Vertaling van "number precedent-based " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

precedence (Q number) [ precedence (Q) value ]
préséance (nombre Q)

event before | I-event | I-number | preceding event
événement précédent

Q number, Q level, Q precedence
nombre Q, niveau Q, préséance Q

number e | Napier's number | Napier's constant | natural logarithmic base | e
nombre e | e | nombre de Neper | base des logarithmes népériens | base du logarithme népérien

binary system [ binary numeration system | binary number system | binary numeral system | base-2 number system ]
numération binaire [ système de numération binaire | système binaire | système à nombres binaires ]

base number
indice de basicité

base approval number
numéro de réception de base

base number
nombre de base

total base number | TBN
indice de basicité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, the prohibitions on the use of argument, opinion and unnecessary facts were supplemented very early after Confederation by a number of precedent-based conditions.
Par ailleurs, l’interdiction des arguments, des opinions et des faits non indispensables s’est trouvée renforcée dès les premiers temps de la Confédération par l’établissement de plusieurs conditions fondées sur des précédents.

[31] After a few years, the number of requests fell off somewhat as the growing rigidity of precedent-based conditions once again made it increasingly difficult for Members to have their applications accepted.
[31] Après quelques années, le nombre des demandes a baissé quelque peu, car en raison de la rigidité croissante des conditions basées sur les précédents, les députés avaient de plus en plus de difficulté à faire accepter leurs demandes.

8 (1) Subject to subsections (6) and (8), for the purposes of sections 4 and 15 of the Act, “first instalment base” of a corporation, commission or association for a particular taxation year means the amount equal to the product obtained when the tax payable on production revenue under Part I of the Act by it, computed without reference to subsections 9(5) and 10(1) thereof, for its taxation year immediately preceding the particular year is multiplied by the ratio that 365 is of the number of days in that preceding year.
8 (1) Sous réserve des paragraphes (6) et (8), aux fins des articles 14 et 15 de la Loi, la « première base d’acompte provisionnel » d’une corporation, d’une commission ou d’une association pour une année d’imposition donnée désigne le montant égal au produit obtenu lorsque l’impôt qu’elle doit payer sur le revenu de production en vertu de la partie I de la Loi pour son année d’imposition précédant immédiatement l’année donnée, calculé sans égard aux paragraphes 9(5) et 10(1) de la Loi, est multiplié par le rapport entre 365 et le nombre de jours compris dans cette année précédente.

is the number of days in the 12-month period immediately preceding the recapture period that are after that time and that are in the base year.
le nombre de jours de la période de douze mois précédant la période de récupération qui sont postérieurs à ce moment et qui font partie de l’exercice de référence.

The success we have enjoyed since, as a general-purpose, globally deployed navy, has depended on a number of factors, a number of activities that we changed in the late 1980s and early 1990s: a complete top-to-bottom analysis and restructuring of our occupations, that is, our military manning in the ships in the years preceding the delivery of the new frigates; the complete retooling of shore-based industrial and training establishments; and a much tighter coupling of the feedback loop between operational test and evaluation, exercises and operations, training and tactical development.
Le succès que nous connaissons depuis en tant que Marine à vocation générale qui se déploie partout dans le monde tient à plusieurs facteurs, à plusieurs activités que nous avons modifiées à la fin des années 1980 et au début des années 1990 : une analyse et une restructuration complètes de nos métiers, c'est-à- dire des postes militaires à bord des bateaux durant les années précédant l'arrivée des nouvelles frégates; le réoutillage complet des établissements industriels et de formation des côtes; et un resserrement notable de la boucle de rétroaction faisant intervenir le développement tactique, la formation, les exercices et les opérations, les évaluations et les tests opérationnels.

1.2. In the vicinity of the rectangle the ‘base approval number’ contained in Section 4 of the type-approval number preceded by the two figures indicating the sequence number assigned to this Regulation or latest major technical amendment to this Regulation.
1.2. À proximité du rectangle, le «numéro de réception de base» figurant dans la quatrième partie du numéro de réception, précédé des deux chiffres indiquant le numéro séquentiel attribué au présent règlement ou à la modification technique majeure la plus récente dudit règlement.

1.2. In the vicinity of the rectangle the ‘base approval number’ contained in Section 4 of the type-approval number preceded by the two figures indicating the sequence number assigned to this Regulation or the latest major technical amendment to Regulation (EC) No 79/2009 or this Regulation.
1.2. À proximité du rectangle, le «numéro de réception de base» indiqué à la section 4 du numéro de réception par type, précédé par les deux chiffres indiquant le numéro d’ordre assigné au présent règlement ou à la dernière modification technique majeure apportée au règlement (CE) no 79/2009 ou au présent règlement.

It must also include in the vicinity of the rectangle the "base approval number" contained in point 4 of the type-approval number referred to in Annex VII to Directive 70/156/EEC, preceded by the two figures indicating the sequence number assigned to the most recent major technical amendment to Directive 70/220/EEC on the date EC component type-approval was granted.
Elle doit également comporter, à proximité du rectangle, le "numéro de réception de base", à savoir la quatrième section du numéro de réception visé à l'annexe VII de la directive 70/156/CEE, précédé des deux chiffres indiquant le numéro d'ordre attribué à la dernière modification technique importante de la directive 70/220/CEE à la date de délivrance de la réception CE.

It must also include in the vicinity of the rectangle the "base approval number" contained in point 4 of the type-approval number referred to in Annex VII to Directive 70/156/EEC, preceded by the two figures indicating the sequence number assigned to the most recent major technical amendment to Directive 70/220/EEC on the date EC component type-approval was granted.
Elle doit également comporter à proximité du rectangle le "numéro de réception de base" prévu au point 4 de l'annexe VII de la directive 70/156/CEE, précédé de deux chiffres indiquant le numéro de série attribué à la plus récente modification technique importante de la directive 70/220/CEE à la date de délivrance de la réception CE.

It must also include in the vicinity of the rectangle the four-digit sequential number (with leading zeros as applicable) - hereinafter referred to as 'base approval number' - contained in Section 4 of the type-approval number shown on the EEC type-approval certificate issued for the type of device in question (see Annex IIIB), preceded by the two figures indicating the sequence number assigned to the most recent major technical amendment to Directive 72/245/EEC on the date EEC component type-approval was granted.
Elle doit également comporter au voisinage du rectangle un nombre à quatre chiffres (avec des zéros en tête si nécessaire) défini ci-après comme étant le «numéro de réception de base» inscrit dans la section 4 du numéro de réception par type figurant dans le certificat de réception par type décerné au type d'équipement en question (annexe III B), précédé d'un numéro d'ordre à deux chiffres réservé à l'amendement technique majeur le plus récent de la directive 72/245/CEE du Conseil en vigueur à la date de délivrance de la réception du type d'équipement.