Vertaling van "not less frequently than once each 12-month " (Engels → Frans) :

13 (1) Each heating and power boiler before being put into service and not less frequently than once each 12-month period thereafter shall be subjected to hydrostatic pressure 25 per cent greater than maximum working pressure and all pressure parts and appurtenances shall be carefully examined while under hydrostatic pressure.
13 (1) Avant d’être mise en service et au moins une fois pendant chaque période de 12 mois par la suite, chaque chaudière de chauffage ou de force motrice doit être soumise à une pression hydrostatique de 25 pour cent supérieure à la pression effective maximale et toutes les pièces et accessoires soumis à la pression doivent être soigneusement examinés pendant qu’ils sont sous pression hydrostatique.

Gauges shall be comparison tested not less frequently than once each six-month period and necessary corrections made.
Les manomètres doivent subir une épreuve de comparaison au moins une fois tous les six mois et les corrections nécessaires doivent être faites.

(3) Safety valves shall be tested not less frequently than once each six-month period.
(3) Les soupapes de sûreté doivent être éprouvées au moins une fois tous les six mois.

Interest shall be paid no less frequently than every 12 months and the first interest payment shall be made no later than six months after the starting point of credit.
Le remboursement des intérêts devra intervenir à échéances maximales de 12 mois et le premier versement devra être effectué au plus tard six mois après le point de départ du crédit.

Principal shall be repaid no less frequently than every 12 months.
Le remboursement du principal devra intervenir à échéances maximales de 12 mois.

Where a credit institution has been considered significant or less significant, that assessment should generally not be modified more often than once every 12 months, except if there are structural changes in the banking groups, such as mergers or divestitures.
Lorsqu’un établissement de crédit est considéré comme important ou moins important, en règle générale, cette appréciation ne devrait pas être modifiée plus d’une fois tous les douze mois, sauf en cas de changements structurels au sein des groupes bancaires, tels que des fusions ou cessions.

at least once every 12 months for applications containing 3 kg or more of F gases (this shall not apply to equipment with hermetically sealed systems, which are labelled as such and contain less than 6 kg of fluorinated greenhouse gases),
au moins une fois par an pour les applications contenant 3 kg ou plus de gaz à effet de serre fluorés (ne s’applique pas aux équipements pourvus de systèmes hermétiquement clos, étiquetés comme tels et qui contiennent moins de 6 kg de gaz à effet de serre fluorés),

1. The contact points of the Network shall meet no less of ten than once each half year, in accordance with Article 12.
1. Les points de contact du réseau se réunissent au moins une fois par semestre, conformément aux dispositions de l'article 12.