Vertaling van "on a continuous basis " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

on a continuous basis
en continu [ sur une base en continu ]

part week disentitlement on a continuing basis
inadmissibilité continue pour une partie de semaine

on a continuing basis
d'une façon suivie

activity for the purpose of obtaining income on a continuing basis
activité permanente tendant à la réalisation de recettes

insured on an optional continued basis
assuré au titre d'une assurance facultative continuée

insured compulsorily or on an optional continued basis
assurance obligatoire ou facultative continuée

execution on a daily basis | serving a sentence on a daily basis | serving a sentence in instalments | weekend detention
exécution par journées séparées | détention par journées séparées | fractionnement de l'exécution de la peine | arrêt de fin de semaine

transaction on a commission basis
commission

reduction of sentence on a discretionary basis
atténuation libre de la peine

under a contract basis
à forfait

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

...se; (vi) the monitoring on a continuous basis of the implementation and performance of the insolvency and foreclosure frameworks, ensuring that they support their objectives and principles; (vii) to reflect the fiscal performance in the first quarter of 2015, a revision of the 2015 primary balance target to a surplus of at least EUR 264 000 000 (1,5 % of GDP) and further adjustments to the primary surplus target for 2016-2018, also to remain in line with the adjustment path prescribed by the Stability and Growth Pact; (viii) the full implementation of a National Health System (NHS) by 2017; (ix) the operationalisation of the new integrated tax agency by setting up a single registration process and approving a new tax procedure code; (x) the adoption of a plan for the public administration reform leading to the improvement of the wage-setting mechanism, the introduction of a new staff-appraisal and promotion system and an increase in staff mobility; (xi) the consolidation of disability and student benefits; (xii) the inclusion in housing-market regulations of further requirements to accelerate the issuance of title deeds; (xiii) the preparation of a study as input for the national tourism strategy, as part of the Action Plan for Growth; and (xiv) the choice of an energy regulatory regime and market organisation and further progress on the unbundling of the Electricity Authority of Cyprus (EAC). ...
... iv) présenter une proposition de loi autorisant la vente de prêts; v) présenter une proposition législative visant à garantir le transfert sans retard des titres de propriété, tout en prévenant les abus; vi) suivre en permanence la mise en œuvre et le fonctionnement des cadres d'insolvabilité et de saisie afin de s'assurer qu'ils atteignent leurs objectifs et respectent leurs principes; vii) prendre en considération les résultats budgétaires du premier trimestre de 2015, une révision de l'objectif de solde primaire pour 2015, pour fixer un objectif d'excédent d'au moins 264 millions EUR (1,5 % du PIB), et d'autres ajustements de l'objectif d'excédent primaire pour les années 2016-2018, dans le but également de rester sur la trajectoire d'ajustement prévue par le pacte de stabilité et de croissance; viii) mettre pleinement en œuvre un système national de santé d'ici à 2017; ix) rendre opérationnelle la nouvelle agence fiscale intégrée en mettant en place une procédure d'enregistrement unique et en approuvant un nouveau code de procédure fiscale; x) adopter un plan de réforme de l'administration publique conduisant à une amélioration du mécanisme de fixation des salaires, à l'instauration d'un nouveau système d'évaluation et de promotion du personnel et à un renforcement de la mobilité du personnel; xi) uniformiser les prestations en faveur des personnes handicapées et des étudiants; xii) inclure dans la réglementation du marché immobilier de nouvelles exigences visant à accélérer la délivrance des titres de propriété; xiii) préparer une étude à titre de contribution à la stratégie nationale pour le tourisme dans le cadre du plan d'action en faveur de la croissance; et xiv) choisir un régime de réglementation dans le domaine de l'énergie et le mode d'organisation du marché de l'énergie et faire avancer le dégroupage de l'Office chypriote de l'électricité (EAC). ...

As committee members well know, the Canadian Forces is a total force comprised of a regular component that is made up of personnel who have agreed to serve on a continuing basis, and a reserve component, made up of personnel who have agreed to serve on other than a continuing basis.
Comme vous le savez, les Forces canadiennes constituent une force totale comprenant la Force régulière (formée de membres qui ont accepté de servir de manière continue) et la Force de réserve (formée de membres qui ont accepté de servir autrement que de manière continue).

Non-continuously running electric circuit monitoring diagnostics, i.e. those electric circuit monitoring diagnostics that will run until their tests have passed on a non-continuous basis, and completion of point 3.3.6 for the items included in Appendix 2, shall be part of OBD stage II.
Les diagnostics de surveillance des circuits électriques ne fonctionnant pas en permanence, c’est-à-dire les diagnostics de surveillance des circuits électriques qui fonctionneront jusqu’à ce que leurs essais aient été effectués, sur une base non continue, et l’accomplissement du point 3.3.6 pour les éléments inclus dans l’appendice 2, font partie du système OBD phase II.

The authority whose competence ends shall update this information on a continual basis, and as a general rule on a monthly basis, when there is new information on a supervisory procedure to report.
L’autorité dont la compétence prend fin met à jour ces informations de manière continue, et, par principe, mensuellement, lorsqu’elle dispose de nouvelles informations relatives à une procédure de surveillance prudentielle devant être transmises.

As you know, the Canadian Forces is a total force comprised of a regular component, made up of personnel who have agreed to serve on a continuing basis, and a reserve component, made up of personnel who have agreed to serve on other than a continuing basis.
Comme vous le savez, les Forces canadiennes représentent une force totale comprenant un élément régulier, dont les membres ont accepté de servir de manière continue, et un autre dont les membres ont accepté de servir pendant une durée déterminée.

· On a continuous basis, the Competent Bodies will report any new registrations to the Commission, which will continue to publish them on the internet in the so-called green store (www.eco-label.com).
- Les organismes compétents signaleront de façon continue les nouveaux enregistrements à la Commission, qui continuera à les publier sur l'Internet dans le «magasin vert» (www.eco-label.com).

We know that the global environment continues to change and evolve. While we cannot ensure 100% safety, we can manage risks at acceptable levels to enhance the transportation system on a continuous basis an essential element towards protecting the health and well-being of Canadians.
Comme nous le savons tous, l'environnement mondial change et évolue constamment et, même si nous ne pouvons assurer la sécurité absolue, nous pouvons gérer les risques pour les maintenir à des niveaux acceptables — pour améliorer notre réseau de transport de façon continue — élément essentiel pour protéger la santé et assurer le bien-être des citoyens canadiens.

In any event, evaluation of common minimum standards for procedural safeguards should be carried out on a continuous basis at regular intervals rather than as a once-off or on an ad hoc basis.
En tout état de cause, l'évaluation des normes minimales communes en matière de garanties procédurales devra être effectuée à intervalles réguliers et sans interruption plutôt que sur une base ponctuelle ou ad hoc.

I am given a daily briefing by our Deputy Chief of Defence Staff staff, and I speak on a continuous basis with our contingent commander in Tampa, who is a commodore and part of the planning staff of General Franks and attends his briefings on a daily basis.
Notre sous-chef d'état-major de la défense me donne un exposé quotidien et je m'entretiens de façon suivie avec le commandant de notre contingent à Tampa, qui a rang de commodore et qui fait partie du personnel de planification du général Franks.

Senator Day: In terms of the inspection activity with respect to commercial carriers, the regulations that they have to follow for passengers and the kind of security, do you monitor that on a periodic basis or a continuous basis?
Le sénateur Day: Pour leurs activités d'inspection, les transporteurs commerciaux doivent respecter un règlement pour les passagers et les mesures de sécurité. Exercez-vous une surveillance à ce sujet de façon périodique ou continue?