Traduction de «not commence until » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

monitor client until transfer to hospital | monitor patients on the way to hospital | examine patient until transfer to hospital | monitor patients during transfer to hospital
surveiller les patients pendant le transfert à l’hôpital

beginning point | place of beginning | place of commencement | point of beginning | point of commencement | starting point
point de départ

Not for Use in Trade until Inspected
Ne pas utiliser dans le commerce avant l'inspection

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

wash until neutral
laver à neutralité | laver jusqu'à réaction neutre

until further notice
jusqu'à nouvel avis

intended [ not yet commenced | proposed ]
projeté [ envisagé ]

commence multi national cooperation strategies | establish multi national cooperation strategies | develop international cooperation strategies | establish international cooperation strategies
élaborer des stratégies de coopération internationale

commence investigation strategy | establish investigation strategy | develop investigation strategy | establish intelligence strategy
élaborer une stratégie d'enquête

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, where Article 16 is applied, eligibility shall not commence until the first day of the fourth month following that in which death occurred.
Toutefois, en cas d'application de l'article 16, l'entrée en jouissance de ces pensions est différée au premier jour du quatrième mois qui suit celui du décès.

6. Member States shall ensure that the planned modifications are not brought into use nor any dismantlement commenced until the competent authority has accepted the amended report on major hazards for the production installation.
6. Les États membres veillent à ce que les modifications envisagées ne soient pas mises en service et qu’aucun démantèlement ne débute avant que l’autorité compétente ait accepté le rapport modifié sur les dangers majeurs pour l’installation destinée à la production.

5. For a fixed non-production installation, Member States shall ensure that the planned modifications are not brought into use nor any dismantlement commenced until the competent authority has accepted the amended report on major hazards for the fixed non-production installation.
5. Dans le cas d’une installation fixe non destinée à la production, les États membres veillent à ce que les modifications envisagées ne soient pas mises en service et qu’aucun démantèlement ne débute avant que l’autorité compétente ait accepté le rapport modifié sur les dangers majeurs pour l’installation fixe non destinée à la production.

Member States shall ensure that the planned modifications are not brought into use or, as the case may be, dismantlement is not commenced until the competent authority has accepted the amended report on major hazards for the production installation.
Les États membres veillent à ce que les modifications envisagées ne soient pas effectuées ou, selon le cas, que le démantèlement ne débute pas avant que l'autorité compétente ait accepté le rapport modifié sur les dangers majeurs pour l'exploitation de l'installation destinée à la production concernée.

Member States shall ensure that the planned modifications are not brought into use or, as the case may be, dismantlement shall not commence until the competent authority has accepted the amended report on major hazards for the non-production installation.
Les États membres veillent à ce que les modifications envisagées ne soient pas effectuées ou, selon le cas, que le démantèlement ne débute pas avant que l'autorité compétente ait accepté le rapport modifié sur les dangers majeurs pour l'exploitation de l'installation non destinée à la production concernée.

47. Advocates the use of site-specific contingency plans that identify hazards, assess potential pollution sources and effects, outline a response strategy and outline drilling plans for potential relief wells; recommends that operators who obtain a licence should, as a condition for obtaining consent to drill, conduct an environmental impact assessment and submit their contingency plans at least two months before the start of operations; for complex wells, or challenging drill conditions, the contingency plan should be assessed, consulted and approved contemporaneously with other regulatory approval processes (e.g. those related to environmental impacts or well design); in all cases, operations must not commence until a contingency plan has been approved by the Member State in which they are to be conducted; contingency plans should be published by the national competent authority with due regard for data protection;
47. préconise l'utilisation de plans d'urgence spécifiques à chaque site qui identifient les dangers, évaluent les sources potentielles de pollution et leurs effets et énoncent une stratégie de réponse, parallèlement à des plans de forage pour des puits de secours potentiels; recommande que les opérateurs obtenant une autorisation devraient, pour obtenir une approbation de forage, effectuer une évaluation des incidences sur l'environnement et soumettre leurs plans d'urgence au moins deux mois avant le début des travaux; dans le cas de puits complexes ou de conditions de forage difficiles, le plan d'urgence devrait être évalué, soumis à consultation et approuvé simultanément aux autres procédures d'approbation réglementaire (liées à l'impact environnemental ou à la conception du puits par exemple); dans tous les cas, les travaux ne doivent pas commencer avant l'approbation d'un plan d'urgence par l'État membre sur le territoire duquel ces travaux seront effectués; les plans d'urgence devraient être publiés par l'autorité nationale compétente en tenant dûment compte de la protection des données;

48. Advocates the use of site-specific contingency plans that identify hazards, assess potential pollution sources and effects, outline a response strategy and outline drilling plans for potential relief wells; recommends that operators who obtain a licence should, as a condition for obtaining it, conduct an environmental impact assessment and submit their contingency plans at least two months before the start of operations; for complex wells, or challenging drill conditions, the contingency plan should be assessed, consulted and approved contemporaneously with other regulatory approval processes (e.g. those related to environmental impacts or well design); in all cases, operations must not commence until a contingency plan has been approved by the Member State in which they are to be conducted; contingency plans should be published by the national competent authority with due regard for data protection;
48. préconise l'utilisation de plans d'urgence spécifiques à chaque site qui identifient les dangers, évaluent les sources potentielles de pollution et leurs effets et énoncent une stratégie de réponse, parallèlement à des plans de forage pour des puits de secours potentiels; recommande que les opérateurs obtenant une autorisation devraient, pour l'obtenir, effectuer une évaluation des incidences sur l'environnement et soumettre leurs plans d'urgence au moins deux mois avant le début des travaux; dans le cas de puits complexes ou de conditions de forage difficiles, le plan d'urgence devrait être évalué, soumis à consultation et approuvé simultanément aux autres procédures d'approbation réglementaire (liées à l'impact environnemental ou à la conception du puits par exemple); dans tous les cas, les travaux ne doivent pas commencer avant l'approbation d'un plan d'urgence par l'État membre sur le territoire duquel ces travaux seront effectués; les plans d'urgence devraient être publiés par l'autorité nationale compétente en tenant dûment compte de la protection des données;

The Group of the Alliance of Liberals and Democrats for Europe has requested that a statement by the Council and the Commission on the shipping accidents in the Black Sea be placed on the agenda for Tuesday afternoon, after Mr Leinen’s report, with a corresponding extension of the afternoon sitting until 6.30 p.m. This would mean that questions to the Commission would not commence until 6.30 p.m. and would thus be half an hour shorter.
Le groupe de l’Alliance des libéraux et des démocrates pour l’Europe a demandé à ce que la déclaration du Conseil et de la Commission à propos des accidents maritimes en Mer noire soit placée à l’ordre du jour du mardi après-midi, après le rapport de M. Leinen, et de prolonger la séance de l’après-midi en conséquence jusqu’à 18 h 30. Cela signifierait que les questions à la Commission ne commenceraient pas avant 18 h 30 et seraient ainsi écourtées d’une demi-heure.

2. The competent authorities of a Member State in which a landing of more than one tonne of cod is to be made may require that the discharge of catch retained on board shall not commence until authorised by those authorities.
2. Les autorités compétentes d'un État membre dans lequel plus d'une tonne de cabillaud doit être débarquée peuvent exiger que le déchargement des captures détenues à bord ne commence pas avant d'avoir été autorisé par lesdites autorités.

aircraft not in service shall be subjected to an ‘aircraft security search’ immediately before or immediately after being taken into a security restricted area for a flight: aircraft may be searched other than immediately before being taken into a security restricted area but shall be secured or guarded from the commencement of the search until departure; if searched after entry into a security restricted area it shall be secured or guarded from the commencement of the search until departure.
Les aéronefs qui ne sont pas en service sont soumis à une «fouille de sûreté» immédiatement avant d'être ou immédiatement après avoir été dirigés vers une zone de sûreté à accès réglementé en vue du vol; les aéronefs peuvent être fouillés à un autre moment qu'immédiatement avant leur déplacement vers une zone de sûreté à accès réglementé, à condition d'être sécurisés ou surveillés dès le début de la fouille jusqu'au départ; si la fouille est effectuée après l'entrée dans la zone de sûreté à accès réglementé, ils sont sécurisés et surveillés dès le début de la fouille jusqu'au départ.