Vertaling van "non regular specific point " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Non Regular Specific Point
Service non régulier entre points déterminés

Regular Specific Point
Service régulier entre points déterminés

International Regular Specific Point
Service international régulier entre points déterminés

orderly stationary point process | regular stationary point process
processus ponctuel stationnaire régulier

deepening at specific points
approfondissement de points singuliers

amendment to a specific point
modification ponctuelle

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) An air carrier that operates a non-scheduled international service on a charter basis may, in lieu of tolls described in subsection (1), establish specific point-to-point flat sum charter prices.
(2) Les transporteurs aériens qui exploitent un service international à la demande par affrètements peuvent établir des prix forfaitaires pour les vols affrétés entre des points déterminés, au lieu des taxes visées au paragraphe (1).

76. Calls on the Council and the COREPER to see to it that on a regular basis, national control systems, in particular, and the co-responsibility of the Member States for better spending, in general, are put as specific points on the agenda of the competent Council meetings of ministers and discussed in the presence of the Commission;
76. invite la Commission et le Coreper à veiller à ce que les systèmes de contrôle nationaux, en particulier, et la coresponsabilité des États membres pour une meilleure gestion des dépenses, en général, soient régulièrement inscrits en tant que tels à l'ordre du jour des réunions du Conseil de ministres compétent et examinés en présence de la Commission;

72. Calls on the Council and the COREPER to see to it that on a regular basis, national control systems, in particular, and the co-responsibility of the Member States for better spending, in general, are put as specific points on the agenda of the competent Council meetings of ministers and discussed in the presence of the Commission;
72. invite la Commission et le Coreper à veiller à ce que les systèmes de contrôle nationaux, en particulier, et la coresponsabilité des États membres pour une meilleure gestion des dépenses, en général, soient régulièrement inscrits en tant que tels à l'ordre du jour des réunions du Conseil de ministres compétent et examinés en présence de la Commission;

I specifically point to the improvement introduced by government members to include vehicle registration information in the bill. This change would oblige registered sex offenders to provide the licence plate number, make, model, body type, year of manufacture and colour of the vehicles registered in their name or that they use regularly, such as company vehicles.
Je veux mentionner en particulier l'amélioration apportée par des députés ministériels qui ont proposé d'inclure dans le projet de loi des renseignements sur les véhicules appartenant aux délinquants ou qu'ils utilisent régulièrement, comme le numéro d'immatriculation, la marque, le modèle, le type de carrosserie, l'année de fabrication et la couleur.

I would also like to emphasise that the Members of this House supported 12 specific points, plus a budgetary point. I would like to outline them here in order to explain, first of all, the extent to which we support them and why, and in particular to say that these points were incorporated in the consensus and that the European Parliament was pleased with all of the points it requested.
Je voudrais également souligner que nous étions, en tant que parlementaires, attachés à douze points particuliers, plus un point budgétaire, et je voudrais me permettre de les reprendre pour bien souligner, tout d'abord, à quel point nous y étions attachés et pourquoi, et surtout pour dire que ces points ont été retenus dans le consensus et que le Parlement européen a eu satisfaction sur la totalité des points qu'il avait demandés.

On other issues, specifically competence over universities and future financing, I listened with care to the very specific points that he was making from his own group’s point of view.
Pour les autres sujets, en particulier la compétence pour les universités et le financement futur, j’ai écouté attentivement les détails qu’il a exposés au nom de son groupe.

The Regular Reports point to a number of areas where further improvements need to be made in the context of the political and economic criteria and in relationship to the adoption, implementation and enforcement of the acquis.
Les rapports réguliers relèvent plusieurs domaines dans lesquels des améliorations supplémentaires doivent être apportées au regard des critères politiques et économiques et concernant l'adoption, la mise en œuvre et l'application effective de l'acquis.

As mentioned above, the Regular Reports point to a number of areas where further improvements need to be made, in particular to implement and enforce the acquis.
Comme déjà mentionné, les rapports réguliers insistent sur un certain nombre de domaines dans lesquels il reste encore des améliorations à apporter, en particulier pour mettre en œuvre et faire appliquer l'acquis.

This is a specific point, Mr President but a specific question was asked, and so I wished to provide this type of answer.
C’est un point particulier, mais une question spéciale avait été posée, Monsieur le Président, donc je souhaitais pouvoir apporter cet élément de réponse.

With respect to the Member States' application of the rules in force, the Council, without commenting on the substance, as it has neither the means nor the competence to judge whether the Court of Auditors' criticisms on specific points are valid, would point out that it is for the Commission to play its role of guardian of the Treaty to the full and to ensure that Community law is applied.
Pour ce qui concerne l'application de la réglementation en vigueur par les États membres, le Conseil, sans se prononcer sur le fond puisqu'il n'a ni les moyens ni la compétence pour juger du bien-fondé des critiques formulées dans des cas spécifiques par la Cour des comptes, rappelle qu'il appartient à la Commission de jouer pleinement son rôle de gardienne du traité et de veiller à l'application du droit communautaire.