Where a Member establishes, on the basis of new information or a reassessment of existing information made since the provisions in question were adopted, that a maximum level fixed in Annex I hereto or a substance or product not listed therein constitutes a danger to animal or human health or the environment, that Member State may provisionally reduce the existing maximum level, fix a maximum level or prohibit the presence of that substance or product in products of any kind intended for animal nutrition .
Si un État membre, en raison de nouvelles données ou d'une nouvelle évaluation des données existantes, intervenues depuis l'adoption des dispositions en cause, constate qu'une teneur maximale fixée à l'annexe I de la présente directive ou qu'une substance ou un produit non mentionné à cette annexe I présente un danger pour la santé animale ou humaine ou pour l'environnement, cet État membre peut provisoirement réduire cette teneur, fixer une teneur maximale ou interdire la présence de cette substance ou de ce produit dans tous les produits destinés à l'alimentation des animaux.