Vertaling van "one-year permit " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

annual permit | one-year permit | annual residence permit
autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
Mort d'origine obstétricale, survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any direct obstetric cause occurring one year or more after delivery
Mort relevant directement d'une cause obstétricale survenant un an ou davantage après l'accouchement

Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

within one year
dans le délai d'un an

A one-year survey of halogenated disinfection by-products in the distribution system of treatment plants using three different disinfection processes
Étude d'un an sur les sous-produits de désinfection halogénés dans le réseau de distribution d'usines de traitement utilisant trois différents procédés de désinfection

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).

aliens who hold valid residence permits issued by one of the Contracting Parties
étranger titulaire d'un visa délivré par une des Parties Contractantes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In particular, the 'Fleres' tunnel (7.4 km), completed in 2001 and the new line alignment at 'Ceraino', put in service the previous year, permit to avoid former sections of line which could be considered as bottlenecks.
En particulier, le tunnel de "Fleres" (7,4 km), achevé en 2001, et le nouvel alignement de voie à "Ceraino", mis en service l'année précédente, permettent d'éviter d'anciens tronçons de voie qui pouvaient être considérés comme des goulets d'étranglement.

Under eEurope 2002 a standardisation common work programme has been revised every year permitting the implementation of the main priorities and activities in this area.
Dans le cadre du plan d'action eEurope 2002, un programme de travail commun pour la normalisation a été révisé chaque année, pour permettre la mise en oeuvre des priorités et activités principales dans ce domaine.

Three MS 53 grant directly by law a one-year permit, whereas others 54 set it on a case-by-case basis, based on the length of the proceedings or individual circumstances.
Dans trois EM 53 , un titre de séjour d'un an est directement accordé par le droit national, tandis que dans d'autres 54 , sa durée est fixée au cas par cas, en fonction de la longueur de la procédure ou de la situation personnelle de l'intéressé.

Three MS grant directly by law a one-year permit, whereas others set it on a case-by-case basis, based on the length of the proceedings or individual circumstances.
Dans trois EM, un titre de séjour d'un an est directement accordé par le droit national, tandis que dans d'autres, sa durée est fixée au cas par cas, en fonction de la longueur de la procédure ou de la situation personnelle de l'intéressé.

Unbound in relation to acquisition of land; land lease not exceeding 99 years permitted.
Non consolidé en ce qui concerne l'acquisition de terres; les baux n'excédant pas 99 ans sont permis.

Parts of accident data still suffer from a lack of national adaptation to the common definitions (probably because of the transition period of five years permitted in the Regulation 91/2003); the harmonised definitions mentioned above will improve the data quality.
Une partie des données sur les accidents pâtit toujours d’un manque d’adaptation nationale aux définitions communes (probablement en raison de la période de transition de cinq ans autorisée par le règlement n° 91/2003); les définitions harmonisées mentionnées ci-dessus amélioreront la qualité des données.

While the identified victims in some Member States number several hundred or even upwards of two thousand per year[7], the number of residence permits based on this Directive is rarely higher than twenty per year.
Alors qu’on dénombre dans certains États membres plusieurs centaines de victimes identifiées, voire davantage (jusqu’à 2 000 par an)[7], le nombre de titres de séjour délivrés en application de la directive dépasse rarement vingt unités par an.

the right to a residence permit valid for at least three years and renewable for refugees and a residence permit valid for at least one year and renewable for persons with subsidiary protection status.
le droit à un titre de séjour d’au moins trois ans et renouvelable pour les réfugiés et d’au moins un an et renouvelable pour les bénéficiaires d’une protection subsidiaire.