Vertaling van "service and not less frequently than once each 12-month " (Engels → Frans) :

13 (1) Each heating and power boiler before being put into service and not less frequently than once each 12-month period thereafter shall be subjected to hydrostatic pressure 25 per cent greater than maximum working pressure and all pressure parts and appurtenances shall be carefully examined while under hydrostatic pressure.
13 (1) Avant d’être mise en service et au moins une fois pendant chaque période de 12 mois par la suite, chaque chaudière de chauffage ou de force motrice doit être soumise à une pression hydrostatique de 25 pour cent supérieure à la pression effective maximale et toutes les pièces et accessoires soumis à la pression doivent être soigneusement examinés pendant qu’ils sont sous pression hydrostatique.

Gauges shall be comparison tested not less frequently than once each six-month period and necessary corrections made.
Les manomètres doivent subir une épreuve de comparaison au moins une fois tous les six mois et les corrections nécessaires doivent être faites.

(3) Safety valves shall be tested not less frequently than once each six-month period.
(3) Les soupapes de sûreté doivent être éprouvées au moins une fois tous les six mois.

Interest shall be paid no less frequently than every 12 months and the first interest payment shall be made no later than six months after the starting point of credit.
Le remboursement des intérêts devra intervenir à échéances maximales de 12 mois et le premier versement devra être effectué au plus tard six mois après le point de départ du crédit.

Principal shall be repaid no less frequently than every 12 months.
Le remboursement du principal devra intervenir à échéances maximales de 12 mois.

Where a credit institution has been considered significant or less significant, that assessment should generally not be modified more often than once every 12 months, except if there are structural changes in the banking groups, such as mergers or divestitures.
Lorsqu’un établissement de crédit est considéré comme important ou moins important, en règle générale, cette appréciation ne devrait pas être modifiée plus d’une fois tous les douze mois, sauf en cas de changements structurels au sein des groupes bancaires, tels que des fusions ou cessions.

1. The contact points of the Network shall meet no less of ten than once each half year, in accordance with Article 12.
1. Les points de contact du réseau se réunissent au moins une fois par semestre, conformément aux dispositions de l'article 12.

4.2. for certification as master, meet the requirements of an officer in charge of a navigational watch on ships of 500 gross tonnage or more and have approved seagoing service of not less than 36 months in that capacity; however, this period may be reduced to not less than 24 months if not less than 12 months of such seagoing service has been served as chief mate;
4.2. pour le brevet de capitaine, satisfaire aux prescriptions applicables aux officiers chargés du quart à la passerelle à bord des navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500 et justifier, à ce titre, d'un service en mer approuvé d'une durée de trente-six mois au moins; toutefois, cette durée peut être réduite à vingt-quatre mois au moins lorsque le candidat a effectué un service en mer en qualité de second d'une durée de douze mois au moins, et