Vertaling van "new vehicles constitutes " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

new vehicles on the market | unused vehicles on the market | latest vehicles on the market | new vehicles on the market
nouveaux véhicules sur le marché

new vehicle concept for road transport
nouveau concept de véhicule pour le transport routier

New Vehicle Information Statement
Description du véhicule neuf

Exchange of notes between the government of Canada and the government of New Zealand constituting an Agreement to amend their transport Agreement, signed at Ottawa September 4, 1985 (with annexes)
Échange de notes entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Nouvelle-Zélande constituant un Accord modifiant leur Accord sur le transport aérien, signé à Ottawa le 14 septembre 1985 (avec annexes)

Letter requesting New Vehicle Information Statement
Lettre de demande au sujet d'un véhicule neuf

new energy car | new energy vehicle | NEV [Abbr.]
véhicule à nouvelles énergies | voiture à nouvelles énergies

ex works new, dry vehicle
chariot départ usine, à l'état neuf et sec

Commission for the New Constitution [ CNC ]
Commission de la révision constitutionnelle [ CRC ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

While mobile phones are not, strictly speaking, vehicle equipment as such, their widespread emergence constitutes a new risk to which a suitable response needs to be found, since their use by drivers significantly increases the risk of a fatal accident. [32] On the other hand, they can improve safety by making it possible to telephone the emergency services more quickly (see paragraph 5.5 below).
Bien que les téléphones portables ne soient pas, stricto sensu, un équipement des véhicules, leur apparition massive , dont l'utilisation par les conducteurs accroît considérablement le risque d'accident mortel [32], illustre le phénomène de risque nouveau et la nécessité d'y trouver une réponse adaptée. Par contre, ils offrent un potentiel d'amélioration de la sécurité en permettant d'appeler plus rapidement les services de secours (voir ci-dessous, paragraphe 5.5).

As the type of bodywork has to be specified in the certificate of conformity, which is intended to facilitate the registration of new vehicles in the Member States, the use of harmonised codes for each kind of bodywork should constitute a simplification in the registration process.
Comme le type de carrosserie doit être spécifié sur le certificat de conformité, qui est censé faciliter l'immatriculation de nouveaux véhicules dans les États membres, l'utilisation de codes harmonisés pour chaque type de carrosserie devrait simplifier le processus d'immatriculation.

It is therefore important to specify which vehicle technical features are to be used as criteria in determining what constitutes a new type.
Il est donc important de préciser quelles caractéristiques techniques du véhicule doivent être utilisées comme critères pour déterminer ce qui constitue un nouveau type.

J. whereas striving for progress constitutes the driving force and the delivery vehicle for the vision and objectives set by the European legislators; whereas proposals for new or amending legislation must take into account actual experiences and implementation capabilities; whereas legislative adaptations must benefit from clear political support underpinned, furthermore, by an objective cost-benefit and socio-economic evaluation as the decisive factor,
J. considérant que l'aspiration au progrès constitue l'élément moteur et le vecteur de la vision et des objectifs définis par les législateurs européens; que les propositions visant à introduire une nouvelle législation ou à modifier la législation existante doivent tenir compte des expériences effectives et des capacités de mise en œuvre; que les adaptations législatives doivent bénéficier d'un soutien politique clair qui s'appuie en outre sur une évaluation objective des coûts et des bénéfices et sur le plan socio-économique, laquelle représente le facteur décisif,

(7) Whereas improvement of requirements for new diesel engines in Directive 88/77/EEC constitute a part of a global Community strategy which will also include a revision of standards for light commercial vehicles and passenger cars from the year 2000, an improvement in motor fuels and more accurate assessment of in-service vehicle emission performances;
(7) considérant qu'un renforcement des exigences imposées aux nouveaux moteurs Diesel par la directive 88/77/CEE fait partie d'une stratégie communautaire globale qui comprend aussi la révision des normes applicables aux véhicules utilitaires légers et aux voitures particulières à partir de l'an 2000, une amélioration des carburants et une évaluation plus précise des émissions des véhicules en circulation;

(10) Whereas the improvement of requirements for new passenger cars and light commercial vehicles in Directive 70/220/EEC constitutes part of a consistent global Community strategy which will also include a revision of standards for light commercial vehicles and heavy duty vehicles from the year 2000, an improvement of motor fuels and more accurate assessment of in-service vehicle emission performance; whereas alongside these measures, additional cost-effective local measures will nevertheless be needed to achieve the air-quality criteria in the most polluting areas;
(10) considérant qu'un renforcement des exigences imposées aux voitures particulières neuves et aux véhicules utilitaires légers neufs dans la directive 70/220/CEE est un des éléments d'une stratégie communautaire globale cohérente qui comprend aussi la révision des normes applicables aux véhicules utilitaires légers et aux poids lourds à partir de l'an 2000, une amélioration des carburants et une évaluation plus précise des performances des véhicules en service en termes d'émissions; que, outre ces mesures, des mesures locales supplémentaires présentant un bon rapport coût/efficacité resteront cependant nécessaires pour respecter les critères de qualité de l'air dans les zones les plus polluées;