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Traduction de «member probably knows » (Anglais → Français) :

However, as the hon. member probably knows, the Speaker allows a fair amount of latitude at second reading to get to that point, and I am sure the hon. member will make his way there.

Toutefois, comme le sait probablement le député, la présidence accorde aux députés passablement de latitude dans leurs propos à l'étape de la deuxième lecture, et je suis convaincue que le député va en arriver au projet de loi à l'étude.


The member probably knows better than I: does he feel that the treatments available while a person is incarcerated in today's federal justice system are sufficient?

Le député est probablement mieux informé que moi à ce sujet. Estime-il que les traitements offerts aux détenus dans le système judiciaire fédéral actuel sont suffisants?


As the honourable Members probably know, since 1992, when the current rates were established, there has been no positive excise duty rate on wine.

Comme les honorables députés le savent probablement, depuis 1992, date à laquelle les taux actuels ont été fixés, aucun taux d’accises positif n’a été appliqué au vin.


On the issue of the publication of data, I must say that, for the period 2007-2013, Member States, as you probably know, are required to publish details of the beneficiaries under each programme, but this system does not extend explicitly to identifying the ethnic background of the beneficiaries.

S'agissant de la publication de données, comme vous le savez probablement, les États membres sont tenus, pour la période 2007-2013, de publier des informations sur les bénéficiaires au titre de chaque programme, mais ce système ne va pas explicitement jusqu'à demander que soit précisée l'origine ethnique du bénéficiaire.


As the hon. members probably know, other members having mentioned this in the House, Bill C-10 is the result in large part of a study conducted in 2002 by the Standing Committee on Justice and Human Rights—its name at the time—which recommended improvements to the Criminal Code with respect to people with mental disorders, in other words, people who are not criminally responsible or are unfit to stand to trial on account of mental disorder.

Comme les députés s'en souviennent sans doute et comme d'autres intervenants l'ont déjà fait remarquer à la Chambre, le projet de loi C-10 résulte en grande partie d'une étude menée en 2002 par le Comité permanent de la justice et des droits de la personne—selon son nom à l'époque—, qui recommandait des améliorations au droit pénal en ce qui concerne les personnes atteintes de troubles mentaux, c'est-à-dire les personnes déclarées inaptes à subir leur procès ou non responsables criminellement pour cause de troubles mentaux.


You probably know that 70% of the data in Europol’s central computer system comes from only five Member States, and the remaining 30% from all the others.

Vous savez très certainement que 70% des données du système informatique central d’Europol sont fournies par cinq États membres seulement, les 30% restants provenant de tous les autres réunis.


As you probably know, in its annual work programmes, the Agency for External Borders will, on the basis of the results of its risk analysis, identify a number of operational activities to be carried out each year by Member States together with the agency.

- (EN) Comme vous le savez probablement, dans ses programmes de travail annuels, l’agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures identifiera, sur la base des résultats de son analyse des risques, diverses activités opérationnelles à exécuter chaque année par les États membres en collaboration avec l’agence.


As many members probably know, and the public and the media should know, there are over 60 different bands in the riding of Kenora Rainy River.

Comme nombre de députés le savent sans doute déjà, à l'instar des Canadiens et des médias, la circonscription de Kenora Rainy River compte plus de 60 bandes différentes.


It is very mountainous terrain as the honourable Member probably knows but nevertheless I am sure that KFOR need to continue to do more. They are committing more troops.

Comme l'honorable parlementaire le sait probablement, il s'agit d'une région très montagneuse. Mais je suis convaincu que la KFOR doit continuer à en faire davantage.


The member probably knows, and would probably like to confirm, that at a time when he admits the provinces were cutting health care and education because of the transfer cuts, was not the province of Alberta running surpluses and still cutting health care?

Le député sait probablement, et voudrait sans doute le confirmer, qu'à l'époque où, il le reconnaît, les provinces effectuaient des coupes dans les soins de santé et l'éducation en raison de la réduction des paiements de transfert, la province de l'Alberta affichait des surplus mais effectuait quand même des coupes dans les soins de santé. N'est-ce pas le cas?




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'member probably knows' ->

Date index: 2023-05-13
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