Vertaling van "maximum residence time " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

maximum residence time
temps de séjour maximum

CFC lifetime | CFC residence time | chlorofluorocarbon lifetime | chlorofluorocarbon residence time | fluorocarbon lifetime | fluorocarbon residence time
temps de séjour des CFC | temps de séjour des chlorofluorocarbones | temps de séjour des hydrocarbures halogénés

chlorofluorocarbon lifetime [ CFC lifetime | fluorocarbon lifetime | chlorofluorocarbon residence time | CFC residence time | fluorocarbon residence time ]
temps de séjour des hydrocarbures halogénés [ temps de séjour des chlorofluorocarbures | temps de séjour des CFC ]

chemical lifetime | chemical residence time | lifetime | residence time
durée de vie | temps de résidence | temps de séjour | temps de vie | ts [Abbr.]

maximum rise time to toggle | maximum toggle rise time
temps maximum de montée assurant le basculement

residence time [ retention time | detention time | retention period ]
temps de séjour [ temps de rétention | durée de séjour ]

process time | residence time | processing time
temps de traitement

maximum course time
temps de parcours maximal

maximum queue time
temps d'attente maximum

first-time residence permit
autorisation de séjour initiale | autorisation initiale de séjour

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

When a patient exceeded the maximum waiting time, the federal government could then pay the cost of treating the patient in another jurisdiction, including in the United States, and deduct the cost from the cash it transferred under the CHST to the province in which the patient resides.
À l’expiration du délai, le gouvernement fédéral pourrait assumer les coûts subis pour permette au patient de se faire traiter ailleurs, notamment aux États-Unis, et en déduire le montant des sommes versées à la province de résidence du patient au titre du TCSPS.

3. Member States may determine that the total time of residence for studies shall not exceed the maximum duration of studies as defined in national law.
3. Les États membres peuvent décider que la durée totale du séjour pour études ne dépasse pas la durée maximale des études telle qu'elle est fixée par le droit national.

(7) The maximum amount recoverable under the provisions referred to in paragraph (3)(d) at any particular time from a person in respect of a trust (other than a person that is deemed, under subsection (12) or (13), to be a contributor or a resident contributor to the trust) and a particular taxation year of the trust is the person’s recovery limit at the particular time in respect of the trust and the particular year if
(7) La somme maximale qui est recouvrable d’une personne à un moment donné, en vertu des dispositions visées à l’alinéa (3)d), relativement à une fiducie (sauf une personne réputée, en vertu des paragraphes (12) ou (13), être un contribuant ou un contribuant résident de la fiducie) et à une année d’imposition donnée de la fiducie correspond au plafond de recouvrement de la personne à ce moment relativement à la fiducie et à l’année donnée si, à la fois :

It provides that voting rights attached to securities held or controlled directly or indirectly by non-residents will be pro-rated so that the counting of those votes at any given time will be limited to a maximum of 25% of the outstanding securities.
Il y est dit que les valeurs mobilières avec droit de vote qui seront détenues ou contrôlées par des non-résidents seront comptées et distribuées au prorata des voix estimées, afin de limiter le nombre total des voix à 25 p. 100 du nombre total de toutes les voix exprimées.

Furthermore, he/she may be required to abide by integration measures under national law, as well as to have resided in the EU country in question for a certain period of time (2 years maximum) before being joined by the family members.
En outre, elle peut être tenue de se conformer aux mesures d’intégration dans le respect du droit national, et d’avoir résidé dans le pays de l'UE concerné pendant un certain temps (2 ans au plus) avant que les membres de sa famille ne puissent le rejoindre.

44. Regrets that too many infringement proceedings take a long time before they are closed or brought before the Court of Justice; asks the Commission to set a benchmark of 12 months for the maximum average time taken to process infringements, from opening the file to sending the application to the Court of Justice; deeply regrets that such procedures have no direct effect on EU citizens or residents who may have been victims of lack of EU law enforcement;
44. déplore que de trop nombreuses procédures d'infraction mettent beaucoup de temps à être menées à bien ou portées devant la Cour de justice; demande à la Commission de fixer le délai maximum moyen de traitement des infractions à 12 mois, de l'ouverture du dossier à l'envoi de la requête à la Cour de justice; déplore vivement que ces procédures n'aient pas d'effet direct sur les citoyens ou les résidents de l'Union qui puissent avoir été victimes d'un défaut d'application d'un acte législatif de l'Union;

Question No. 42 Mr. Scott Simms: With respect to interactions between the government and any citizens or residents of Canada, what interactions have taken place since January 1, 2010, broken down by (a) government department; (b) number of interactions by type per month; (c) minimum time between initial request and closure of the file; (d) maximum time between initial request and closure of the file; (e) average time between initial request and closure of the file; (f) number of the interactions that were satisfactorily resolved; (g) number of interactions that were closed without being resolved; (h) number of interactions that remain open and unresolved; and (i) what policy or policies govern these interactions?
Question n 42 M. Scott Simms: En ce qui a trait aux interactions entre le gouvernement et des citoyens ou résidents du Canada, quelles interactions se sont produites depuis le 1 janvier 2010, réparties selon: a) le ministère; b) leur nombre par type et par mois; c) le temps minimal entre la demande initiale et la fermeture du dossier; d) le temps maximal entre la demande initiale et la fermeture du dossier; e) le temps moyen entre la demande initiale et la fermeture du dossier; f) le nombre d’interactions réglées avec satisfaction; g) le nombre d'interactions fermées sans avoir été réglées; h) le nombre d’interactions restées ouvertes et non réglées; i) quelle(s) politique(s) régit (régissent) ces interactions?

If the maximum volume of water assigned to energy companies under those permits were used in a single day, it would exceed by two times the daily water usage by all residents and businesses in Victoria combined.
Si le volume maximal d'eau alloué aux entreprises du secteur énergétique ou dans le cadre de ces permis était utilisé en une seule journée, ce volume serait deux fois plus élevé que la quantité d'eau utilisée quotidiennement par l'ensemble des résidents et des entreprises de Victoria.