Vertaling van "national catalogue " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

national catalogue [ single country catalogue ]
catalogue spécialisé par pays [ catalogue spécialisé sur un pays ]

National Catalogue of Computer Programs
Catalogue national de programmes machine

National Library of Canada Cataloguing in Publication [ Canadian Cataloguing in Publication Data | National Library of Canada Cataloguing in Publication Data ]
Catalogage avant publication de la Bibliothèque nationale du Canada [ Données de catalogage avant publication (Canada) | Données de catalogage avant publication de la Bibliothèque nationale du Canada ]

class catalogue | classed catalogue | classified catalogue | classified subject catalogue | systematic catalogue
catalogue systématique

cataloguing in source | cataloguing inpublication | pre-natal cataloguing | self-cataloguing
catalogue à la source | catalogue dans la publication

general catalogue | general catalog | central catalogue | main catalogue | master catalogue | central catalog | basic catalog | union catalog | union catalogue | union list | repertory catalogue | repertory catalog | joint catalogue
catalogue général | catalogue principal | catalogue collectif

design auction catalogue | establish auction catalogue | create auction catalogue | creating auction catalogues
créer un catalogue de vente aux enchères

central catalogue | main catalogue | general catalogue | master catalogue | union catalogue | joint catalogue
catalogue général | catalogue collectif

classed catalogue | classed catalog | class catalogue | classified subject catalogue | systematic catalogue | classified catalogue | classified catalog
catalogue systématique | catalogue méthodique | catalogue en ordre systématique

Catalogue of recommendations for the correct application of the Schengen acquis and best practices | Schengen Catalogue | Schengen catalogue of recommendations and best practices
Catalogue de recommandations et de meilleures pratiques Schengen | Catalogue de recommandations pour l'application correcte de l'acquis de Schengen et de meilleures pratiques

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Public procurement plays an important role in promoting standards and Member States have created national catalogues of ICT-standards and interoperability specifications to guide public procurers and accelerate standards adoption on national markets.
Les marchés publics jouent un rôle important dans la promotion des normes, et les États membres ont créé des catalogues nationaux de normes TIC et de spécifications d’interopérabilité pour orienter les acheteurs publics et accélérer l’adoption de normes sur les marchés nationaux.

Or, is a catalogue like the Avon monthly catalogue a national catalogue?
Ou bien, est-ce qu'un catalogue comme celui des produits Avon qui est imrpimé à tous les mois, est-ce un catalogue national?

In the first proposal, unfortunately when the definition came out, it was designed so that the national Sears catalogue distributed in ten provinces and two territories, around 50 million copies a year, would not qualify as a national catalogue.
Malheureusement, avec la définition que contenait le premier projet, le catalogue national de Sears distribué dans les dix provinces et les deux territoires, ce qui représente environ 50 millions d'exemplaires par an, ne répondait pas aux critères de ce que devait être un catalogue national.

The varieties to be examined shall be those which are registered in the national catalogue of each Member State, with the exclusion of those varieties for which no analytical data are available for the last three years because they are not longer used or certified.
Les variétés à examiner sont les variétés enregistrées dans le catalogue national de chaque État membre, à l'exclusion des variétés pour lesquelles on ne dispose pas de données analytiques relatives aux trois dernières années, parce qu'elles ont cessé d'être utilisées ou certifiées.

5. Varieties which are registered in the national catalogue of another Member State may also be examined for their eligibility.
5. Les variétés qui sont enregistrées dans le catalogue national d'un autre État membre peuvent elles aussi faire l'objet d'un examen permettant de se prononcer sur leur admissibilité.

2. Member States shall establish the list referred to in paragraph 1 by eliminating from the list of varieties which are registered in the national catalogue the varieties which have not been certified in 2003 and 2004 and those which do not satisfy at least two of the four following parameters:
2. Les États membres dressent la liste visée au paragraphe 1 en éliminant de la liste des variétés enregistrées dans le catalogue national celles qui n'ont pas été certifiées en 2003 et en 2004 et celles qui ne sont pas conformes à au moins deux des quatre paramètres suivants:

The Common Catalogue is compiled on the basis of the national catalogues of the Member States.
Le catalogue commun est compilé sur la base des catalogues nationaux des États membres.

Once a variety of seed is properly inscribed in a national catalogue, the Commission is informed and is required to inscribe the variety in the Common Catalogue by publication in the Official Journal.
Lorsqu'une variété de semences est dûment inscrite dans un catalogue national, la Commission en est informée et est invitée à inscrire la variété dans le catalogue commun moyennant publication au Journal officiel.

Seed of varieties in the Common Catalogue can be marketed in the entire EU, seed of varieties in the national catalogues only on the market of the country concerned.
Les semences dont les variétés sont inscrites dans le catalogue commun peuvent être commercialisées dans toute l’UE; les semences dont les variétés figurent uniquement dans un catalogue national ne peuvent l’être que sur le marché du pays correspondant.

For the purpose of approval of a GMO or a progeny of that GMO intended only for the marketing of their seeds under the relevant Community provisions, the period of the first consent shall end at the latest ten years after the date of the first inclusion of the first plant variety containing the GMO on an official national catalogue of plant varieties in accordance with Council Directives 70/457/EEC(11) and 70/458/EEC(12).
Aux fins d'approbation d'un OGM ou de sa descendance visant exclusivement à la commercialisation de leurs semences dans les conditions prévues par les dispositions communautaires pertinentes, la période de première autorisation prend fin au plus tard dix ans après la première inscription de la première variété de plante contenant l'OGM dans un catalogue national officiel des variétés végétales, conformément aux directives 70/457/CEE(11) et 70/458/CEE(12) du Conseil.