Vertaling van "non recurring capital cost " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

non recurring capital cost
dépenses extraordinaires

capital charges | capital cost | capital expenditure | capital investment | capital outlay
dépenses en capital | dépenses en immobilisations

capital cost | investment cost
coût d'investissement

cost of capital
coût de capital [ dépense de capital ]

non-recurring operations and maintenance costs
frais non périodiques d'opérations et de maintenance

non-recurring cost
coût non périodique [ frais non périodiques ]

pro-rata share of non-recurring costs
proportion des frais non périodiques

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The costs include fuel costs as well as capital costs such as costs of purchasing more efficient vehicles, appliances and refurbishments of housing.
Les coûts englobent les coûts des carburants et combustibles ainsi que les coûts de capital liés notamment à l'achat de véhicules et d'appareils ayant une meilleure efficacité énergétique et à la rénovation des logements.

Regrets that the Commission’s Renewables Progress Report does not put forward country-specific recommendations to adjust their policies and tools to ensure they meet their 2020 objectives; stresses that access to capital is key, yet the cost of capital in the EU-28 has been diverging significantly, resulting in a North/West vs East/South divide; notes that the existence of a variety of different policies for promoting renewable energy risks further widening the competitiveness gap among EU countries; points out the need to have an EU financial mechanism aimed at reducing high risk-derived capital costs of renewable energy projects.
déplore que le rapport d'étape de la Commission sur les énergies renouvelables ne contienne pas de recommandations par pays qui permettraient à ces derniers d'ajuster leurs politiques et instruments pour s'assurer qu'ils atteignent leurs objectifs pour 2020; souligne que l'accès au capital est la clé, même si le coût du capital dans l'Union des 28 montre des divergences considérables qui ont entraîné une fracture Nord-Ouest/Sud-Est; observe que la diversité des politiques de promotion des énergies renouvelables risque d'accroître davantage l'écart de compétitivité entre les pays de l'Union; souligne la nécessité de disposer d'un mécanisme financier de l'Union visant à réduire les coûts d'investissement élevés liés au risque des projets d'énergie renouvelable.

(2) Where a spouse has incurred a non-recurring capital or business investment loss, the court may, if it is of the opinion that the determination of the spouse’s annual income under section 16 would not provide the fairest determination of the annual income, choose not to apply sections 6 and 7 of Schedule III, and adjust the amount of the loss, including related expenses and carrying charges and interest expenses, to arrive at such amount as the court considers appropriate.
(2) Si l’époux a subi une perte en capital ou une perte au titre de placements d’entreprise non récurrentes, le tribunal peut, s’il est d’avis que la détermination du revenu annuel de l’époux en application de l’article 16 ne correspond pas à la détermination la plus équitable, rajuster le montant de la perte, y compris les dépenses y afférentes et les frais financiers et frais d’intérêt, de la façon qu’il juge indiquée, au lieu de le faire en application des articles 6 ou 7 de l’annexe III.

(b) the capital cost to a taxpayer of a property shall be deemed to be the capital cost to the taxpayer of the property, determined without reference to subsections 13(7.1) and 13(7.4), less the amount of any government assistance or non-government assistance that can reasonably be considered to be in respect of, or for the acquisition of, the property and that, at the time of the filing of the taxpayer’s return of income under this Part for the taxation year in which the property was acquired, the taxpayer has received, is entitled to receive or can reasonably be expected to receive;
b) le coût en capital d’un bien pour un contribuable est réputé être le coût en capital du bien pour lui, calculé compte non tenu des paragraphes 13(7.1) et (7.4), moins le montant de quelque aide gouvernementale ou aide non gouvernementale qu’il est raisonnable de considérer comme se rapportant au bien ou à son acquisition, que le contribuable a reçu, est en droit de recevoir ou peut vraisemblablement s’attendre à recevoir, au moment de la production de sa déclaration de revenu en vertu de la présente partie pour l’année d’imposition où le bien est acquis;

As a public facility, the air navigation system was costing about $800 million a year to operate. About $600 million of that was for operating and maintenance costs, and some $200 million was for non-recurring capital items.
Lorsqu'il relevait du secteur public, le système de navigation aérienne coûtait environ 800 millions de dollars par année soit 600 millions pour l'exploitation et l'entretien et environ 200 millions pour les projets d'immobilisation extraordinaires.

One of the things that has happened with regard to strategic air refuelling is that the Germans have decided to go ahead and modify some of their Airbus A-310s, the same airplane as ours, to a tanker configuration, and that will significantly reduce the non-recurring engineering costs associated with that particular option.
Pour le ravitaillement stratégique en vol, les Allemands ont décidé de modifier certains de leurs Airbus A-310, des avions identiques aux nôtres, pour en faire des avions-citernes, ce qui va réduire considérablement les frais d'ingénierie non récurrents que comporte une telle option.

The polluter-pays principle requires that the environmental costs of pollution and prevention be borne by those who cause pollution and that charging systems reflect the full costs, including capital costs, of environmental services, the environmental costs of pollution and of the preventive measures implemented and the costs linked to the scarcity of the resources used.
Le principe du pollueur-payeur impose que les coûts environnementaux de la pollution et de la prévention soient à la charge des responsables de la pollution et que les régimes de redevances reflètent la totalité des coûts des services environnementaux, y compris les coûts d'investissement, les coûts environnementaux de la pollution et des mesures de prévention mises en œuvre ainsi que les coûts liés à la rareté des ressources utilisées.

Estimates suggest that approximately 200 additional personnel, $380 million in capital cost, and an overall annual recurring cost of $200 million above current funding levels would be required to achieve a standard and sustainable continuous 30-minute readiness posture.
On estime qu’il faudrait accroître le personnel de quelque 200 membres, dépenser 380 millions de dollars en immobilisations et assumer des coûts annuels globaux qui dépasseraient les niveaux de financement actuels de 200 millions de dollars pour que des équipages soient en mesure d’intervenir dans un délai de 30 minutes en tout temps.

they must be exclusive of non-eligible costs, in particular identifiable indirect taxes including value added tax, duties, interest owed, provisions for possible future losses or charges, exchange losses, costs related to return on capital, costs declared, incurred, or reimbursed in respect of another Community project, debt and debt service charges, excessive or reckless expenditure, and any other costs that do not meet the conditions laid down in points (a) to (d).
ils doivent être nets des coûts non éligibles, notamment les impôts indirects identifiables, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, les droits, les intérêts débiteurs, provisions pour pertes ou charges éventuelles futures, les pertes de change, les coûts de rémunération du capital, les coûts déclarés, encourus ou remboursés pour un autre projet communautaire, les charges de la dette et du service de la dette, les dépenses démesurées ou inconsidérées et tout autre coût qui ne répond pas aux conditions établies aux points a) à d).