Traduction de «on-duty time » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Flight Time and Flight Duty Time Limitations Working Group [ Flight and Duty Time Limitations Working Group ]
Groupe de travail sur les limites de temps de vol et de temps de service de vol

duty-time limitation for flying personnel
limitation du temps de service du personnel navigant

relative duty time
taux de travail

flight and duty time limitations
limitations de temps de vol et de service

Fatigue and Duty Time Working Group
Groupe de travail sur le temps de service de vol et la fatigue

Minister's Advisory Committee on Flight Duty Time Limitations
Comité consultatif du Cabinet du ministre concernant les limites de temps de service de vol

time ordered for | time required to report for duty
heure de commande

dutiable | liable to customs duty | liable to duty | liable for customs duty | liable for duty | subject to customs duty | subject to duty | chargeable to duty | chargeable with duty
passible de droits de douane | assujetti aux droits de douane | soumis à des droits de douanes | sujet à des droits de douane | passible de droits | sujet à des droits

CCT duties [ autonomous customs duties | common customs tariff duties | conventional customs duties ]
droits du TDC [ droits autonomes | droits conventionnels | droits du tarif douanier commun ]

stand-by duty | stand by | stand-by | on-call time | on-call
astreinte | obligation de disponibilité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

“air taxi operation” means, for the purpose of flight time and duty time limitations, a non-scheduled on demand commercial air transport operation with an aeroplane with a maximum operational passenger seating configuration (“MOPSC”) of 19 or less’.
“service de taxi aérien”, aux fins de l’établissement des limitations du temps de vol et du temps de service, une exploitation à des fins de transport aérien commercial non régulière et à la demande, effectuée au moyen d’un avion disposant d’une configuration opérationnelle maximale en sièges passagers (MOPSC) inférieure ou égale à 19».

Such a rostering system needs to address duty periods, duty time and adapted rest periods.
Ce système de tableau de service doit prévoir les périodes de service, les temps de service et des périodes de repos adaptées.

Limitations established within the rostering system shall take into account relevant factors contributing to fatigue such as, in particular, sleep deprivation, disruption of circadian cycles, night hours, cumulative duty time for given periods of time and also the sharing of allocated tasks between personnel;
Les limitations prévues par le système de tableau de service tiennent compte de tous les facteurs contribuant à la fatigue tels que, en particulier, le manque de sommeil, les perturbations des rythmes circadiens, le travail de nuit, l’accumulation de temps de service pendant une période donnée et le partage des tâches assignées entre les membres du personnel;

Limitations established within the rostering system must take into account all relevant factors contributing to fatigue such as, in particular, number of sectors flown, time-zone crossing, sleep deprivation, disruption of circadian cycles, night hours, positioning, cumulative duty time for given periods of time, sharing of allocated tasks between crew members, and also the provision of augmented crews.
Les limitations prévues par le système de tableau de service doivent tenir compte de tous les facteurs contribuant à la fatigue tels que, en particulier, le nombre de secteurs parcourus en vol, le décalage horaire, le manque de sommeil, les perturbations des rythmes circadiens, le travail de nuit, les trajets entre le domicile et le lieu de travail, l'accumulation de temps de service pendant une période donnée, le partage des tâches assignées entre les membres d'équipage, ainsi que le renforcement des équipages.

(d) enjoy the right to import free of duty their furniture and effects at the time of first taking up their post in the country concerned, and the right to re-export free of duty their furniture and effects, on termination of their duties in that country, subject in either case to the conditions considered to be necessary by the government of the country in which this right is exercised.
d) jouissent du droit d'importer en franchise leur mobilier et leurs effets à l'occasion de leur première prise de fonctions dans le pays intéressé, et du droit, à la cessation de leurs fonctions dans ledit pays, de réexporter en franchise leur mobilier et leurs effets sous réserve, dans l'un et l'autre cas, des conditions jugées nécessaires par le gouvernement du pays où le droit est exercé,

enjoy the right to import free of duty their furniture and effects at the time of first taking up their post in the country concerned, and the right to re export free of duty their furniture and effects, on termination of their duties in that country, subject in either case to the conditions considered to be necessary by the government of the country in which this right is exercised.
jouissent du droit d'importer en franchise leur mobilier et leurs effets à l'occasion de leur première prise de fonctions dans le pays intéressé et du droit, à la cessation de leurs fonctions dans ledit pays, de réexporter en franchise leur mobilier et leurs effets sous réserve, dans l'un et l'autre cas, des conditions jugées nécessaires par le gouvernement du pays où le droit est exercé.

1. Working time should be looked at without prejudice to any future Community legislation on flight and duty time limitations and rest requirements and in conjunction with national legislation on this subject which should be taken into consideration in all related matters.
1. Le temps de travail doit être considéré sans préjudice de toute législation communautaire ultérieure relatives aux limitations de temps de vol et de temps de service et aux exigences en matière de repos, et conjointement avec la législation nationale dans ce domaine qui doit être prise en compte en toutes affaires s'y rapportant.

The Commission will be assisted by the European Aviation Safety Agency when drafting any amendments to the requirements related to cabin crew and to flight and duty time limitations.
La Commission sera assistée par l’Agence européenne de la sécurité aérienne pour préparer toute modification des dispositions relatives au personnel navigant et aux limitations du temps de service.