Traduction de «once checked » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

write-once read many times | WORM | write once read many times | write-once disk | WORM disk | write once optical disk | WOOD | write-once optical disk | write-once optical disc | write-once data disk | write once read many
disque inscriptible | disque optique WORM | disque WORM | WORM | disque inscriptible une seule fois | disque optique numérique non effaçable | disque optique numérique inscriptible une seule fois | disque optique non effaçable | disque non réinscriptible | DON inscriptible | DON inscriptible une seule fois | DON non effaçable

disc at once | DAO | disk at once | disc-at-once mode | disk-at-once mode | disc-at-once writing | disk-at-once writing | disc-at-once recording | disk-at-once recording
disque entier | mode disque entier

write once read many times | WORM | write once | write once read many | write-once-read-many | write-once read-many
non réinscriptible | inscriptible une seule fois | WORM

Write Once Read Many | Write Once Read Many times | Write-Once and Read-Many | WORM [Abbr.]
support non réinscriptible | WORM [Abbr.]

breach once and for all [ once and for all breach | once-and-for-all breach ]
violation ponctuelle

breach once and for all | once and for all breach
violation ponctuelle

once only principle | once-only principle
principe de la transmission unique d'informations | principe d'une fois pour toutes

compact disc recordable [ CD-R | compact disc-recordable | CD-recordable | compact disk recordable | CD write-once | CD-WO | CD-WORM | CD write once read many ]
disque compact enregistrable [ CD-R | disque compact inscriptible | disque compact effaçable ]

be in two places at one time [ do two things at once | drink and whistle at once ]
être au four et au moulin

police checks [ checking of vehicle papers | check on persons | identification checks | roadside checks ]
contrôle de police [ contrôle d'identité | contrôle de personnes | contrôle de route | contrôle des papiers du véhicule ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission will: ensure that SME expertise is fully available when assessing the impact of new proposals on SMEs while taking into account differences in the size of enterprises, where relevant; promote across the EU the application of the "only once" principle whereby public authorities and administrative bodies should refrain from requesting the same information, data, documents or certificates which have already been made available to them in the context of other procedures; simplify the EU accounting framework by revising the basic requirements for annual and consolidated accounts (4th and 7th Directive) of limited liability companies; in line with the Smart Regulation Communication, explore the possibility for reducing "gold plating" by Member States; carry out “fitness checks” in order to assess whether the regulatory framework for a policy area is fit for purpose and, if not, what should be improved; carry out Single Market “performance checks” in order to identify and, as appropriate, remedy difficulties pertaining to the interaction of simultaneously applicable pieces of EU legislation to the service sector.
La Commission: s’assurera de l’entière disponibilité du savoir-faire des PME lors de l’évaluation de l’impact des nouvelles propositions sur les PME, tout en tenant compte des différences de taille des entreprises, le cas échéant; encouragera, dans l’UE, l’application du principe «une fois seulement», selon lequel les autorités publiques et les services administratifs s’abstiennent de solliciter à nouveau les informations, données, documents ou attestations qui leur ont déjà été fournis dans le cadre d’autres procédures; simplifiera le cadre comptable de l’UE, en révisant les exigences de base relatives aux comptes annuels et aux comptes consolidés (quatrième et septième directives) des sociétés à responsabilité limitée; étudiera, conformément à la communication relative à une réglementation intelligente, la possibilité de réduire la «surréglementation» dans les États membres; effectuera des «bilans de la qualité» afin de vérifier que le cadre réglementaire d’un domaine d’action est adapté à son usage et, dans le cas contraire, de déterminer les améliorations nécessaires; réalisera des «contrôles d’efficacité» afin de dépister les difficultés inhérentes à l’application simultanée de plusieurs textes législatifs de l’UE dans le secteur des services et, le cas échéant, y remédier.

Once checked by manufacturers, the Commission shall confirm these calculations by 31 October.
Après vérification par les constructeurs, la Commission confirme ces calculs le 31 octobre au plus tard.

When he arrived at Pearson for the flight to Washington, he was not only checked once, but he was checked five times.
À son arrivée à Pearson, en route pour Washington, il avait fait l'objet de plusieurs inspections, cinq en tout.

After recognition, the competent authority shall verify the continuous compliance with the recognition criteria and with the business plan in accordance with Article 27(2) of that Regulation by administrative checks and at least once during the five-year period through an on-the-spot check.
Après la reconnaissance, l’autorité compétente vérifie la conformité continue avec les critères de reconnaissance et avec le plan d’entreprise, conformément à l’article 27, paragraphe 2, dudit règlement, au moyen de contrôles administratifs et, au moins une fois au cours de la période de cinq ans, d’un contrôle sur place.

Once they are here and they seek asylum under the Geneva Convention, and then once we know their identity and once we've done the security check, if they are not a danger to us, I think it's unconscionable to keep them detained.
Lorsqu'ils arrivent ici et qu'ils demandent l'asile en vertu de la Convention de Genève et du moment que nous connaissons leur identité et que nous avons procédé à la vérification de sécurité, s'ils ne présentent aucun danger pour nous, je pense qu'il est inadmissible de les garder en détention.

At least once every two years, checks shall include physical checks on stocks.
Au moins une fois tous les deux ans, les contrôles incluent une vérification physique des stocks.

4. Once a farmer has been selected for an on-the-spot check in accordance with paragraph 3, at least 80 % of the area for which he requests aid under aid schemes established in Titles III and IV of Regulation (EC) No 1782/2003 shall be subject to on-the-spot check by remote sensing.
4. Lorsqu'un agriculteur est sélectionné pour un contrôle sur place conformément au paragraphe 3, au moins 80 % de la superficie pour laquelle il a introduit une demande d'aide dans le cadre des régimes prévus aux titres III et IV du règlement (CE) no 1782/2003 est soumis à un contrôle sur place par télédétection.

We're obviously seeing a lot of progress in the context of getting the capacity checks, but once capacity checks are done, it's still a question of developing the action plan, and we're focusing on working with departments on making sure that action plan gets implemented.
Nous avons manifestement assisté à des progrès considérables au niveau des vérifications de capacité, mais une fois que ces vérifications sont faites, il reste à élaborer le plan d'action, et nous nous employons à travailler avec le ministère précisément dans le but que ces plans d'action soient mis en oeuvre.

The notwithstanding clause of the Canadian Charter of Rights and Freedoms has been used, if I remember correctly—I'll have to check my information, but I did the checks last year—only twice in Canadian history: once after the Constitution was repatriated for a political act of protest against the adoption of the Constitution without Quebec's consent, and a second time in a labour law case in a Prairie province; ultimately, that use was not necessary because the Supreme Court recognized in a similar case a few years later that that act did not violate the right to which the notwithstanding clause had been applied.
La clause nonobstant de la Charte canadienne des droits et libertés a été utilisée, si je me souviens bien je devrai vérifier mes informations, mais j'ai fait les vérifications l'année dernière , uniquement deux fois dans l'histoire canadienne: une première fois après le rapatriement de la Constitution, pour un geste politique de protestation contre l'adoption d'une constitution en l'absence de l'accord du Québec, et une deuxième fois dans une cause en matière de droit du travail dans une province des Prairies; ultimement, cette utilisation-là n'a pas été nécessaire parce que la Cour suprême, quelques années plus tard, dans une cause similaire, a reconnu qu'une telle loi ne violait pas le droit auquel on avait appliqué la clause nonobstant.

To switch gears again, once you've looked at companies and assessed their risk ratio, do you go back every three to five years, or you do check a company once and then it's checked off?
Dans un tout autre ordre d'idées, une fois que vous avez examiné le dossier d'une entreprise et que vous avez évalué son profil de risque, est-ce que vous le réévaluez tous les trois ou cinq ans ou si, une fois que vous avez procédé à une vérification, le dossier est réglé?