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Traduction de «network-related costs could » (Anglais → Français) :

10. Notes that this ceiling, in particular because it relates to total costs, could seriously limit Member States’ ability to finance such integrated projects contributing to the preservation and enhancement of the cultural heritage; points out, however, that cultural infrastructure projects could be combined with cultural education projects (making full use of the possibilities of digitalisation) and projects for SMEs, etc., which would enable the total invested amount to be much higher than EUR 5 million;

10. observe que cette estimation, en particulier la référence aux coûts totaux, peut fortement limiter la capacité des États membres à financer ces projets de nature intégrée contribuant à la préservation et à la valorisation du patrimoine culturel; souligne toutefois que les projets liés aux infrastructures culturelles peuvent être combinés avec des projets éducatifs culturels (en tirant pleinement parti des possibilités liées au numérique) et des projets en faveur des PME, et que, de cette façon, le montant total investi peut être largement supérieur à 5 millions d'euros;


Member States will then be able to integrate in taxes or tolls levied the actual costs incurred by traffic-based air and noise pollution, whereas up to now, only infrastructure-related costs could be charged. The compromise deal falls short of the European Parliament’s ambitions and this alone will not revolutionise road transport, for which the industry and Member States are clearly not yet ready to shoulder the actual costs of their ecological footprint.

Les États membres pourront enfin inclure dans leurs taxes ou péages les coûts réels induits par la pollution atmosphérique et sonore du transport routier, alors que seuls les coûts liés aux infrastructures pouvaient être pris en compte jusqu’ici. Le compromis se situe en deçà des ambitions du Parlement européen et ne permettra pas à lui seul de révolutionner le transport routier, dont le secteur et les États membres ne sont visiblement pas encore prêts à endosser le coût réel de l’empreinte écologique.


(2) In view of the link between CO 2 emissions and fuel consumption, defining modalities for reducing CO 2 emissions from light commercial vehicles could also contribute to reducing fuel consumption and related costs for owners of such vehicles in a cost-effective manner.

(2) Compte tenu du lien qui existe entre les émissions de CO 2 et la consommation de carburant, la définition de modalités permettant de réduire les émissions de CO 2 des véhicules utilitaires légers pourrait également contribuer à réduire de manière économiquement avantageuse la consommation de carburant et les frais y afférents pour les propriétaires desdits véhicules .


(a) include the investment planning, the related costs and implementation timeline, estimated as necessary to implement the core network corridors in line with the objectives of this Regulation;

(a) porter sur la planification des investissements, y compris les coûts associés et les délais de mise en œuvre, estimés nécessaires pour mettre en œuvre les corridors de réseau central conformément aux objectifs du présent règlement;


It then models the efficient network required to meet the expected demand, and assesses the related costs using a theoretical network-engineering model, for the purpose of calculating the cost on the basis of an efficient network using the latest technology employed in large-scale networks.

Elle consiste ensuite à modéliser le réseau efficace nécessaire pour satisfaire la demande prévue et à évaluer les coûts correspondants selon un modèle théorique d’ingénierie de réseau, aux fins du calcul des coûts sur la base d’un réseau efficace faisant appel à la technologie la plus récente utilisée dans les réseaux de grande envergure.


Such network-related costs could include additional Mobile Switching Centres (MSCs) or backbone infrastructure directly required to carry the terminating traffic for third parties.

Ces coûts liés au réseau pourraient comprendre les commutateurs du service mobile ou l'infrastructure de base supplémentaires directement nécessaires à l'acheminement du trafic de terminaison pour des tiers.


The new patent could reduce patent translation and related costs by up to 80%, with a single annual renewal fee to the European Patent Office (EPO).

Le nouveau brevet pourrait réduire les coûts de traduction et les frais annexes de 80 % grâce à la mise en place d’une taxe annuelle unique à verser à l’Office européen des brevets (OEB).


The Commission has evaluated that these financial sources should prove sufficient, and in the event of a significant increase in the price of shares, the related costs could be compensated by a parallel increase in dividends.

Sur cette base, la Commission a donc estimé que cette source de financement serait certainement suffisante et que, si la valeur des parts devait sensiblement augmenter, la hausse subséquente du coût de l'investissement serait compensée par une hausse correspondante des dividendes.


This Directive should not prevent Member States from maintaining or enacting more stringent provisions in relation to the prevention and remedying of environmental damage; nor should it prevent the adoption by Member States of appropriate measures in relation to situations where double recovery of costs could occur as a result of concurrent action by a competent authority under this Directive and by a person whose property is affected by the environmental damage.

La présente directive ne devrait pas empêcher les États membres de maintenir ou d'adopter des dispositions plus strictes concernant la prévention et la réparation des dommages environnementaux, ni faire obstacle à l'adoption par les États membres de dispositions appropriées lorsqu'un double recouvrement des coûts pourrait avoir lieu à la suite d'actions concurrentes menées par une autorité compétente en application de la présente directive et par une personne dont les biens sont affectés par le dommage environnemental.


(29) This Directive should not prevent Member States from maintaining or enacting more stringent provisions in relation to the prevention and remedying of environmental damage; nor should it prevent the adoption by Member States of appropriate measures in relation to situations where double recovery of costs could occur as a result of concurrent action by a competent authority under this Directive and by a person whose property is affected by the environmental damage.

(29) La présente directive ne devrait pas empêcher les États membres de maintenir ou d'adopter des dispositions plus strictes concernant la prévention et la réparation des dommages environnementaux, ni faire obstacle à l'adoption par les États membres de dispositions appropriées lorsqu'un double recouvrement des coûts pourrait avoir lieu à la suite d'actions concurrentes menées par une autorité compétente en application de la présente directive et par une personne dont les biens sont affectés par le dommage environnemental.




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Date index: 2024-03-06
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