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Vertaling van "on several occasions senator " (Engels → Frans) :

On several occasions, most recently on the occasion of its Spring meeting in Barcelona (March 2002), the European Council called for improvements.

À plusieurs reprises, notamment lors du sommet du printemps à Barcelone (mars 2002), le Conseil européen a demandé que des améliorations soient apportées.


F. whereas on several occasions airstrikes by the Saudi-led military coalition in Yemen have killed civilians, in violation of international humanitarian law, which requires all possible steps to be taken to prevent or minimise civilian casualties; whereas there are multiple reports that airstrikes have hit civilian targets, including hospitals, schools, markets, grain warehouses, ports and a camp for displaced persons, severely damaging essential infrastructure for the delivery of aid and contributing to the severe food and fuel shortages in the country; whereas the international medical humanitarian organisation ...[+++]

F. considérant qu'à plusieurs reprises, les frappes aériennes lancées par la coalition militaire au Yémen dirigée par l'Arabie saoudite ont causé la mort de civils, en violation du droit humanitaire international, et qu'il convient de prendre toutes les mesures possibles pour empêcher ou réduire au minimum les pertes civiles; considérant que de nombreuses sources rapportent que des frappes aériennes ont touché des cibles civiles, notamment des hôpitaux, des écoles, des marchés, des silos à grains, des ports et des camps de personnes déplacées, et ont gravement endommagé des infrastructures essentielles à l'acheminement de l'aide, ce qui a contribué à provoquer de graves pénuries d'aliments et d'essence dans le pays; considérant que l'orga ...[+++]


It has been held on several occasions that an express decision rejecting a complaint may, in the light of its content, not be confirmatory of the measure contested by the applicant.

Il a été jugé, à plusieurs reprises, qu’une décision explicite de rejet d’une réclamation pouvait, eu égard à son contenu, ne pas avoir un caractère confirmatif de l’acte contesté par le requérant.


If the process hygiene criterion is not complied with at several occasions, the competent authority shall require an action plan from the food business operator concerned and strictly supervise its outcome.

En cas de non-respect répété du critère d’hygiène du procédé, l’autorité compétente exige de l’exploitant du secteur alimentaire concerné qu’il mette en place un plan d’action dont elle surveillera rigoureusement les résultats.


In the present case, although it is clear from the pleas and forms of order set out above that the applicant is the unsuccessful party and that the Commission has applied for her to be ordered to bear the costs, it is also apparent that although the applicant had asked on several occasions for information about her, concerning her written tests (b) and (c), following the procedure laid down in Section D.4 of the notice of competition, and had received several communications from EPSO stating that the documents req ...[+++]

En l’espèce, s’il résulte des motifs et des conclusions ci-dessus énoncés que la requérante est la partie qui succombe et que la Commission a conclu à sa condamnation aux dépens, il en ressort également que, alors que la requérante avait demandé à plusieurs reprises la communication d’informations la concernant, relatives à ses épreuves écrites b) et c), en suivant la procédure établie au titre D, point 4, de l’avis de concours, et avait reçu plusieurs communications de l’EPSO d’après lesquelles la documentation demandée y était annexée, l’EPSO n’a fait droit à la demande de communication d’informations que le 16 juin 2010, à savoir alor ...[+++]


The rapporteur would like to recall that the European Parliament already regretted on several occasions all the delays on the SIS II project. The latest occasion was on the 22nd October 2009, with the approval of a Resolution on the progress of the Schengen Information II and the Visa Information System.

Le rapporteur tient à rappeler que le Parlement européen a déjà déploré à plusieurs reprises tous les retards qu'a subis le projet SIS II. La dernière fois, c'était le 22 octobre 2009, avec l'adoption d'une résolution sur l'état d'avancement du système d'information Schengen de deuxième génération et du système d'information sur les visas.


I mentioned on several occasions that many hundreds of people were subjected to such heavy-handed police brutality that they suffered serious injuries, while several hundred people were put arbitrarily under arrest and several hundred people went through lengthy criminal proceedings where they were proved innocent.

J’ai fait remarquer à plusieurs reprises que des centaines de personnes ont subi une telle brutalité de la part d’agents de police violents qu’elles ont reçu de graves blessures, tandis que plusieurs centaines de personnes ont été arrêtées arbitrairement et plusieurs centaines de personnes ont enduré de très longues procédures pénales à l’issue desquelles elles ont été reconnues innocentes.


It has already raised it with the Lebanese government on several occasions; one such occasion was an approach to the Lebanese authorities on 22 December expressing the European Union’s concern about the charges brought against Mr Mugraby.

Il en a déjà débattu avec le gouvernement libanais à plusieurs reprises; un exemple en est le contact pris avec les autorités libanaises le 22 décembre afin d’exprimer l’inquiétude de l’Union européenne concernant les poursuites menées à l’encontre de M. Mugraby.


In the past a list of criteria enshrining this principle has been drawn up on several occasions in different forms, in particular in the Decisions adopting the earlier Framework Programmes.

Dans le passé, une liste de critères concrétisant ce principe sur ce plan a été formulée à plusieurs reprises sous différentes variantes, notamment dans les décisions d'adoption de précédents Programmes-cadres.


On several occasions, the Commission considered the prices offered to be too high and therefore passed to the second tendering date which resulted in a delay of two weeks on each occasion.

Dans plusieurs cas, la Commission a considéré les prix offerts comme trop élevés et est donc passée à la seconde date d’adjudication, ce qui a entraîné à chaque fois un retard de deux semaines.




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Date index: 2023-02-22
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