Vertaling van "non on-line branch " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

non on-line branch
succursale non en direct

branch line | branch track | connecting cut-off | connecting line | junction cut-off | junction line
embranchement | ligne de jonction | voie de raccordement | voie d'embranchement

branch circuit distribution center | branch circuit distribution centre | line branching unit
repartiteur de lignes

branch line | branch | branch pipe
branchement

product line branch [ product line ]
secteur d'exécution

distribution line [ branch line ]
canalisation de distribution [ branchement ]

business-line branch
direction générale axée sur des secteurs d'activité

on-line branch
succursale en direct

branch line carrying feeder | feeder line | traffic
antenne | ligne affluente | ligne d'apport | ligne de ramassage

begin chocolate moulding line | starting up chocolate moulding line | launch chocolate moulding line | start up chocolate moulding line
lancer une ligne de moulage de chocolat

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(n) an application in accordance with sections 111 to 132 of the Railway Act for the construction of a railway line, branch line or industrial spur;
n) les demandes de construction d’une ligne, d’un embranchement ou d’un embranchement industriel de chemin de fer présentées conformément aux articles 111 à 132 de la Loi sur les chemins de fer;

Mr. Murray Calder: So in that situation, the way it's being set up now, where you have a short-line branch going into the main line switching yard and being switched over to the main line's locomotive power and a way out, and it's a rolling stock anyway, which is being done by a federal standard.doesn't that make a lot of sense?
M. Murray Calder: Actuellement, les choses se passent ainsi: les lignes courtes vont jusqu'au centre de triage de la ligne principale où elles sont transférées à la locomotive de la ligne principale, pour ressortir; il s'agit de toute façon de matériel roulant, qui relève des normes fédérales.c'est très sensé, tout cela, n'est-ce pas?

Railway infrastructure consists of the following items, provided they form part of the permanent way, including sidings, but excluding lines situated within railway repair workshops, depots or locomotive sheds, and private branch lines or sidings:
L'infrastructure ferroviaire se compose des éléments suivants, pour autant qu'ils fassent partie des voies principales et des voies de service, à l'exception de celles situées à l'intérieur des ateliers de réparation du matériel et des dépôts ou garages d'engins de traction, ainsi que des embranchements particuliers:

Since private branch lines and sidings, such as sidings and lines in private industrial facilities, are not part of the railway infrastructure as defined by this Directive, managers of those infrastructures should not be subject to the obligations imposed on infrastructure managers under this Directive.
Étant donné que les embranchements particuliers tels que ceux situés dans des installations industrielles particulières ne font pas partie de l'infrastructure ferroviaire telle que définie dans la présente directive, les gestionnaires de ces infrastructures ne devraient pas être soumis aux obligations imposées aux gestionnaires de l'infrastructure en vertu de la présente directive.

‘longlines’ means a fishing gear which comprises a main line carrying numerous hooks on branch lines (snoods) of variable length and spacing depending on the target species.
«palangre», un engin de pêche qui comprend une ligne principale sur laquelle sont fixés de nombreux hameçons par l'intermédiaire d'avançons de longueur et d'écartement variables selon l'espèce ciblée.

(32) By way of derogation from the principle of home country authorisation, supervision and enforcement of obligations in respect of the operation of branches, it is appropriate for the competent authority of the host Member State to assume responsibility for enforcing certain obligations specified in this Directive in relation to business conducted through a branch within the territory where the branch is located, since that authority is closest to the branch, and is better placed to detect and intervene in respect of infringements of rules governing the operations of the branch.
(32) Par dérogation au principe selon lequel l'État membre d'origine délivre l'agrément, exerce la surveillance et assume le contrôle du respect des obligations prévues aux fins de l'exploitation d'une succursale, il convient de confier à l'autorité compétente de l'État membre d'accueil de la succursale la responsabilité de contrôler le respect de certaines obligations prévues à la présente directive pour toute opération effectuée par une succursale sur le territoire de l'État membre où elle est établie; cette dernière autorité est, en effet, la plus proche de la succursale et, partant, la mieux placée pour détecter et faire cesser des infractions aux règles applicables aux opérations effectuées par celle-ci.

Their completion is expected by the end of the period: the Paris-Brussels-Köln/Frankfurt-Amsterdam-London project, the "TGV Est" linking France and Germany (with a branch line to Luxemburg), sections of the North-South axis in Germany and Austria, the France Italy link, the high speed rail South link"TGV Sud"- (mediterranean and Atlantic branches), the Betuwe railway freight line in the Netherlands, and sections of the Nordic Triangle in Finland and Sweden.
Leur achèvement est prévu pour la fin de la période: le projet de liaison Paris-Bruxelles-Cologne/Francfort-Amsterdam-Londres, le "TGV Est" reliant la France et l'Allemagne (avec une ligne vers le Luxembourg), des tronçons de l'axe Nord/Sud en Allemagne et en Autriche, la liaison entre la France et l'Italie, le "TGV Sud" (lignes Méditerranée et Atlantique), la liaison ferroviaire de la Betuwe pour le transport de marchandises aux Pays-Bas et des tronçons du Triangle nordique en Finlande et en Suède.

Motion No. 32 That Bill C-14, in Clause 142, be amended by adding after line 29, on page 65, the following: ``(3) Where the Agency determines that a branch line or a segment thereof is economic or that, although a branch line or segment is uneconomic, there is a reasonable probability of its becoming economic in the foreseeable future, the Agency shall, within six months after the application for the abandonment is received by the Agency, order that the operation of the branch line or segment be abandoned, unless it determines that the operation of the branch line or segment is required in the public interest (4) In determining whether the operation of a branch line or a segment thereof is required in the public interest, the Agency shall consider all matters that in its opinion are relevant to the public interest, including, without limiting the generality of the foregoing: (a) the actual losses, if any, that are incurred by the railway company in the operation of the branch line or segment; (b) the alternative transportation facilities available or likely to be available in the area served by the branch line or segment, including those proposed to be made available by the applicant, and the ability of those facilities to meet the needs of shippers located in that area; (c) the extent to which the applicant would be prepared to provide and support alternative transportation facilities in lieu of operating the branch line or segment; (d) whether it would be more economic to use alternative transportation facilities in the area served by the branch line or segment; (e) the period of time reasonably required for the purpose of adjusting any facilities that are wholly or partly dependent on the services provided by the branch line or segment with the least disruption to the economy of the area served thereby; (f) the probable effect on other lines and other carriers and on the transportation system generally of the abandonment of the operation of the branch line o ...
Motion no 32 Qu'on modifie le projet de loi C-14, à l'article 142, par adjonction, après la ligne 25, page 65, de ce qui suit: «(3) Dans les cas où il détermine qu'un embranchement ou un tronçon de celui-ci est rentable ou que, même s'il ne l'est pas, il y a des motifs de croire qu'il puisse le devenir dans un avenir prévisible, l'Office ordonne, par arrêté, dans les six mois suivant la réception de la demande par celui-ci, l'abandon de son exploitation; néanmoins, il peut déterminer dans l'intérêt public que l'exploitation de l'embranchement ou du tronçon doit se poursuivre (4) Pour déterminer s'il est dans l'intérêt public que l'exploitation d'un embranchement ou d'un tronçon se poursuive, l'Office examine toutes les questions qui, à son avis, sont liées à l'intérêt public, notamment: a) les pertes réelles, le cas échéant, supportées par la compagnie de chemin de fer dans l'exploitation de l'embranchement ou du tronçon; b) la disponibilité, réelle ou probable, d'autres moyens de transport dans la région desservie par l'embranchement ou le tronçon, y compris ceux que le demandeur propose de fournir, et la capacité de ces moyens de répondre aux besoins des expéditeurs de cette région; c) la volonté et la capacité du demandeur de fournir et d'assurer des moyens de transport autres que l'exploitation de l'embranchement ou du tronçon; d) la rentabilité de l'utilisation d'autres moyens de transport dans la région desservie par l'embranchement ou le tronçon; e) suite à l'abandon d'un embranchement ou d'un tronçon, la période nécessaire à l'adaptation, avec des conséquences économiques minimales, des installations qui en dépendent en tout ou en partie; f) les effets prévisibles sur les autres lignes et transporteurs, de même que sur le réseau national des transports, de l'abandon, à des dates différentes, de l'exploitation d'un embranchement ou d'un tronçon; g) les conséquences de l'abandon de l'exploitation de l'embranchement sur l'économie des collectivités et de ...

The definition of grain dependent branch lines is necessary as this and other provisions in Bill C-76, identify grain dependent branch lines and exempts designated grain dependent branch lines from certain provisions of the NTA, such as the notice of intention and conveyance provisions with respect to abandonment of branch lines.
Cette définition est nécessaire car, avec d'autres dispositions du projet de loi C-76, elle précise ce que sont ces embranchements et les exempte de certaines dispositions de la Loi sur les transports nationaux dont celles sur les avis d'intention et les cessions se rapportant à l'abandon de lignes.

The authorities in the country where the branch is established are best-placed to assume a front-line role for supervising the compliance of both categories of investor.
Les autorités du pays dans lequel la succursale est située sont le mieux placées pour vérifier que les règles sont respectées pour les deux catégories d'investisseurs.