Traduction de «on-call time could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

bullish call calendar spread | bullish call horizontal spread | bullish call time spread | bullish horizontal call spread
écart calendaire sur calls à la hausse

ratio call calendar spread | ratio call horizontal spread | ratio call time spread
écart horizontal sur ratio de calls | ratio call calendar spread

neutral call calendar spread | neutral call time spread | neutral horizontal call spread
écart calendaire neutre sur calls

calling time | call time
délai d'appel

bullish call calendar spread (1) | bullish call time spread (2) | bullish call horizontal spread (3) | bullish horizontal call spread (4)
écart calendaire sur calls à la hausse

bearish call calendar spread (1) | bearish call time spread (2) | bearish call horizontal spread (3)
écart calendaire sur calls à la baisse

neutral call calendar spread (1) | neutral call time spread (2) | neutral horizontal call spread (3)
écart calendaire neutre sur calls

stand-by duty | stand by | stand-by | on-call time | on-call
astreinte | obligation de disponibilité

time charge [ call timing ]
tarification à la durée

on-call time pay
taux de salaire de disponibilité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

For example, inactive periods of on-call time at the workplace could be disregarded when calculating working time.
Par exemple, les périodes inactives du temps de garde sur le lieu de travail pourraient ne pas être prises en compte dans le calcul du temps de travail.

This principle applies both to periods where the worker is working in response to a call, (‘ active ’ on-call time), and to periods where s/he is allowed to rest while waiting for a call, (‘ inactive ’ on-call time), provided that s/he remains at the workplace.
Ce principe s'applique à la fois aux périodes durant lesquelles le travailleur effectue un travail en réponse à une sollicitation (période « active du temps de garde) et aux périodes durant lesquelles il lui est permis de se reposer dans l'attente d'une sollicitation (période « inactive du temps de garde), à condition qu'il ne quitte pas son lieu de travail.

A balanced solution to the treatment of on-call time could start with recognition of the principle that all on-call time, where the worker is required to be available to the employer at the workplace in order to provide his or her services in case of need, is working time for the purposes of the Directive, and cannot be considered as rest time[26].
En vue d'une solution équilibrée à l'interprétation du temps de garde, on pourrait commencer par reconnaître le principe selon lequel le temps de garde dans son intégralité, dès lors que le travailleur doit se tenir à la disposition de l’employeur sur le lieu de travail afin de rendre les services qui pourraient être requis, constitue du temps de travail aux fins de la directive et ne peut être considéré comme une période de repos[26].

For on-call time away from the workplace, the legal position would remain as stated in SIMAP :[28] only periods spent actually responding to a call would be counted as working time, although waiting time at home could be treated more favourably under national laws or collective agreements.
Pour le temps de garde passé hors du lieu de travail, la situation juridique resterait celle invoquée dans l'affaire SIMAP [28], à savoir que seules les périodes effectivement passées à assurer une garde seraient comptabilisées comme temps de travail, le temps d'attente à domicile pouvant néanmoins bénéficier d'un régime plus favorable en vertu des législations nationales ou des conventions collectives.

Given the high concentration of the use of on-call time (as defined by the Court rulings) in certain sectors, the Commission could also envisage a solution by means of sectoral negotiations at European level: however, this is a matter for autonomous decision of the social partners.
Étant donné que le recours intensif au temps de garde (tel que défini par les arrêts de la Cour) est très fréquent dans certains secteurs, la Commission pourrait aussi envisager une solution par la voie de négociations sectorielles au niveau européen, mais c'est aux partenaires sociaux d'en décider.

In some sectors or professions, working hours include periods of ‘on-call time’, where the worker is obliged to remain present at the workplace and ready to work if called upon to do so, but is not required to remain constantly attentive, and may sleep or relax if not called upon.
Dans certains secteurs ou certaines professions, les heures de travail comprennent les périodes de «temps de garde», au cours desquelles le travailleur est tenu de rester présent sur son lieu de travail et doit se tenir prêt à travailler si nécessaire. Il n’a cependant pas l’obligation de rester constamment attentif et peut dormir ou se détendre s’il n’a aucune tâche à effectuer.

Enhanced regional cooperation is not intended to deal directly with long-standing conflicts in the region, but it could generate more mutual confidence and, over time, could help remove some of the obstacles that stand in the way.
Le but d'une coopération régionale renforcée n'est pas d'aborder directement les conflits de longue date qui affectent la région; elle pourrait toutefois générer une plus grande confiance mutuelle et, à terme, contribuer à éliminer certains obstacles.

The maximum aggregated weekly working time (including normal working time, overtime and on-call time) is 48 hours for each 7 day period, to be calculated over a 4 month period.
La durée maximale du temps de travail hebdomadaire global (incluant les heures de travail normales, les heures supplémentaires et le temps de garde) est de 48 heures pour chaque période de 7 jours, à calculer sur une période de 4 mois.

Several Member States noted that comparisons over time could be distorted by trends in the economic cycle, which could vary between countries.
Plusieurs États membres ont relevé que les comparaisons dans le temps pourraient subir des distorsions en raison des tendances de la conjoncture économique, qui pourrait varier d'un pays à l'autre.