
Aucune technologie n'est privilégiée; toutes les sources d'énergie peuvent entrer en concurrence en fonction du marché sans aucune mesure d'aide spécifique.

Member States also have to ensure that when they apply additional requirements for e-signatures used in the public sector on the basis of Article 3.7 of the Directive, such requirements do not constitute obstacles for cross-border services, in line with the internal market basis of the Directive[11].
Les États membres doivent également veiller, lorsqu'ils soumettent l'usage des signatures électroniques dans le secteur public à des exigences supplémentaires en vertu de l'article 3, paragraphe 7, de la directive, à ce que ces exigences ne constituent pas un obstacle aux services transfrontaliers, conformément au fondement de la directive en ce qui concerne le marché intérieur[11].

However, we have to be able to define what is meant by a geographic market and we have to view these things on a geographic market by geographic market basis.
Or, il faut qu'il y ait une définition de marché géographique et il faut examiner les choses marché géographique par marché géographique.

It works on a free market basis, the same basis on which the American industry works.
Elle est fondée sur un marché libre, tout comme l'industrie américaine.

By their nature, these services can be supplied on a market or a non-market basis; in many cases, the individual can obtain services of this type either by applying to a market unit (paying the price) or by turning to a non-market unit of general government or NPISH (getting the services free, or almost free).
De par leur nature, ces services peuvent être dispensés sur une base marchande ou non marchande; bien souvent, l'individu pourra bénéficier de ce type de services, soit en s'adressant à une unité marchande (et en en acquittant le prix), soit en recourant à une unité non marchande d'une administration publique ou d'une institution sans but lucratif au service des ménages (bénéficiant alors de la gratuité, ou quasi-gratuité, de ces services).