Vertaling van "not impose heavy " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

operate aquaculture heavy equipment | operating aquaculture heavy equipment | aquaculture heavy equipment operating | use aquaculture heavy equipment
utiliser des équipements lourds en aquaculture

heavy bottom | heavy corner | heavy panels | heavy shoulder
angles épais | épaules épaisses | faces épaisses | fond épais

elevate heavy weights | lifting heavy weights | lift heavy weights | uphold heavy weights
soulever des charges lourdes

monitor heavy-duty machinery | monitoring heavy duty equipment | heavy duty equipment monitoring | monitor heavy machinery
contrôler des équipements lourds

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

heavy duty motor vehicle | heavy vehicle | heavy-duty vehicle | HDV [Abbr.]
poid lourd | véhicule lourd | véhicule utilitaire lourd

heavy goods container | heavy goods package | package for heavy goods
emballage de grande contenance | emballage des matériaux lourds | emballage lourd

Passover Products Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Imposed under Division III of Part IX and under any other Part of the Excise Tax Act, Payable on Passover Foods and Products of a Class not Available in Canada ]
Décret de remise sur les produits de la pâque [ Décret concernant la remise des taxes imposées en vertu de la section III de la partie IX et de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise, payables sur des aliments et produits de la pâque d'une catégorie non existante au Canada ]

Regulation respecting the reduction of the tax imposed on a telecommunications system not confined to Québec
Règlement sur la réduction de la taxe à l'égard d'un réseau de télécommunications non confiné au Québec

Post-term infant, not heavy for gestational age
Enfant né après terme, qui n'est pas gros pour l'âge gestationnel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

34. Community legislation could set various requirements without imposing heavy costs, covering assistance to and from the aircraft free of charge; special assistance in case of denied boarding, delay or cancellation; transport of guide dogs of blind people in the aircraft cabin; full liability for loss or damage to wheel chairs.
34. La législation communautaire pourrait fixer plusieurs exigences sans imposer de coûts excessifs en traitant des points suivants: assistance gratuite à l'embarquement et à la descente d'avion; assistance spéciale en cas de refus d'embarquement, de retard ou d'annulation; transport des chiens d'aveugle en cabine; responsabilité totale en cas de perte ou de détérioration des chaises roulantes.

E. whereas youth unemployment and underemployment impose heavy social and economic costs on society, resulting in the loss of opportunities for economic growth, erosion of the tax base which undermines investment in infrastructure and public services, increased welfare costs, underutilised investment in education and training, and the risk of long-term unemployment and social exclusion,
E. considérant que le chômage et le sous-emploi des jeunes imposent des coûts économiques et sociaux élevés à la société, ce qui se traduit par une réduction des opportunités de croissance économique, par une érosion de l'assiette de l'impôt qui compromet les investissements en faveur des infrastructures et des services publics, par un accroissement des coûts des prestations sociales, par une sous-utilisation des investissements en matière d'éducation et de formation, ainsi que par le risque d'un chômage de longue durée et d'une exclusion sociale,

Youth unemployment imposes heavy social and economic costs on our societies, resulting in the loss of opportunities for economic growth, erosion of the tax base which undermines investment in infrastructure and public services, increased welfare costs, and underutilised investment in education and training.
Le chômage des jeunes impose des coûts économiques et sociaux élevés à nos sociétés, ce qui se traduit par une réduction des opportunités de croissance économique, par une érosion de l'assiette de l'impôt qui compromet les investissements en faveur des infrastructures et des services publics, par un accroissement des coûts des prestations sociales et par une sous-utilisation des investissements en matière d'éducation et de formation.

Operators of bus or railway enterprises, for example, cannot see why we are imposing heavy charges on them – relatively environmentally friendly modes of transport – yet have thus far imposed such small charges on the relatively environmentally unfriendly aeroplane.
Les opérateurs des compagnies de bus ou de train, par exemple, ne comprennent pas pourquoi ils sont soumis à de telles charges - alors que les moyens de transport qu’ils proposent sont relativement écologiques - quand le secteur de l’aviation, relativement peu respectueux de l’environnement, n’est soumis jusqu’à présent qu’à des charges très faibles.

The regulation imposes heavy constraints on those companies which do agree, voluntarily, to participate. This complexity is such as to discourage SMEs, which, as we all know, are bending under the weight of bureaucracy.
Il s'agit d'une réglementation qui impose de lourdes contraintes aux entreprises qui acceptent pourtant, volontairement, de jouer le jeu. Cette complexité est de nature à décourager les PME, dont chacun sait qu'elles croulent sous les charges administratives.

2001/16/EC: Commission Decision of 12 July 2000 pursuant to Articles 14 and 15 of Council Regulation (EEC) No 4064/89 imposing fines on an undertaking for supplying incomplete information in merger control proceedings (Case COMP/M.1634 — Mitsubishi Heavy Industries) (Text with EEA relevance) (notified under document number C(2000) 1981)
2001/16/CE: Décision de la Commission du 12 juillet 2000 conformément aux dispositions des articles 14 et 15 du règlement (CEE) n° 4064/89 du Conseil infligeant des amendes à une entreprise pour communication de renseignements incomplets dans le cadre d'une procédure de contrôle d'une opération de concentration (affaire COMP/M.1634 — Mitsubishi Heavy Industries) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2000) 1981]

pursuant to Articles 14 and 15 of Council Regulation (EEC) No 4064/89 imposing fines on an undertaking for supplying incomplete information in merger control proceedings (Case COMP/M.1634 - Mitsubishi Heavy Industries)
conformément aux dispositions des articles 14 et 15 du règlement (CEE) n° 4064/89 du Conseil infligeant des amendes à une entreprise pour communication de renseignements incomplets dans le cadre d'une procédure de contrôle d'une opération de concentration (affaire COMP/M.1634 - Mitsubishi Heavy Industries)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32001D0016 - EN - 2001/16/EC: Commission Decision of 12 July 2000 pursuant to Articles 14 and 15 of Council Regulation (EEC) No 4064/89 imposing fines on an undertaking for supplying incomplete information in merger control proceedings (Case COMP/M.1634 — Mitsubishi Heavy Industries) (Text with EEA relevance) (notified under document number C(2000) 1981)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32001D0016 - EN - 2001/16/CE: Décision de la Commission du 12 juillet 2000 conformément aux dispositions des articles 14 et 15 du règlement (CEE) n° 4064/89 du Conseil infligeant des amendes à une entreprise pour communication de renseignements incomplets dans le cadre d'une procédure de contrôle d'une opération de concentration (affaire COMP/M.1634 — Mitsubishi Heavy Industries) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2000) 1981]

A fine of EUR 50000 is hereby imposed on Mitsubishi Heavy Industries Europe, Ltd ("Mitsubishi") pursuant to Article 14(1)(c) of Regulation (EEC) No 4064/89 for having supplied incomplete information to the Commission in merger control proceedings.
Une amende de 50000 euros est infligée à Mitsubishi Heavy Industries Europe, Ltd, conformément aux dispositions des articles 14 et 15 du règlement (CEE) n° 4064/89, pour avoir communiqué à la Commission des informations incomplètes dans le cadre d'une procédure de contrôle d'une opération de concentration.